CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

168 résultats pour « Snoecks »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 7

SASU JASSIMc/SAS JASSIM

69a229dfcdc6046d47fab70b

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

l'Article L 631-1 du Code de Commerce à l'égard de la SAS JASSIM [Adresse 2] est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nice sous le n° 845324359 2019 B 116 exerçant une activité de Snack

Source officielle

Page 3 sur 9

← PrécédentSuivant →
TCOM

Trib. de Commerce

69f319e2cdc6046d4710e15f

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Vente de boissons non alcoolisées, restauration rapide et snack. Revente de produits neufs, dépot vente de produits d'occasion en boutique et sur internet.

Source officielle
TCOM

CCC

69f465e4cdc6046d473103c7

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Il est constat aux débats que la société [O] (SAS) qui exerce une activité de petite restauration, snack à emporter, dont le siège social est sis [Adresse 4], se trouvait redevable envers M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69b7c986cdc6046d47d672df

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

PRESIDENTE DE LA SOCIETE DES REVES ET DES JEUX (SAS), EXERCANT L'ACTIVITE DE SALON DE THE, LA VENTE DE BOISSONS, SODAS, JUS DE FRUITS, DE BIERES, DE CIDRE, ET DE MOUSSEUX A CONSOMMER SUR PLACE, LA VENTE DE SNACK

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69e09dd3cdc6046d476d8835

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

opposées et en a rendu compte au tribunal dans son délibéré, Vu le jugement de ce Tribunal en date du 19 juin 2025 ayant prononcé la liquidation judiciaire de : SARL CF COURPRON [Adresse 1] Activité : Snack

Source officielle
TCOM

Chambre 7

69a213d4cdc6046d47f8ee74

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

SOCIETE DE RESTAURATION DEROULEDE [Adresse 4] est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nice sous le n° 438945743 2001 B 807 exerçant une activité de Café bar snack restaurant pizzeria

Source officielle
TCOM

Clôture Procédure Collective

69b01700cdc6046d47268c61

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

la SAS SWEETY FAMILY [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Activité : [Localité 2] de jeux récréative et ludique en intérieur, organisation d'évènements, location de structures gonflables, gardereie, snack

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ba62becdc6046d47108133

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Commerce, PROLONGE la période d'observation du redressement judiciaire de : La société CNL2MR, exerçant une activité de Exploitation de tous fonds de commerce de pâtisseries, chocolaterie, viennoiseries, snack

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI CLOTURES

69bb99a7cdc6046d472c9782

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Le tribunal après communication au Ministère Public et en avoir délibéré conformément à la Loi, Attendu que par jugement du tribunal de céans en date du 22/10/2024,, [N] (SARL) -, [Adresse 1], Bar snack

Source officielle
TCOM

Clôture Procédure Collective

69c63508cdc6046d4722f8c3

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Janvier 2025 Références : Rôle n° 2024L00368 / Procédure n° 2023J00062 Jugement rendu dans le cadre de la procédure de liquidation judiciaire de la SAS B & B POOL, [Adresse 1] Activité :, [Localité 1], snack

Source officielle
TCOM

Clôture Procédure Collective

69c6410acdc6046d47243b8d

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

simplifiée de la SAS SWEETY FAMILY, [Adresse 1], [Adresse 2] Activité :, [Localité 1] de jeux récréative et ludique en intérieur, organisation d'évènements, location de structures gonflables, gardereie, snack

Source officielle
TCOM

Clôture Procédure Collective

69c64119cdc6046d47243cba

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

2025J00036 Jugement rendu dans le cadre de la procédure de liquidation judiciaire simplifiée de la SAS RED CAFE GL, [Adresse 1] Activité :, [Localité 1] licence IV restauration traditionnelle le midi snack

Source officielle
TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture 2-4 à 14 heures 00

69d601cdcdc6046d477d6903

Commerce

29 octobre 2025

29 octobre 2025

de clôture de la procédure de 2 ans à l'égard de la : SARLAU PIPALOTTE GOURMANDE [Adresse 1] Activité : La restauration, exploitation d'un restaurant sous quelque forme que ce soit, salon de thé, snack

Source officielle
TCOM

Chambre 08

69bf5560cdc6046d47807eb8

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

La déclarante est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille sous le n° 902 412 048 - 2021 B 4709 et exerce une activité de snack, restauration rapide, pizzeria, sans vente d'alcools

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69d0e420cdc6046d471560c8

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

une procédure de sauvegarde à l'égard de la société [C] [Z] (SAS) - [Adresse 1] ayant pour activité la fabrication et la commercialisation de pâtisseries, chocolats, confiseries, traiteur, sandwichs, snack

Source officielle
TCOM

Chambre 8

69a23774cdc6046d47fbb5fa

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

La déclarante est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nice sous le n° 840171375 et exerce une activité de Restaurant, snack sous la forme d'une EURL avec siège social [Adresse 3].

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c9814fcdc6046d476f831c

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

EN AYANT DELIBERE- Par jugement en date du 19 mai 2025, ce Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la société EURL, [K] -, [Adresse 1], ayant pour activité café, bar, snack

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c98ebdcdc6046d47708e65

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

EN AYANT DELIBERE- Par jugement en date du 13 novembre 2025, ce Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la société AB (SARL) -, [Adresse 1], ayant une activité de bar snack

Source officielle
TCOM

Chambre 2 : Procédures collectives

69ab154dcdc6046d47c0ad14

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

convoquée ; ORDONNE la poursuite de la période d'observation de la : Sté LA PART DES ANGES [Adresse 1] Activité : Exploitation de tous débits de boissons, avec fourniture de plats, sandwichs, assiettes, snack

Source officielle
TCOM

Clôture Procédure Collective

69b0135acdc6046d472638a8

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

rendu dans le cadre de la procédure de liquidation judiciaire de la SNC BOTTE [Adresse 1] Activité : [Localité 1] tabacs articles de fumeurs, presse et journaux jeux divers bimbeloterie, glaces et snack

Source officielle