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52 résultats pour « Traversni »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

4ème chambre

6a119ab2cdc6046d47acd0ca

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

A2MICILE rapporte que le 7 avril 2022 vers 11h 30 son employée, Mme [K], est renversée par un véhicule de marque PEUGEOT immatriculé [Immatriculation 1] alors qu'elle traverse sur un passage protégé à

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

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69b2fb2ccdc6046d476fa8b3

Commerce

2 mars 2026

2 mars 2026

Lors de la réalisation de ses prestations, monsieur [V] a manqué à ses obligations, car la pose réalisée est ainsi non conforme puisqu'il y a eu, d'une part, perçage de traverses basses des menuiseries

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69abc0a6cdc6046d47cddee6

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

adressait un mail à Madame [T] lui rappelant une facture impayée du mois de décembre 2021 et celle en cours, Le même jour, Madame [T] sollicitait un report de deux mois d'échéance, prétextant qu'elle traversait

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TCOM

DELIBERE AUDIENCE AFFAIRES COURANTES

69e6f925cdc6046d47f904a3

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

qualité de garants, qu'ils font valoir qu'ils avaient sollicité un découvert de 15.000 €, refusé par la Banque sans justification et en-dehors de tout préavis, malgré les circonstances difficiles traversées

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TCOM

6ème chambre

69e81dbacdc6046d4714632f

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Courant juillet 2014, lors d'une opération de maintenance, DEVILLE découvre des fissures sur la traverse supérieure du portique.

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TCOM

5ème chambre

69e7fdaccdc6046d47125e0b

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Une expertise a été confiée au cabinet [X] ; il ressort du rapport préliminaire du 12 août 2020 que : «… Les fissures sont traversantes.

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TCOM

Trib. de Commerce

6a0ae724cdc6046d470ff56c

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

type manque de pénétration », une soudure qui « s'est fatiguée dans son axe selon un mécanisme d'endommagement progressif par fatigue de contraintes de flexion alternées », « une fissure de fatigue traversante

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TCOM

Contentieux - audience publique

69b6bed1cdc6046d47c13fd0

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

* Concernant les passerelles, L'expert indique dans son rapport que les caillebotis ont été découpés grossièrement au niveau des appareils et des traversées des tuyauteries.

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TCOM

Chambre 02 (chargement)

69c34300cdc6046d47d6945c

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

AVIS DU MANDATAIRE JUDICIAIRE Dans son rapport du 11 juillet 2025 et à l'audience, le mandataire indique que : La société ABV a traversé une période difficile, notamment en raison des agissements d'un

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TCOM

Trib. de Commerce

69ef199dcdc6046d47afc532

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

techniques, amiable et judiciaire, décrivent les désordres constatés, caractérisés par un affaissement du pont arrière générant un frottement de l'attelage de remorque à rotule classique et de la traverse

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TCOM

chambre 1-1

69d107b8cdc6046d4717b961

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

En outre, cette commande porte sur un « 1 er ensemble machine 4.0 – livré à [Localité 3] » et « 11 ensembles surcraqueurs avec moufles traversants, livrés en France et pays limitrophes »; donc rien n'indique

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TCOM

Trib. de Commerce

69a12abacdc6046d47e179d4

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Il est notoire que les officines de pharmacie traversent ces derniers mois une situation difficile liée à l'inflation, la hausse des charges et les baisses de prix répétées sur les produits de santé.

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