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53 résultats pour « Vignoud »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Audience des référés

69e520cecdc6046d47d2c441

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Cette mise en place de plants à l'automne permet de favoriser l'enracinement et de limiter le problème de sécheresse estivale dans le vignoble.

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

69d0096ccdc6046d470507b1

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Thierry Vicaire, Pascal Vignon et Jean-Marc Monteil. Délibéré le 13 décembre 2024 par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

69d10c72cdc6046d47180e39

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Thierry Vicaire, Pascal Vignon et Jean-Marc Monteil. Délibéré le 13 décembre 2024 par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

chambre 1-6

69ce4d0dcdc6046d47d9787e

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

audience, à laquelle se sont présentés les conseils de la société XAMANCE et de Monsieur [F] [C] ainsi que ceux des sociétés DOCAPOST et LA POSTE, la formation de jugement, composée de Messieurs Pascal Vignon

Source officielle
TCOM

Référés

69e9b9f3cdc6046d4738d120

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

2025 RG n° : 2024R01340 DEMANDEUR SAS Hyde Recruit [Adresse 1] comparant par Me Seydi BA [Adresse 2] et par Me Sonia BEAUFILS [Adresse 3] DEFENDEUR SAS FED [Adresse 4] comparant par Me Alexandre VIGNOLI

Source officielle
TCOM

REFERES

69d8d2e7cdc6046d47c13580

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Fabrice TACHOIRES, avons rendu publiquement par mise à disposition au Greffe ce jour l'ordonnance ci-après : FAITS ET PROCEDURE : La SAS VIGNOBLES [E] exerce une activité de production, élevage et vente

Source officielle
TCOM

chambre 1-9

69ceacadcdc6046d47e50e4a

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

liquidateur de la SAS ETUDES ET REALISATIONS INDUSTRIELLES ET INFORMATIQUES, dont le siège social est 62 boulevard de Sébastopol, 75003 Paris - Partie défenderesse : assistée de AARPI RENAULT, THOMINETTE, VIGNAUD

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69c34b68cdc6046d47d72095

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

ORIGINE DES DIFFICULTES Le marché du vin, et notamment le vignoble bordelais dont est issue la majorité de la clientèle du Groupe GRAPHICO subit une crise importante, laquelle se traduit notamment par

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TCOM

Chambre 2-4

6a0ee21fcdc6046d476d141a

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

CONVENTION DE PREUVE Les Parties conviennent par les présentes qu'à time de convention de preuve, le Protocole est signé électroniquement conformément sux réglementations curopéene et française en vigneur

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e81575cdc6046d4713e4bb

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

ALERION AVOCATS - Me Philippe MATHURIN [Adresse 3] DEFENDEUR SAS SICRA ILE DE FRANCE [Adresse 4] comparant par RAVET & ASSOCIES - Me Emmanuel JARRY [Adresse 5] et par FRECHE ET ASSOCIES - Me Hugues VIGNON

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

69ce8c9bcdc6046d47df2700

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Thierry Vicaire, Pascal Vignon et Jean-Marc Monteil. Délibéré le 13 décembre 2024 par les mêmes juges.

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TCOM

AFFAIRES COURANTES

69f092c4cdc6046d47d344cc

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

dont le siège social est [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, Demanderesse comparant par Maître Carole VIGIER, SCP SAGON-VIGNOLLE-VIGIER-PRADES-ROCHE

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69bef793cdc6046d4779c128

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

SAGON-VIGNOLLE-VIGIER-PRADES-ROCHE agissant par Maître Carole VIGIER, Avocat au barreau de Clermont-Ferrand) (Avocat postulant : S.C.P.

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