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1 538 résultats pour « analyse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Référés

6a0c6c96cdc6046d473188f8

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

Un rapport d'analyse d'huile a été évoqué, suggérant que la vidange n'aurait pas été effectuée, bien que le garage MIDAS ait formellement démenti cette allégation.

Source officielle

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TCOM

Audience en Chambre du Conseil des demandes d'ouverture de procédures collectives

6a04881fcdc6046d4798f446

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Rôle : 2025 008787 ENTRE : FIDUCIAIRE D'ANALYSE DE REVISION ET D'EXPERTISE COMPTABLE (SAS)2[Adresse 1],DEMANDERESSEReprésentée par Maître Jérôme BOUSQUET, avocat inscrit au Barreau d'Angoulême ET : LA

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69aa78a8cdc6046d47b04083

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

l'évolution des comptes depuis que Monsieur [B] [H] n'est plus gérant, soit depuis le 05 janvier 2021, * analyser les différents postes relatifs aux flux entre la société MEEPLE BAR SARL et celles détenues

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TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69aa7a07cdc6046d47b05c21

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

collège d'experts, l'un spécialiste en agriculture, l'autre en expertise comptable de : * convoquer les parties après s'être fait remettre tous documents utiles à l'accomplissement de sa mission, * analyser

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TCOM

chambre 1-6

69ce60b7cdc6046d47db07a2

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Toutefois, ce critère peut éventuellement conduire à une appréciation plus ou moins protectrice de la durée du préavis nécessaire ; cet aspect sera analysé ci-après.

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TCOM

contentieux - première chambre

69bcb883cdc6046d4746a88e

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

et en refusant par la suite de transmettre les résultats d'analyse et de remettre les compresseurs pour analyse contradictoire, * ECARTER des débats la pièce adverse n° 13 manifestement inapplicable

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TCOM

7ème chambre

69e98b39cdc6046d4734c644

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 28 Janvier 2025 7ème Chambre N° PCL : 2024J00099 SARL ADAGES CONCEPT ANALYSE ET DEVELOPPEMENT D'APPLICATION DE GESTION N° RG: 2024L03267 Par

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TCOM

Référé prononcé lundi

69d92e65cdc6046d47c97995

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Pour réaliser ces analyses, nous dirons que le commissaire de Justice, Me [P]: pourra se faire communiquer les pièces sous séquestre et les autres documents nécessaires à ces analyses par le cabinet JUDICIUM

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69bfc72fcdc6046d47885d69

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

la situation et les pièces, * d'analyser la chronologie des flux financiers, * de se procurer toute pièce utile à l'analyse du dossier et à la détermination du prix définitif, * de faire le point sur

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TCOM

REFERES

69b8c15ccdc6046d47ec0e2e

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

au regard de la complexité des enjeux, * Analyser les problématiques rencontrées par [C] SAS pour le paramétrage de ses machines afin de concevoir et fabriquer ces pièces et les décrire, A cet effet

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TCOM

Procédures collectives

69ddb9bbcdc6046d472813b5

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

ANALYSES TELECOMMUNICATIONS SYSTEMES, Attendu que M. [Q] [S] et M.

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TCOM

REFERES EN DELIBERE

69daf675cdc6046d47efdbb4

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

A effet du 1 er janvier 2022, la société [Localité 2] a repris la maintenance et a recouru à un sous-traitant, la société BWT, pour réaliser l'analyse de l'eau.

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TCOM

MERCREDI

69f9ad79cdc6046d47a4fc85

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

ANALYSE DU PROFESSIONNEL Les évolutions suivantes ressortent de l'analyse des bilans communiqués : * Diminution du volume d'activité de 39 % en 2023 puis de 22 % en 2024 ; en trois ans le chiffre d'affaires

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TCOM

1ère chambre

6a0c34f3cdc6046d472d01a2

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

réclamée par la bailleresse dans la procédure de référé portant sur l'acquisition de la clause résolutoire, soit la somme de 1 500 € ; * Désigner l'expert-comptable qu'il lui plaira avec mission d'analyser

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL DELIBERE

6a0bda1ccdc6046d4724f6aa

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Il a été indiqué qu'il ressort de l'analyse du relevé de compte ouvert auprès de la BPGO intitulé « CPTE ACOMPTE » que le solde créditeur de ce compte a permis de régler le loyer dû à la SCI [K], l'échéance

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a0f517bcdc6046d477ba12c

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

* paiement immédiat du superprivilège, * paiement du passif à 100% sur 4 ans par échéances constantes, * poursuite des contrats de location souscrits auprès de LOCAM aux conditions initiales ; l'analyse

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TCOM

Audience première chambre (contentieux général, instruction)

69e48e30cdc6046d47c54e02

Commerce

16 mars 2026

16 mars 2026

pas apportée de l'envoi et réception de la mise en demeure ; Juger que la créance de la SA CA CONSUMER FINANCE n'est ni liquide, ni exigible ; Juger que les clauses « a et b de l'article XIII » s'analyse

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F1

69ce3bfecdc6046d47d7b50d

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

l'optimisation et la transformation de leurs systèmes d'information et de gestion de données ; La mise en place de solutions techniques pour l'intégration, la structuration, et le traitement des données ; L'analyse

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TCOM

R E F E R E

69a30b6ccdc6046d470c5ff5

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

justificatifs des ventes successives, factures de réparation et d'entretien et tout autre document lié à l'utilisation du véhicule litigieux, * dresser un bordereau des documents communiqués, étudier et analyser

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TCOM

chambre 1-6

69d93383cdc6046d47c9e63d

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

détails de la comptabilité de DA (fichier des écritures comptables FEC, journaux et grands livres en format Excel) pour les exercices 2020, 2021, 2022 et 2023, * iii. les fichiers de comptabilité analytique

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