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659 résultats pour « isolement »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69eb30c5cdc6046d475bb25e

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Adresse 3] [Localité 1], N° siren : 914 015 540 - N° gestion : 2022B03209 « la maçonnerie générale et gros œuvre, démolition, charpente, ravalement de façades, plâtrerie, pose de plaques de plâtre, isolation

Source officielle

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TCOM

Nouveaux dossiers de Déclaration de Cessation des Paiements (Chambre du Conseil)

69eb68ebcdc6046d4760ac9e

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

entreprise exerçant l'activité de "Travaux de maçonnerie générale, gros œuvre et second œuvre comprenant la construction ou la rénovation de bâtiments, couverture, carrelage, pose de menuiseries, isolation

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TCOM

Trib. de Commerce

69ef5ff3cdc6046d47b6ad36

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

intérieure et extérieure, et façades de tous bâtiments ; réalisation de tous travaux de revêtements des sols et des murs ; activité de plaquiste, plâtrier, pose de cloisons, ainsi que tous travaux d'isolation

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TCOM

CHAMBRE 09

69e89f4bcdc6046d471e932a

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

925035198 - 2024 B 2032, a pour activité déclarée au RCS : Entreprise générale de bâtiment et notamment de peinture, plâtrerie, maçonnerie ravalement, électricité, plomberie, chauffage, climatisation, isolation

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TCOM

CHAMBRE 09

69df41abcdc6046d474add18

Commerce

23 juin 2025

23 juin 2025

La société qui est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PONTOISE sous le n° 815405097 - 2016 B 117, a pour activité déclarée au RCS : peinture ravalement plâtrerie électricité isolation

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TCOM

CHAMBRE 01

SSOCIATION CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCEc/SARL PRIME ISO ENERGIE

69f33a14cdc6046d4713a10c

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE JUGEMENT DU 29 AVRIL 2026 PREMIERE CHAMBRE N° RG : 2026F00397 L'ASSOCIATION CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCE contre SARL PRIME ISO ENERGIE DEMANDEUR

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f32183cdc6046d471186bb

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

[N] [G], a déposé au Greffe de ce Tribunal une déclaration de cessation des paiements le 23/04/2026 pour : La SARL JEAN-CLAUDE TIXIER ayant une activité de plâtrerie, peinture, pose de moquettes, isolation

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TCOM

Chambre 01

69f2cdb8cdc6046d4709b98f

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Edouard GRARDEL Commis Assermenté RÉSUMÉ DES FAITS La SA [L] ISOL, RCS [Localité 2] 421 988 635, sise [Adresse 8] à [Localité 3] a une activité de commerce de matériaux de construction et d'isolation

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TCOM

Référé

69cc63f7cdc6046d47acdcb8

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

La SAS [B] [U] [E] ISOLATION BARDAGE s'est opposée au fait d'être condamnée à une indemnité procédurale.

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TCOM

MISE EN DELIBERE AFFAIRES COURANTES

69c0c0bdcdc6046d479bd111

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

GENERAL : 2025 002341 TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE SAINT BRIEUC JUGEMENT DE DESISTEMENT D'INSTANCE PAR REMISE AU GREFFE LE 15/07/2025 DEMANDEUR(S) : Société DISTRIBUTION AMENAGEMENT ET ISOLATION

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TCOM

contentieux - première chambre

69a1be9ecdc6046d47f0ccee

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

ENERGIE [Adresse 3] non comparant FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES La SAS RIVIERA ISOLATION ENERGIE exerce une activité de travaux d'isolation, pour laquelle, en application de l'article

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TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69e1f28fcdc6046d478c97ce

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

C/ DEFENDERESSE * SASU FRANCE CONFORT ISOLATION, [Adresse 4], Ne comparaissant pas.

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REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69aac3eacdc6046d47b803e8

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

C/ DEFENDERESSE ◊ SARL TIH (TRAITEMENT ISOLATION HABITAT), [Adresse 4], Ne comparaissant pas.

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REFERES DELIBERE M. SALAUN

69aae995cdc6046d47bc01bd

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

C / DEFENDERESSE * SASU FP ENDUIT ET ISOLATION, [Adresse 4], Ne comparaissant pas.

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TCOM

Chambre 02 (chargement)

69c37308cdc6046d47da7c4d

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

JUGEMENT DU MARDI 6 JANVIER 2026 -- 2 ème Chambre - N° RG : 2025P01676 URSSAF AQUITAINE C/, [M] GIRONDE SOLUTIONS ISOLATIONS SASU DEMANDERESSE URSSAF AQUITAINE, sise, [Adresse 1] Représentée par Madame

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TCOM

Délibérés contentieux

69a4bceacdc6046d47304899

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

La SARL CM 16 ISOL est une société spécialisée dans les opérations d'applications et de projection de mousse polyuréthane.

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69b1da51cdc6046d47555874

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS JUGEMENT DU 23 OCTOBRE 2025 N° 265 Rôle n° : 2025002140 DEMANDEUR A L'ORDONNANCE D'INJONCTION DE PAYER SASU SOCIETE INDUSTRIELLE DE L'OUEST DES PRODUITS ISOLANTS – OUEST ISOL

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TCOM

Trib. de Commerce

69c53fdacdc6046d470b30a3

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Le 17 avril 2024, la société ALPES ISOLATION dépose au greffe une opposition à l'injonction de payer.

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b8a57ecdc6046d47ea3d31

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

- TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 16 OCTOBRE 2025 Liquidation Judiciaire : LIVRADOIS FOREZ ISOLATION (SARL) RG 2025 006193 PC 41225185 Le Tribunal composé lors des débats et du

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TCOM

MERCREDI

69ef4fb2cdc6046d47b50711

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

La société, qui est identifiée sous le n° 532 949 617 RCS BORDEAUX (2011 B 2263), a pour activité déclarée au registre du commerce et des sociétés de Bordeaux : plâtrerie, menuiserie, intérieures isolation

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