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542 résultats pour « logiciel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69aff29ecdc6046d47231974

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Adresse 1] [Localité 1] a fait au Greffe de ce Tribunal la déclaration de cessation de ses paiements, La SAS QWANTEUS exploite une activité de conception, développement, fabrication, et vente de logiciels

Source officielle

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Annonces BODACC4 113 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

EDITION ET DEVELOPPEMENT DE LOGICIELS

SIREN 352095095Greffe du Tribunal de Commerce de salon de provence

20/08/2026

Voir →

Modifications diverses

ERGOSS LOGICIELS

SIREN 511309668Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

19/08/2026

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Dépôts des comptes

ORGAPROP-LOGICIELS CONSEILS FORMATIONS-

SIREN 840658074Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

13/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DS INGENIERIE LOGICIELLE

SIREN 813541786Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

13/08/2026

Voir →

Procédures collectives

LOGICIELS IO TECHSIDE INC.

SIREN 914679048Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

11/08/2026

Voir →

TCOM

MARDI

6a0b2b05cdc6046d4715f7e1

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

La société DELTA PRESSE SAS exerce l'activité d'éditeur de logiciels applicatifs.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL : RJ - LJ

69c4f0f0cdc6046d4703623f

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Rôle général : 2025 002656 Jugement du 06.01.2026 TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT MALO JUGEMENT DE MAINTIEN DE LA PERIODE D'OBSERVATION SAS VIABEEZ La création, la conception, la réalisation de logiciels

Source officielle
TCOM

Enquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil

69b633a8cdc6046d47b7a9ad

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

et des communications ; le conseil et l'assistance en systèmes et logiciels informatiques et plus généralement les services de conseil en informatique ; le développement et la vente de logiciels, de systèmes

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des demandes d'ouverture de procédures collectives

69bfdeabcdc6046d4789f785

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

capital de toutes sociétés françaises et/ou étrangères constituées ou en cours constitution, quels qu'en soit la forme et l'objet social, par achat, souscription, échange, fusion, alliance - Editeur de logiciels

Source officielle
TCOM

Chambre 2-6

6a1965dbcdc6046d4759ead3

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

Elle exerce une activité de conception, la réalisation et la vente de logiciels, LRAR: -M. [L] [X] [F].: -M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae801ecdc6046d4703b17c

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

PRONONCE L'OUVERTURE DE LA PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE La SAS Bag-Era [Adresse 2] Société par actions simplifiée La conception, le développement et la commercialisation de boites à outils logiciels

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69a823c1cdc6046d4779c974

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

dédiées aux professionnels de l'immobilier, un bon de commande pour l'installation d'un logiciel, la migration à partir de bases existantes, la formation, l'abonnement et la maintenance.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d32f0fcdc6046d47434546

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Etude, conception et réalisation de logiciels informatiques : étude, conception et réalisation de tout projet technologique innovant associant oeuvres audiovisuelles et solution logicielle.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d82e4dcdc6046d47b34654

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

et de solutions techniques les plus avancées et les plus innovantes, plus particulièrement dans les domaines des logiciels libres et de l'open source.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b2e010cdc6046d476cfeec

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Maintenance logiciel, mises à jour, gestion des bugs, des pannes audit et conseil informatique.

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69cbd640cdc6046d479f583f

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

S'agissant du logiciel OPTIMIZ, la SAS NOIISE s'était engagée à mettre à disposition de la SARL MA BONNE IMPRESSION ce logiciel conçu pour pouvoir créer du contenu.

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TCOM

2ème chambre

69e836a6cdc6046d4715e514

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

DELIBERE POUR ETRE PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 13 Janvier 2025, LES FAITS La société de droit anglais XYTECH SYSTEMS UK LTD, ci-après « XYTECH », est un fournisseur de solutions logicielles

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69e73919cdc6046d47fdfc76

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

et licences d'exploitation des logiciels informatiques, * Le carnet de commandes attaché au fonds de commerce, * Les archives de nature commerciale et technique, sous quelque forme que ce soit, * Les

Source officielle
TCOM

Deuxième chambre

69c49374cdc6046d47f9ee05

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Chaque utilisation de ces logiciels faisait l'objet d'une facturation par E-SOLUTIONS.

Source officielle
TCOM

5 ème chambre B

69dc7d7ecdc6046d470d35c0

Commerce

28 juillet 2025

28 juillet 2025

réorganisation envisagée du réseau en 2020, afin de privilégier les règlements par virement et non par chèque, et organiser le suivi des prestations réalisées via la mise en place d'un nouvel outil logiciel

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69df5ce5cdc6046d474e74d3

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Les serveurs de MEDIPEX ont été chiffrés par un logiciel BitLocker à une heure tardive (22h05), alors qu'aucun salarié n'était présent.

Source officielle
TCOM

3ème chambre

69ea38accdc6046d4743f34e

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

A DISPOSITION AU GREFFE LE 2 avril 2026, FAITS La société [Z] GLOBAL COMMERCE SOLUTIONS (ci-après [Z]), est spécialisée dans la maintenance de matériels informatiques et le support de solutions logicielles

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7e34bcdc6046d4780782c

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

informatique (développements, études, conseil) de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications ; services et formation des utilisateurs concernés.

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TCOM

R E F E R E

69cf8103cdc6046d47f6769a

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Donner acte à la concluante de ce que cette somme sera immédiatement débloquée dès que le logiciel pourrait utiliser conformément à la demande et à ses besoins.

Source officielle