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273 résultats pour « prospection de la clientèle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

6a17fef4cdc6046d4735637b

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

Elle accuse la BANQUE POPULAIRE GRAND OUEST d'avoir privilégié son client historique, la famille [C], pour acquérir le fonds et les murs.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f238fbcdc6046d47fbce9d

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

: * Périmètre de la reprise : Actifs incorporels repris : L'ensemble des éléments incorporels appartenant à SERENITE et nécessaire à l'exploitation de la société reprise, dont notamment : * La clientèle

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c724adcdc6046d473c7130

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Le 09 décembre, la société, [V], [X], [C] signalait à son client les problèmes rencontrés en ces termes « Nous suspectons que ces chandelles ont été hors d'eau, ce qui veut dire que la protection nappe

Source officielle
TCOM

JEUDI

69d0d75fcdc6046d47148b0c

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

La société PROSPILOT SAS, quant à elle, fournit des services de prospection commerciale externalisée.

Source officielle
TCOM

LUNDI

69a8fb85cdc6046d478c8b3b

Commerce

10 novembre 2025

10 novembre 2025

Le client ne fait pas de la personne du cessionnaire une condition de son accord.

Source officielle
TCOM

DELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES

69e720b3cdc6046d47fbefb9

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

* Clientèle et achalandage et tous les fichiers (clients, comptables et fichiers de données informatiques ou dossiers liés aux clients de toute nature) * Concessions, brevets et droits similaires, et

Source officielle
TCOM

Référé prononcé mercredi

69d088cacdc6046d470decfe

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

aux contrats de salariés et/ou clients), * « otys » (nom du logiciel de recrutement), * « reporting » (nombre de clients, nombre de candidats)

Source officielle
TCOM

chambre 1-13

69cf0625cdc6046d47eba1d9

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

* Sur le préjudice moral : V-P FRANCE n'a pas porté atteinte à l'image de marque et la réputation de CHANEL en Chine, elle a répondu aux attentes de la clientèle chinoise.

Source officielle
TCOM

CONTENTIEUX GENERAL / APPEL DES CAUSES

69ce2a1fcdc6046d47d6263e

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

L'EURL [N] [K] a établi un devis le 30 mars 2023 prévoyant la mise en place d'un spa à l'adresse d'une cliente de l'EURL [Y] [G] EAUX au moyen d'une grue, 2.

Source officielle
TCOM

Délibérés procédures collectives

69a4c359cdc6046d4730bd70

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Dans son rapport, le mandataire judiciaire indique que le débiteur poursuit activement sa prospection commerciale par le biais des réseaux sociaux et du bouche-à-oreille, démarches qui s'avèrent fructueuses

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69c3022acdc6046d47d1b795

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Ce contrat prévoit que la société K-AMICIS SAS recherche et présente des clients à la société BIOTOPE ASSOCIES SAS.

Source officielle
TCOM

Chambre 12

69cf7b52cdc6046d47f60548

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Décision signée électroniquement conformément à l'article 456 du CPC TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE MARSEILLE Jugement du Jeudi 02 Avril 2026 […] SARL GROUPE DE PROTECTION INCENDIE SECURITE

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69b7c986cdc6046d47d672df

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

FRUITS, DE BIERES, DE CIDRE, ET DE MOUSSEUX A CONSOMMER SUR PLACE, LA VENTE DE SNACK, SANDWICH, BISCUITS, DE GATEAUX ET DE PATISSERIE A CONSOMMER SUR PLACE OU A EMPORTER, LA MISE A DISPOSITION A LA CLIENTELE

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69a554c8cdc6046d473b168c

Commerce

27 mars 2025

27 mars 2025

[C]'[L] a consulté son assurance protection juridique GROUPAMA laquelle a mandaté un expert qui a organisé une réunion sur place le 22 août 2022.

Source officielle
TCOM

Référé prononcé lundi

6a0e693dcdc6046d47612612

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

en tenant compte des charges salariales, des coûts fixes associés et du nombre de jours concernés ; * Identifier si des mesures ont été prises pour réduire ou valoriser ces périodes (formation, prospection

Source officielle
TCOM

JEUDI

69a91de9cdc6046d478fb58e

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

La société ABCP COURTAGE SAS et son président Monsieur [K] [D] auraient, par la suite tour à tour, selon la société C2 INVEST PRO, refusé le paiement de sommes contractuellement dues, sollicité des clients

Source officielle
TCOM

Chambre des responsabilités et des sanctions

69e9818dcdc6046d47342804

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Sa clientèle était essentiellement une clientèle de particuliers. […] La société employait 3 salariés au jugement d'ouverture dont la dirigeante, qui ont été tous licenciés.

Source officielle
TCOM

Référé prononcé mercredi

69d6621dcdc6046d47860feb

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

de passage étant insignifiante, elle a investi fortement dans les publicités Google, les clients découvrant les canapés internet et concluant la vente en magasin, * La concurrence s'est accrue sur ce

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69bca6f1cdc6046d47458d6e

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

clientèle, entrent dans le champ de l'activité principale.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b839dccdc6046d47dfb56e

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

supplémentaires ; Que ces dernières années, la SARL [S] a complètement délaissé son rôle d'agent commercial qu'elle exerçait pour elle, en se reposant uniquement sur la clientèle existante, et en créant

Source officielle

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