CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

54 résultats pour « vente de pneumatiques »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c98c35cdc6046d47705ae4

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

activité le négoce de tous véhicules terrestres à moteur en l'état neuf ou d'occasion notamment automobiles et motocyclettes mais également le commerce de véhicules nautiques, de véhicules de loisirs, la vente

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a7ad72cdc6046d476f6a22

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Attendu que la SARL SUPER CARS est inscrite au RCS de [Localité 3] depuis le 06/12/2012, sous le numéro 789 756 657 pour l'activité d'achat vente véhicules neufs et occasion pneumatiques pièces détachées

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e45416cdc6046d47c15ae8

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

, a souhaité poursuivre son implantation en France via un réseau de distribution et s'est rapprochée du groupe familial [V] qui a développé une position signification dans la distribution de pneumatiques

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b821cfcdc6046d47ddf105

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

En novembre 2021, la SARL LAROCHE BETONS a mis en vente un camion toupie d'occasion de marque MERCEDES immatriculé [Immatriculation 1].

Source officielle
TCOM

1ère A

69dcc0d8cdc6046d47127f6b

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

ci-dessous a été assignée en redressement ou liquidation judiciaire : IDENTIFICATION DE L'ENTREPRISE DEBITRICE : SARL H-F NEGOCE AUTO [Adresse 2] Laquelle entreprise exploite un fonds de l'achat, la vente

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e745b5cdc6046d47ff0ee4

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

EXCEPTIONNELLE DE L'ACTIVITE DEBITEUR : La SAS SOGRAN [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 330 714 007 Activité : le transport public marchandises, le garage, l'entretien, la réparation, l'achat et la vente

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c677a6cdc6046d4729f035

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

, le montage et la réparation des pneumatiques de véhicules légers, le dépannage, l'entretien véhicules, le nettoyage - petite mécanique - vente accessoires auto - achat vente voitures.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e274abcdc6046d479b82c0

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

redressement judiciaire à l'encontre de : SARL [U] (SARL) [Adresse 3] B 433 377 256 - 2000 B 312 ayant pour activité : Réparation poids lourds, travaux publics, station freinage, hydraulique pneumatiques

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69c3243ccdc6046d47d49e14

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

La société KY AUTO SAS exerce une activité de mécanique, carrosserie et pneumatique à, [Localité 2] (33). La société RENAULT RETAIL GROUP SA et la société KY AUTO SAS sont en relation d'affaires.

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69b5e2d6cdc6046d47b233b4

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Depuis le 16/07/2024, les dysfonctionnements perdurant, les époux [O] n'utilisent plus le véhicule et demandent l'annulation de la vente.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e68a0bcdc6046d47f0ffa1

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

de véhicules neufs et d'occasion, les prestations de multiservices vente de cartes grises, le dépannage automobile, la mécanique automobile toutes marques, le nettoyage automobile, le pare-brise, le pneumatique

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69f192cccdc6046d47ed0ae9

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

de 10%, ainsi qu'à celui d'une indemnité égale à la différence entre d'une part la somme des loyers non encore échus et de la valeur résiduelle du bien stipulé au contrat et d'autre part le prix de vente

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e841d1cdc6046d4716935b

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

société ENTRE DEUX MERS PNEUS, considérant que l'expertise rendue n'a pas pris en compte les spécificités du véhicule qui avait été aménagé pour les besoins de son activité de dépannage à domicile de pneumatiques

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69f092c4cdc6046d47d344cc

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

été appliqué pour 14.050,42 €, pour compenser les impayés du compte SALTO et qu'ainsi il n'y a aucune atteinte aux droits de SALTO qui était débitrice de cette somme ; Que si elle a facturé des pneumatiques

Source officielle

Page 3 sur 3

← Précédent