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2 069 résultats pour « Depousier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 1

69fc8dc8cdc6046d47ec2cd3

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

seule la créance privilégiée de 34.902,15 € a été vérifiée ; Cette créance privilégiée de 34.902,15 € a fait l'objet d'une décision d'admission en date du 22 Novembre 2024 et a été inscrite au passif déposé

Source officielle

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Annonces BODACC30 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

DEPOUSIER TRAITEUR

SIREN 912493236Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

28/12/2025

Voir →

Modifications diverses

DEPOUSIER TRAITEUR

SIREN 912493236Greffe du Tribunal de Commerce de Marseille

11/10/2024

Voir →

Créations

DEPOUSIER TRAITEUR

SIREN 912493236Greffe du Tribunal de Commerce de Marseille

17/04/2022

Voir →

Modifications diverses

DEPOUSIER TRAITEUR, RIBES, Amelie

SIREN 853913630GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

08/10/2020

Voir →

Créations

ribes, amelie, France, depousier

SIREN 853913630GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

15/07/2020

Voir →

TCOM

LUNDI

69fb101ecdc6046d47c78ce1

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Dans ses conclusions déposées à la barre, la société TSB SARL quant à elle, demande au tribunal de céans de : * Déclarer l'opposition de la Société TSB recevable et bien fondée.

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERE

69a354bfcdc6046d471391ff

Commerce

19 mai 2025

19 mai 2025

pour le demandeur, la SARL NALVOM DESEMFUMAGE : les actes d'assignation en référé délivrés le 29 mars 2024 devant le Président du Tribunal de commerce d'Aix en Provence, les conclusions et le dossier déposé

Source officielle
TCOM

2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES

6a045216cdc6046d479374c1

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

période d'observation compte tenu de l'absence de communication des documents comptables par le débiteur, le défaut de remise de la liste des créanciers et a précisé qu'une requête en conversion a été déposée

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des demandes d'ouverture de procédures collectives

6a048d00cdc6046d47996998

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

en Chambre du Conseil 07/05/2026 et du Délibéré PRESIDENT : Valéran HIEL JUGES : Philippe LOZIER et Chris DAVESNE GREFFIER : Magali PIERRAT En date du 23/04/2026, la SAS LES KAMAYA CHIMNEYS CAKES a déposé

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0493a4cdc6046d4799f40c

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

le dossier a été communiqué : Représenté par Mme Anouk BONNET, procureure de la République adjointe Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 05/05/2026 LE TRIBUNAL La société MORELLI SAS, a déposé

Source officielle
TCOM

2è chambre

69f344cccdc6046d47149763

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

ayant son activité au [Adresse 2], défendeur à l'injonction de payer et demandeur à l'opposition, comparant en personne, D'AUTRE PART, LE TRIBUNAL, LES FAITS ET LA PROCEDURE : La SAS WEFERENCE a déposé

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69ea04d0cdc6046d473ee7d9

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

[B] [D] exerce, en nom propre, une activité de d'entretien et d'aménagement de parcs et jardins depuis le 19/07/2016, il est inscrit au RCS de [Localité 2] sous le n° 789 629 177.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69eb41e9cdc6046d475d1ae9

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

[L] [Q], en personne Le tribunal constate qu'en date du 02 AVRIL 2026, A NOS GRAINS DE SABLE (SAS) [Adresse 1] a déposé sa déclaration de cessation de paiement.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69eb4212cdc6046d475d1df6

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

[T] [O], en personne Assisté de Me Samuel TALLON, Avocat Le tribunal constate qu'en date du 09 AVRIL 2026, FRERES [O] (SARL) [Adresse 1] a déposé sa déclaration de cessation de paiement.

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69f08e8bcdc6046d47d2ecaf

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

judiciaire simplifiée à l'égard de Madame [V] [D] [T] avec confusion des patrimoines Vu la demande d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire et la déclaration de cessation de paiements déposées

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69f14171cdc6046d47e6b71c

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Un rapport a été déposé au greffe et a été communiqué au débiteur ainsi qu'au procureur de la République.

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e544f6cdc6046d47d53997

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Greffier lors des débats et du prononcé : Noémie ZEITOUN Débats à l'audience de chambre du conseil du 08/04/2026 Dépens de greffe en euros TTC (sauf tarification forfaitaire) : 136,17 Suivant requête déposée

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e555cecdc6046d47d68dfa

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Greffier lors des débats et du prononcé : Noémie ZEITOUN Débats à l'audience de chambre du conseil du 08/04/2026 Dépens de greffe en euros TTC (sauf tarification forfaitaire) : 125,97 Suivant requête déposée

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des demandes d'ouverture de procédures collectives

69e735dbcdc6046d47fdbb4c

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Lors des débats en Chambre du Conseil 16/04/2026 PRESIDENT : Christophe GATIGNOL JUGES : Philippe LOZIER et Valéran HIEL GREFFIER : Magali PIERRAT En date du 13/04/2026, la SARL MJ COUVERTURES a déposé

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e768f3cdc6046d47026a03

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

comparait en sa qualité de gérant de la société BSP INDUSTRY (SARL) expose l'origine des difficultés de l'entreprise, indiquant que le manque de trésorerie l'empêche de poursuivre l'activité qui a cessé depuis

Source officielle
TCOM

8ème chambre

6a0c6235cdc6046d4730a172

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Un rapport a été déposé au greffe et a été communiqué au débiteur ainsi qu'au procureur de la République.

Source officielle
TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture 2-4 à 14 heures 00

6a0e775fcdc6046d476203a3

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Sur requête déposée au greffe le 16 janvier 2026, la SELARL ASTEREN en la personne de Me [Z] [I] demande au tribunal de proroger le délai de clôture de la procédure en vertu de l'article L.643-9 du code

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a0f5564cdc6046d477be95c

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Elle exerce désormais depuis chez elle.

Source officielle
TCOM

1ère A

6a11116ecdc6046d47a2f82d

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Vu le rapport déposé au greffe par la SELARL ARCHIBALD représentée par Me [N] [X], en qualité de mandataire judiciaire.

Source officielle