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800 résultats pour « Rouit »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Contentieux général - chambre 4 (délibérés)

69d8b908cdc6046d47bf11c3

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

EXPOSÉ DES FAITS La société Hygiène Funéraire de Basse Normandie (ci-après [O]) exerce depuis 2006 une activité spécialisée dans le transport routier de défunts avant et après la mise en bière pour le

Source officielle

Page 30 sur 40

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Annonces BODACC79 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

ROUIT, Sabine, Michèle, Claudie

SIREN 918579871Greffe du Tribunal de Commerce de Manosque

28/07/2026

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Dépôts des comptes

GARAGE ROUIT

SIREN 378749253Greffe du Tribunal de Commerce de gap

26/07/2026

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Dépôts des comptes

GARAGE ROUIT GEORGES

SIREN 314604901Greffe du Tribunal de Commerce de gap

09/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GARAGE ROUIT

SIREN 378749253Greffe du Tribunal de Commerce de gap

18/12/2025

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Dépôts des comptes

MARIE ROUIT

SIREN 894136183Greffe du Tribunal de Commerce de créteil

17/10/2025

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TCOM

Procédures Collectives

69db9c75cdc6046d47fafc09

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

commerce, OUVRE une procédure de redressement judiciaire conformément aux articles L.631 et suivants du code de commerce (Livre VI) à l'égard de : Sté FDE 60 [Adresse 2] Activité : Transports publics routiers

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b51686cdc6046d47a04e65

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

redressement judiciaire conformément aux articles L.631 et suivants du code de commerce (Livre VI) à l'égard de : Société à responsabilité limitée NBR LOGTRANS [Adresse 2] Activité : Transport public routier

Source officielle
TCOM

Procédures collectives - (Chambre du Conseil)

69b80b15cdc6046d47dbefc3

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

société SEAFOOD LINK BOULOGNE LOGISTIC & TRANSPORT (SAS) - achat, vente, courtage de poissons, denrées alimentaires et autres produits spécifiques, logistique, entreposage et stockage, transport public routier

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69c21621cdc6046d47ba1410

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

siège social, [Adresse 2] Non comparant(e) Copie exécutoire délivrée le 15/07/2025 à Maitre Aurélien DUCAP LES FAITS La société TRANSPORTS BARCOS est spécialisée dans le secteur des transports routiers

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f648e9cdc6046d475ea2ad

Commerce

19 février 2025

19 février 2025

Elle a déclaré exercer une activité commerciale de transports publics routier de marchandises et/ou de loueurs de véhicules industriels avec conducteur avec des véhicules de tous tonnage - Achats, ventes

Source officielle
TCOM

DELIBERES A VIDER

69dabcaecdc6046d47ebefb0

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

(SNC) - 2, rue Henri Breuil - 60600 Clermont LACTEL (SNC) - boulevard Arago - Z I. des Touches - 53810 Change GROUPE [Y] (SADIR) - 10, rue Adolphe Beck - 53000 Laval CANELIA ROUVROY POUDRE (SNC) - route

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e96d65cdc6046d4732e616

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

mois, une maintenance annuelle de 144 € HT/ an et des frais de mise en service de 400 € HT et 2 lignes mobiles pour un montant mensuel de 40 € HT ; * un contrat de location de matériel téléphonique (Routeur

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f1e6b8cdc6046d47f43b82

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

En conséquence, il est demandé au Tribunal de commerce de : Vus les articles 1102, 1103, 1104, 1110, 1112, 112-1, 1113, 1128, 1217, 1240 du Code civil, Vu l'article R323-22 du Code de la route, Vi l'article

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERES

69f46998cdc6046d4731433a

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

Le diagnostic a révélé une fissure du compresseur route lié à l'absence d'une cale d'épaisseur.

Source officielle
TCOM

DELIBERE CONTENTIEUX GENERAL

69f089a8cdc6046d47d28691

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

apparaitre un total de 69 heures 35, daté du 14 février 2020, détaillant les travaux de démontage de l'installation de vidéosurveillance et de l'alarme, de réinstallation de l'alarme et de remise en route

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c966e7cdc6046d476d8f47

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

présence de : * Madame, [Q], [C], as qualité salariée, * Madame, [O], [S], demeurant 5, rue Phecle CARPENTIER 62800 LIEVIN, es qualité représentante des salariés * La société C.S.F., ayant siège ZI route

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69b5d59ecdc6046d47b13b8c

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Patrick DUQUESNE Président de Chambre, qui a signé la minute avec Mme Samsha HAMITI Commis Greffier. 2024008858 - ENTRE - La SAS LIMES[Adresse 1]N demanderesse comparant par Maître Céline ROUTTIER Avocate

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2f294cdc6046d47a46481

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

[G] [J], en sa qualité de Président de cette société, a indiqué qu'il demeurait désormais au [Adresse 3] (GERS), qu'il avait été bloqué sur la route par les manifestations et qu'il ne se présenterait pas

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69be9f78cdc6046d4770f4db

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

paiement devient de plein-droit débiteur, à l'égard de son créancier, de cette indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement ; en conséquence il convient d'accueillir la demande de la société EIFFAGE ROUTE

Source officielle
TCOM

chambre 05

69bf1df3cdc6046d477c7ee4

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

CONSTATER qu'a l'occasion du transport, le véhicule conduit par un préposé de la société MEDIACO a effectué une sortie de route et que le matériel transporté à subi des dommages le rendant inutilisable

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cf7ddacdc6046d47f63656

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

La société ENERGIE [4] exerce une activité de transport routier de fret de proximité.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cca28acdc6046d47b1683b

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

[R] [X] était le président de la SASU ECO PRESTIGE DRIVER, une société spécialisée dans l'exploitation de voiture de tourisme avec chauffeur, transport public routier de personnes avec des véhicules n'excédant

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aeede7cdc6046d470d65c4

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

La société TRANS'AL MAX est spécialisée dans le transport routier et exploite un poids lourd avec remorque immatriculé [Immatriculation 1].

Source officielle
TCOM

chambre 01

69bf5f24cdc6046d47811ff5

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

La débitrice est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille sous le n° 912 082 492 - 2022 B 1849 et exerce une activité de commissionnaire de transport, transport public routier

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