Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69a6ce04cdc6046d475a2a28
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Le Tribunal a fait convoquer Monsieur [G] [O], [L], [F], par les soins du greffier, conformément aux articles L 643-9 ou L. 644-5 du code de commerce, le cas échéant, et R. 643-17 du même code, pour l'examen
Source officielleTrib. de Commerce
69a6ce12cdc6046d475a2b20
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Le Tribunal a fait convoquer CL HABITAT SAS, par les soins du greffier, conformément aux articles L 643-9 ou L. 644-5 du code de commerce, le cas échéant, et R. 643-17 du même code, pour l'examen de la
Source officielleTrib. de Commerce
69a6ce21cdc6046d475a2c47
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Le Tribunal a fait convoquer AGENCE DE [Localité 1] SAS, par les soins du greffier, conformément aux articles L 643-9 ou L. 644-5 du code de commerce, le cas échéant, et R. 643-17 du même code, pour l'examen
Source officielleTrib. de Commerce
69a6ce2fcdc6046d475a2d69
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Le Tribunal a fait convoquer PSM SAS, par les soins du greffier, conformément aux articles L 643-9 ou L. 644-5 du code de commerce, le cas échéant, et R. 643-17 du même code, pour l'examen de la clôture
Source officielleTrib. de Commerce
69a6ce3dcdc6046d475a2e67
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Le Tribunal a fait convoquer AUDIRIS SAS, par les soins du greffier, conformément aux articles L 643-9 ou L. 644-5 du code de commerce, le cas échéant, et R. 643-17 du même code, pour l'examen de la clôture
Source officielleTrib. de Commerce
69a6ce4bcdc6046d475a2f7c
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Le Tribunal a fait convoquer Madame [M] [I], par les soins du greffier, conformément aux articles L 643-9 ou L. 644-5 du code de commerce, le cas échéant, et R. 643-17 du même code, pour l'examen de la
Source officielleTrib. de Commerce
69a6ce58cdc6046d475a308d
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Le Tribunal a fait convoquer D & V SARL, par les soins du greffier, conformément aux articles L 643-9 ou L. 644-5 du code de commerce, le cas échéant, et R. 643-17 du même code, pour l'examen de la clôture
Source officielleTrib. de Commerce
69a6ce68cdc6046d475a3191
15 janvier 2025
15 janvier 2025
L 643-9 du code de commerce ou L. 644-5 du même code, le cas échéant, une prorogation de délai pour prononcer la clôture de la procédure.
Source officielleTrib. de Commerce
69a6ceb8cdc6046d475a3745
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Le Tribunal a fait convoquer PIZZA DELICES SARL et Monsieur [G] [D], par les soins du greffier, conformément aux articles L 643-9 ou L. 644-5 du code de commerce, le cas échéant, et R. 643-17 du même code
Source officielleTrib. de Commerce
69a6ced9cdc6046d475a39ac
15 janvier 2025
15 janvier 2025
SAS, par les soins du greffier, conformément aux articles L 643-9 ou L. 644-5 du code de commerce, le cas échéant, et R. 643-17 du même code, pour l'examen de la clôture de la procédure.
Source officielleTrib. de Commerce
69a6cee6cdc6046d475a3ad7
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Le Tribunal a fait convoquer MENUZ SAS, par les soins du greffier, conformément aux articles L 643-9 ou L. 644-5 du code de commerce, le cas échéant, et R. 643-17 du même code, pour l'examen de la clôture
Source officielleTrib. de Commerce
69a6cef5cdc6046d475a3bf2
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Le Tribunal a fait convoquer VRAC 2 LINE SARL, par les soins du greffier, conformément aux articles L 643-9 ou L. 644-5 du code de commerce, le cas échéant, et R. 643-17 du même code, pour l'examen de
Source officielleTrib. de Commerce
69a6d0c3cdc6046d475a5c62
16 avril 2025
16 avril 2025
Le Tribunal a fait convoquer PETIT PRIX SARL, par les soins du greffier, conformément aux articles L 643-9 ou L. 644-5 du code de commerce, le cas échéant, et R. 643-17 du même code, pour l'examen de la
Source officielleTrib. de Commerce
69a6d0d0cdc6046d475a5e74
16 avril 2025
16 avril 2025
Le Tribunal a fait convoquer MS [E] SAS, par les soins du greffier, conformément aux articles L 643-9 ou L. 644-5 du code de commerce, le cas échéant, et R. 643-17 du même code, pour l'examen de la clôture
Source officielleTrib. de Commerce
69a6d0dfcdc6046d475a5f72
16 avril 2025
16 avril 2025
Le Tribunal a fait convoquer IASS SAS, par les soins du greffier, conformément aux articles L 643-9 ou L. 644-5 du code de commerce, le cas échéant, et R. 643-17 du même code, pour l'examen de la clôture
Source officielleTrib. de Commerce
69a6d0edcdc6046d475a603b
16 avril 2025
16 avril 2025
Le Tribunal a fait convoquer DPI SARL, par les soins du greffier, conformément aux articles L 643-9 ou L. 644-5 du code de commerce, le cas échéant, et R. 643-17 du même code, pour l'examen de la clôture
Source officielleTrib. de Commerce
69a6d0fbcdc6046d475a612a
16 avril 2025
16 avril 2025
Le Tribunal a fait convoquer Madame [M] [H], par les soins du greffier, conformément aux articles L 643-9 ou L. 644-5 du code de commerce, le cas échéant, et R. 643-17 du même code, pour l'examen de la
Source officielleTrib. de Commerce
69a6d10acdc6046d475a6268
16 avril 2025
16 avril 2025
Le Tribunal a fait convoquer MARCHE D'INTERET LOCAL DU PERCHE ASSO, par les soins du greffier, conformément aux articles L 643-9 ou L. 644-5 du code de commerce, le cas échéant, et R. 643-17 du même code
Source officielleTrib. de Commerce
69a6d119cdc6046d475a6357
16 avril 2025
16 avril 2025
Le Tribunal a fait convoquer HARMONISATION SANTE HABITAT SARL, par les soins du greffier, conformément aux articles L 643-9 ou L. 644-5 du code de commerce, le cas échéant, et R. 643-17 du même code, pour
Source officielleTrib. de Commerce
69a6d14ccdc6046d475a6696
16 avril 2025
16 avril 2025
Le Tribunal a fait convoquer [T] [U] [H] SARL, par les soins du greffier, conformément aux articles L 643-9 ou L. 644-5 du code de commerce, le cas échéant, et R. 643-17 du même code, pour l'examen de
Source officiellePage 31 sur 319