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881 résultats pour « Klein-Rocher »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

6a10edadcdc6046d47a0c49c

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

lui a été adressée le 18 avril 2026 La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 13 mai 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Jérôme FAYARD, Président, * Monsieur Jean-Francois ROCHER

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

6a10edbdcdc6046d47a0c585

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

lui a été adressée le 11 mai 2026 La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 13 mai 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Jérôme FAYARD, Président, * Monsieur Jean-Francois ROCHER

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TCOM

Trib. de Commerce

6a10ed8fcdc6046d47a0c2b6

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

lui a été adressée le 07 mai 2026 La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 13 mai 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Jérôme FAYARD, Président, * Monsieur Jean-Francois ROCHER

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TCOM

Trib. de Commerce

6a10edcccdc6046d47a0c670

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

lui a été adressée le 09 mai 2026 La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 13 mai 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Jérôme FAYARD, Président, * Monsieur Jean-Francois ROCHER

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TCOM

Trib. de Commerce

6a10ed9ecdc6046d47a0c3b4

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

lui a été adressée le 07 mai 2026 La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 13 mai 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Jérôme FAYARD, Président, * Monsieur Jean-Francois ROCHER

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TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

6a17fa44cdc6046d473504bf

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

Olivier BEAUDOIN Greffier : Me Sybille BOURCIER de JUNNEMANN En présence du ministère public en la personne de Mme Marlène ROCH, procureur adjoint DEBATS : En audience de la chambre du conseil du 7 mai

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TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69ce2be2cdc6046d47d64dc3

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

[K] [Y], président de la SAS PAN assisté de Me OHANIAN * La SELARL MANDATEAM représentée par Me [P] [H] * Mme Marlène ROCH, procureur adjoint Les difficultés de la SAS PAN résultent de la baisse continue

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TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69b1622ecdc6046d4746db75

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

de Mandataire Judiciaire, expose : Que par jugement en date du 19 février 2025 rendu sur assignations tant de la SARL AUTO COMPTOIR REZEEN à REZE représentée par Maître Olivier MORINO, Avocat à LA ROCHE

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TCOM

Trib. de Commerce

69eb4732cdc6046d475d8862

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Des travaux supplémentaires ont été réalisés, en raison de la dureté de la terre, qui ont nécessité la livraison de bennes de Roches CGG, la fourniture et la mise en place de sept rondelles de puits d'un

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TCOM

Trib. de Commerce

69da2142cdc6046d47ddc67c

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

2025F01118 - 261000006/1 TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY 10/04/2026 JUGEMENT DU DIX AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX Rôle n° 2025F1118 Procédure 2025RJ0104 REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE : La société ROC YVAN

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69fef0e7cdc6046d4721e993

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Débats en Chambre du Conseil : Audience du 05/05/2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT: Stéphane CRETINJUGES: Frédéric BASSETLaurence KLEIN GREFFIER LORS DES DÉBATS

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69fef103cdc6046d4721eb39

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

(s) : Maître Tony DOCCI Débats en Chambre du Conseil : Audience du 05/05/2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT JUGES : Stéphane CRETIN : Frédéric BASSET Laurence KLEIN

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69a5b65fcdc6046d47444500

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

[E] [A], présent à l'audience Débats en Chambre du Conseil : Audience du 13/01/2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT: François NOËLJUGES: Nicolas DUCHETLaurence KLEIN

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PROCEDURE COLLECTIVE

69a5b99fcdc6046d47448394

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Débats en Chambre du Conseil : Audience du 13/01/2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : François NOËL JUGES : Nicolas DUCHET Laurence KLEIN GREFFIER LORS DES DÉBATS

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PROCEDURE COLLECTIVE

69a5b9e7cdc6046d47448855

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Monsieur [R] [E] présent à l'audience Débats en Chambre du Conseil : Audience du 13/01/2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT: François NOËLJUGES: Nicolas DUCHETLaurence KLEIN

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Trib. de Commerce

69df70cacdc6046d4750848c

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

assignation en date du 05 mars 2025 La cause a été entendue à l'audience du 13 avril 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Pascal FAVRE, Président, * Madame Julie BANOS, Juge, * Monsieur Jean-Francois ROCHER

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a049b58cdc6046d479a7e4f

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Olivier BEAUDOIN Greffier : Me Sybille BOURCIER de JUNNEMANN En présence du ministère public en la personne de Mme Marlène ROCH, procureur adjoint DEBATS : En audience de la chambre du conseil du 7 mai

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TCOM

AFFAIRES COURANTES

6a0ae658cdc6046d470fdd07

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Demandeur(s) : CREDIPAR SA - [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié au siège de la société, Demandeur à l'injonction de payer du 21/10/2025 Représentant : SCP LEVY ROCHE

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Contentieux - audience publique

69b60f68cdc6046d47b564b2

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

, avocat à [Localité 10], La société MMA IARD, [Adresse 28], défenderesse représentée par Maître Jean-Marie COSTE FLORET, avocat [Adresse 29] à [Localité 13], substitué à l'audience par Maître Jean-Roch

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Chambre Procédures Collectives 1

6a0c257dcdc6046d472bc8f7

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

. : 2025J150 Code nature : 628 TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON JUGEMENT DU TREIZE MAI DEUX MILLE VINGT-SIX CONVERSION DU REDRESSEMENT JUDICIAIRE EN LIQUIDATION JUDICIAIRE L'affaire a été débattue

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