CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

740 résultats pour « Issler »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 01

69f5b8f5cdc6046d474eb167

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL JUGEMENT DU 8 JUILLET 2025 1ère Chambre N° RG : 2025F00085 DEMANDEUR SACA BANQUE CIC EST [Adresse 1] comparant par Me Martin ISAL [Adresse 2] DEFENDEUR SASU LE PALMIER

Source officielle

Page 33 sur 37

← PrécédentSuivant →
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69e9d7f7cdc6046d473b3535

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

La SAS CGEBV propose de rembourser le passif ADMIS restant (hors créanciers isolés ci-avant), selon l'échéancier suivant : * Au 04/05/2027 : 10% * Au 04/05/2028 : 10% * Au 04/05/2029: 10% * Au 04/05

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e96504cdc6046d47326180

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

EXPOSE DES FAITS La société [K] [E] a pour objet la maçonnerie, le gros œuvre, les travaux de charpente et de couverture, d'étanchéité, de démolition et de rénovation, de plomberie, d'électricité, d'isolation

Source officielle
TCOM

2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES

69a27204cdc6046d47ff73c8

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

W] [V] a été immatriculé en qualité d'entrepreneur individuel sous l'enseigne L'ARCHETYPE FACADE sous le numéro 878 906 668 depuis le mois de novembre 2019 pour une activité de travaux de façadier-isolation

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69a97a3ecdc6046d4798590e

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

via le joint avec la partie galvanisée au niveau de l'extracteur de fumée, * jonction entre les deux ouvrants de la fenêtre près de la caisse enregistreuse, fuyarde, * joint entre les panneaux de l'isolation

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da4f62cdc6046d47e0d460

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Or, les éléments isolés communiqués par [Localité 1] DISTRIBUTION, soit un cachet et une signature sur une simple feuille blanche, ne sont ni circonstanciés, ni probants.

Source officielle
TCOM

Chambre 08

69bf5114cdc6046d478037b1

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Le débiteur est immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille sous le n° 413 575 838 - 2018 A 2001 et exerce une activité de maçonnerie, étanchéité, isolation sous la forme d'une EIRL

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bf880bcdc6046d4784168d

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

La société [Localité 1] est spécialisée dans les travaux d'isolation.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69fafa9fcdc6046d47c408e0

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

It is, in any case, concluded for a firm initial term of twelve (12) months.

Source officielle
TCOM

Chambre 1

69e6152fcdc6046d47e49044

Commerce

4 mars 2025

4 mars 2025

sociétés commerciales ou civiles en vue d'en assurer les services administratifs ; Elle était l'associé unique de la Société GROUPE CSH, laquelle avait notamment pour activité la réalisation de travaux d'isolation

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cfb306cdc6046d47fa46d2

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

La maîtrise d'œuvre d'exécution est confiée à la société ISL, qui intervient également en qualité d'économiste.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 04

69ded9fdcdc6046d474252a0

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

prévues à l'article 659 du code de procédure civile, la SCOP Banque Populaire Rives de Paris, immatriculée au RCS de Paris sous le n°552 002 313, a assigné Mme [D] [X], née le [Date naissance 1] 1975 à l'Isle-Adam

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A

6a0b5e4dcdc6046d471cf85b

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

l'apurement du passif dans la limite du prix versé, et que cette solution de cession apparaissait comme étant la plus satisfaisante pour les créanciers qui ne seraient pas mieux désintéressés en cas de vente isolée

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69cbeb4ecdc6046d47a0d7e2

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

[R] [S] avait tenu régulièrement et complétement la comptabilité de la SAS SOL' ISO, il aurait disposé de tableaux de bord qui lui auraient permis de saisir le tribunal avant que son passif ne s'accroisse

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69cbf40ecdc6046d47a17226

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

art. 450 du code de procédure civile), LES FAITS Par contrat de sous-traitance du 14 octobre 2021, la société SPIE BATTIGNOLLES SUD-EST a confié à la SAS LESKO-BAT la réalisation de prestations d'isolation

Source officielle
TCOM

AUD CH. DU CONSEIL LUNDI A 14H00

69c77f4acdc6046d4743e741

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

tenu une comptabilité régulière pour la société, [O], [S] et l'absence ou l'insuffisance de refacturation à la société, [O], [V]'HO RENOV suite à la cession de la branche d'activité de maçonnerie et d'isolation

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b168bcdc6046d47141736

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

LES FAITS La société [W] BAT, spécialisée dans la rénovation et l'isolation, est affiliée à l'alliance professionnelle AGIRC ARRCO de PRO BTP pour ses cotisations de retraite et de prévoyance.

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69bca300cdc6046d47454ece

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

La SAS NEW STEFAL HOLDING réplique que les documents doivent être appréciés dans leur globalité et non à travers des formules isolées.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f2fb00cdc6046d470e5029

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

FAITS La Société IV CONSEILS (RCS de [Localité 2] n° 804 270 148) qui exerce son activité dans les travaux d'isolation a signé avec la société CAISSE D'EPARGNE BRETAGNE PAYS DE [Localité 1] (RCS de [Localité

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69d3f6f3cdc6046d4753b203

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

superficie développée de 350 m2 sont situés à l'adresse ci-dessus en dehors d'une zone industrielle, d'une zone artisanale, d'une zone d'activités économiques ne sont pas considérés comme un risque isolé

Source officielle