Ce partenariat est contractualisé par une convention de collaboration à durée indéterminée conclue le 10 février 2021.

du contrat de licence d'un site internet ne rentre pas dans le cadre des dispositions du code de la consommation car il s'agit d'un bien immatériel nettement personnalisé qui de plus demande une collaboration

ont été facturées alors qu'elles n'ont jamais été réalisées * Plusieurs échanges ont eu lieu avec Monsieur [P], Directeur de la société L'ECLAT 2000, qu'il avait été convenu de mettre fin à la collaboration

est regrettable de constater que la désorganisation comptable persistante dont fait l'objet la société SALVADOR'S, de l'absence de rigueur du dirigeant sur le suivi administratif et l'absence de collaboration

Toute collaboration a cessé depuis juillet 2025 C'est ainsi qu'est né le présent litige.

Elle est issue d'une collaboration entre la société QUATTROCENTO (société mère qui détient 52% de son capital social), l'université [Localité 1] Sciences et Lettres et l'équipe scientifique à l'origine

[Localité 1] [Adresse 1] RCS 392 640 090 représenté(e) par Maître Guillaume QUILICHINI et Maître Delphine LAURENT DÉFENDEUR Madame [E] [S] [Adresse 2] représenté(e) par Maître [G] [K] avec la collaboration

Sur le défaut de collaboration Attendu qu'en l'occurrence, Monsieur [Z] [V] ne s'est jamais présenté face au liquidateur judiciaire malgré les demandes et relances qui lui ont été faites ; Attendu que

Le tribunal relève ensuite que les formations objets du litige ont été organisées en parfaite collaboration entre la SARL BBT CONSULTING et la SAS SOLSTYS.

Elle soutient que la rupture de la collaboration résulte exclusivement des modifications unilatérales apportées par BAM au budget initialement envisagé, ainsi que du non-respect des délais de livraison

les noms, prénoms, date et lieu de naissance, demeure et profession de son auteur ainsi que, s'il y a lieu, son lien de parenté ou d'alliance avec les parties, de subordination à leur égard, de collaboration

Elle indique également que la SAS GAIA LOCATION n'a jamais fait part en 18 mois de collaboration commerciale de prétendues difficultés financières et qu'elle n'apporte pas la preuve de ces nombreuses factures

Courant 2019, monsieur [G] [P] a rencontré monsieur [T], expert-comptable du cabinet IN EXTENSO, qui a réalisé diverses recherches documentaires et une étude approfondie en collaboration avec maître [L

En effet, au début de la collaboration, Monsieur, [R] a analysé la situation puis a conseillé au Groupe, [J], [B] de prendre un architecte plutôt que le Maître d'œuvre qui avait été engagé.

Une collaboration informelle débute en janvier 2024 et se formalise par un contrat de partenariat signé le 8 juillet 2024.

Par courrier recommandé avec accusé de réception en date du 27 août 2020, la SAS TRANSAXE met fin à leur collaboration sur les régions Ile de France, Est de la France, Sudouest et Occitanie, et plus tard

Dans le cadre de cette collaboration 7 factures adressées à EIFFAGE datant de 2021, 2023, et 2024, demeurent impayées.

dispose de 13 familles de brevets, est engagée dans deux axes de recherche : * Le premier vise la découverte de nouvelles cibles exprimées par les cellules cancéreuses en exploitant les parties non codantes