CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 276 résultats pour « boisson »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69c335fecdc6046d47d5bd63

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

2022 B 5683), dont le siège social est situé, [Adresse 1], exerçant une activité de Restauration rapide, sur place et à emporter, en click & collect et en livraison, sous l'enseigne pokawa vente de boissons

Source officielle
TCOM

.

69d77f9dcdc6046d47a1977b

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

.631-7, Vu le jugement rendu par ce Tribunal le 15 octobre 2025 ouvrant une procédure de redressement judiciaire concernant la SARL BZNK - exerçant une activité de restauration rapide sans vente de boissons

Source officielle
TCOM

Procédures collectives - (Chambre du Conseil)

6a180603cdc6046d47364f8d

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Par jugement en date du 13/11/2025, le tribunal de céans a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la société LA [Localité 1] (SARL) - bar, café, débit de boissons, petite restauration

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d25f2ccdc6046d4732c78d

Commerce

26 février 2025

26 février 2025

redressement judiciaire ouverte à l'égard de la : SARL à associé unique LE DISTIL [Adresse 1] Nom commercial et Enseigne : CHEZ BOUBOULE [Adresse 8] : CHEZ BOUBOULE [Adresse 8] Activité : Débit de boissons

Source officielle
TCOM

Première chambre

69c4969dcdc6046d47fa25d2

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Yann TROUILLARD, Président, qui a signé la minute ainsi que Me Gaëlle BOHUON, Greffier Associé. Etaient présents à l'audience de ce Tribunal du 29 janvier 2026, M.

Source officielle
TCOM

Première chambre

69ad0f6acdc6046d47e935fe

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Yann TROUILLARD, Président, qui a signé la minute ainsi que Me Gaëlle BOHUON, Greffier Associé. Etaient présents à l'audience de ce Tribunal du 15 janvier 2026, M.

Source officielle
TCOM

Quatrième chambre

69c4a83ecdc6046d47fb5fee

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Bertrand VAZ, Président, qui a signé la minute ainsi que Me Gaëlle BOHUON, Greffier Associé. Etaient présents à l'audience de ce Tribunal du 9 Octobre 2025, M.

Source officielle
TCOM

REFERE

69dfb5f9cdc6046d4756ea88

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

prêt professionnel d'un montant principal de 50.565,00 €, remboursable en 58 mensualités de 978,56 € chacune, avec un taux d'intérêt de 4,50 % destiné à financer l'acquisition du fonds de débit de boissons

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

69cfe9a1cdc6046d47fe9e64

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

MILLIET-BERCY BISTROT CASH (ci-après MILLIET) a une activité de commerce de gros de boissons.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ddfe8ccdc6046d472e3cc6

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

exerçant une activité de Boulangerie, pâtisserie, livraison, dépôt, de type rapide ambulante, et la location de véhicule de restauration mobile, Food truck, petit traiteur, revente de produit locaux dont boissons

Source officielle
TCOM

.

69df69aacdc6046d474fcf52

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

[J] [B] [P] [Q] - exerçant une activité de Hôtel, restaurant, débit de boissons.- sise [Adresse 1], inscrite au R.C.S. sous le numéro 519040984, pour laquelle ont été désignés : Mme [L] [Z], en qualité

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e08adecdc6046d476b8ebe

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

de l'article L644-1 du Code de Commerce une procédure de Liquidation Judiciaire simplifiée à l'égard de: La SARL LES MERVEILLES D'[Localité 1] Boulangerie, pâtisserie artisanale, traiteur, pizza, boissons

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69e1fe2ecdc6046d478d9864

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

judiciaire prévue aux articles L.640-1 et suivants du code de commerce à l'égard de : Monsieur [R] [P] [Y] [Adresse 3] RCS A 401077755 (1995A00167) Activité : Boucherie-charcuterie-Epicerie Vente de boissons

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a04902bcdc6046d4799ab01

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

viennoiseries, glaces et de chocolats - la fabrication de pâtisseries et de gâteaux de conservation, non surgelés, de biscuits et autres produits secs - commerce de détail de confiseries, chocolaterie, de boissons

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f47fffcdc6046d4732c2e6

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

d'un redressement judiciaire, OUVRE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE à l'égard de la SAS LH COFFEE DOCKS, adresse : [Adresse 1], activité : Vente de cafés, sandwiches, restauration rapide, boissons

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e9d9aecdc6046d473b5ba4

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

judiciaire, OUVRE LA PROCEDURE [M] LIQUIDATION JUDICIAIRE à l'égard de [W] [H] SAS, adresse : [Adresse 2], activité : Activité de boucherie, charcuterie, épicerie, livraison à domicile, la vente de boisson

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69ef59b2cdc6046d47b60a37

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Société par actions simplifiée régulièrement immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de CLERMONT-FERRAND sous le numéro B 850 801 028 a pour activité le salon de thé ainsi que la vente de boissons

Source officielle
TCOM

Pcl

69f079ebcdc6046d47d127f1

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

que la SARL LBAP [Localité 1] est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bergerac sous le n° 899 620 108 - 2021 B 288 pour une activité de Pizzas à emporter, sur place et livraison, boissons

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f08b50cdc6046d47d2a83d

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

redressement judiciaire en liquidation judiciaire à l'encontre de : Monsieur [F] [X] [M] [Z], EI (entreprise individuelle) [Adresse 2], Achat revente de produits alimentaires et non alimentaires plus boissons

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69a6433dcdc6046d474f7479

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

ATTENDU que la SAS [Localité 1] exerce une activité de restauration sur place et à emporter; débit de boisson; de traiteur sous la forme de SAS et possède donc la qualité de commerçante.

Source officielle

Page 33 sur 64

← PrécédentSuivant →