CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 100 résultats pour « métreur »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A

69c46e18cdc6046d47f72ab8

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Délibère et prononcé à l'audience du Tribunal de Commerce de Montpellier, le 13/10/2025, ou étaient et siégeaient Messieurs les Président, Juges et Greffier susnommés. Le Greffier Le Président.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c483fccdc6046d47f8dc2d

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Délibéré et prononcé à l'audience du Tribunal de Commerce de Montpellier, le 16/01/2026, ou étaient et siégeaient Messieurs les Président, Juges et Greffier sus-nommés. Le Greffier Le Président.

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A

69c489a5cdc6046d47f9408d

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Délibéré et prononcé à l'audience du Tribunal de Commerce de Montpellier, le 26/01/2026, ou étaient et siégeaient Messieurs les Président, Juges et Greffier susnommés. Le Greffier Le Président.

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A

69c48a18cdc6046d47f94887

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Délibéré et prononcé à l'audience du Tribunal de Commerce de Montpellier, le 26/01/2026, ou étaient et siégeaient Messieurs les Président, Juges et Greffier susnommés. Le Greffier Le Président.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

6a0f809acdc6046d477f4672

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

. : 2026/77JUGEMENT DU MERCREDI 13 MAI 2026RENOUVELLEMENT DE LA PÉRIODE D'OBSERVATION En date du mercredi treize mai deux mille vingt-six Où siégeaient Messieurs Jacques BOUDET, Président d'audience,

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69f312e9cdc6046d47104a05

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

trouve sis [Adresse 2], DEFENDEUR à titre principal, Non comparant, non représenté, D'AUTRE PART, COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Monsieur Laurent THENAULT, Président, Messieurs

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cc9812cdc6046d47b00060

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Messieurs [G] et [F] [A], membres de la famille, ont été nommés co-gérants de la société CLM le 16 mars 2004.

Source officielle
TCOM

R E F E R E et Procédure accélérée au fond

69ac01c0cdc6046d47d25884

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

PROCEDURE Le 25 novembre 2024, Messieurs [E] et [Y] donnaient assignation à Monsieur [T] d'avoir à comparaitre devant la juridiction de céans.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 06

69df16a9cdc6046d4746c3f1

Commerce

19 septembre 2025

19 septembre 2025

Le conseil de Messieurs [Z] et [W] [Y] a indiqué que son client se désistait.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f241f6cdc6046d47ffb2bb

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Créée en 2017, la Société a développé l'offre « HOSMAN » avec pour objectif de réinventer l'agence immobilière traditionnelle en proposant à la fois le meilleur du digital et de l'expertise humaine afin

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e837c6cdc6046d4715f67f

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Page : 4 Affaire : 2023F01021 CHAPELEC est tenue d'une obligation de moyens selon laquelle elle s'engage à tout mettre en œuvre pour livrer le chantier dans les délais convenus.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef5f84cdc6046d47b6a450

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

pour lui, * La SELARL MJ Synergie prise en la personne de maître [C] [X], et comparant en personne, a repris les termes de son rapport écrit et sollicité que la procédure soit prorogée et dès lors de mettre

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e43cd4cdc6046d47bfa69c

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

ATTENDU que SELARL ML Associés prise en la personne de Maître [K] [W] en qualité de Liquidateur judiciaire a présenté un rapport tendant à mettre fin à la liquidation judiciaire simplifiée et indique que

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00

6a0bdbb9cdc6046d47250d92

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

expose qu'il est recevable à solliciter une procédure de LIQUIDATION JUDICIAIRE au motif que le redressement de son entreprise est manifestement impossible compte tenu de ce qu'il a été contraint de mettre

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a10fa4acdc6046d47a18a1f

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

Maître [N] [S], ès qualités de liquidateur judiciaire, comparant en la personne de maître [Y] [O], a repris les termes de sa requête écrite et sollicité que la procédure soit prorogée et dès lors de mettre

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A

69e0abcccdc6046d476ec7ef

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Délibéré et prononcé à l'audience du Tribunal de Commerce de Montpellier, le 13/04/2026, ou étaient et siégeaient Messieurs les Président, Juges et Greffier susnommés. Le Greffier Le Président.

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A

69e0ad9ecdc6046d476ef3b5

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Délibéré et prononcé à l'audience du Tribunal de Commerce de Montpellier, le 13/04/2026, ou étaient et siégeaient Messieurs les Président, Juges et Greffier susnommés.

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A

69e0ae48cdc6046d476f04a8

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Délibéré et prononcé à l'audience du Tribunal de Commerce de Montpellier, le 13/04/2026, ou étaient et siégeaient Messieurs les Président, Juges et Greffier susnommés. Le Greffier Le Président.

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A

69e0aed1cdc6046d476f1037

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Délibéré et prononcé à l'audience du Tribunal de Commerce de Montpellier, le 13/04/2026, ou étaient et siégeaient Messieurs les Président, Juges et Greffier susnommés. Le Greffier Le Président.

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A

69e0af0fcdc6046d476f1540

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Délibéré et prononcé à l'audience du Tribunal de Commerce de Montpellier, le 13/04/2026, ou étaient et siégeaient Messieurs les Président, Juges et Greffier susnommés.

Source officielle

Page 33 sur 105

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC228 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

METREURS JAUGEURS ASSOCIES

SIREN 894734987Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise

18/08/2026

Voir →

Radiations

LE METREUR CUISINE

SIREN 952917078Greffe du Tribunal Judiciaire de Colmar

24/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PELLEGRINO METREURS

SIREN 488450545Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles

22/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

VG METREURS

SIREN 838502367Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles

19/07/2026

Voir →

Modifications diverses

LE METREUR CUISINE

SIREN 952917078Greffe du Tribunal Judiciaire de Colmar

19/06/2026

Voir →