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1 829 résultats pour « Alain- »

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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e26c2bcdc6046d4797ce32

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

2025 005711 2025000912 CAMPING [Etablissement 1]) Dossier : PC/08849 Ainsi composé lors des débats en Chambre du Conseil à l'audience du 21/10/2025 et même composition pour le délibéré Président : Alain

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e287d7cdc6046d479ce904

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Général : 2026 001192 2026000211 VMS DIFFUSION (SARL) Dossier : PC/08940 Ainsi composé lors des débats en Chambre du Conseil à l'audience du 07/04/2026 et même composition pour le délibéré Président : Alain

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fdaaa6cdc6046d4707478c

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

l'égard de la société : LG RENOVATION SARL - [Adresse 2] Activité : Les travaux d'électricité et tous travaux du second œuvre Immatriculée au RCS de REIMS sous le numéro 881 468 573 A désigné : Monsieur Alain

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69ef734acdc6046d47b89da7

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

PROCÉDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE SUR ASSIGNATION DE LA SA BANQUE CIC OUEST À L'ENCONTRE DE LA SAS [Y] RENOVATIONS 85 Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Alain

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69a1b766cdc6046d47efee7d

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

SANT, présent lors du prononcé DEMANDEUR(S) SARLU TRAITEMENT DES ALPES [Adresse 1] Représenté par Me Mehdi TRAD [Adresse 2] Non comparant DEFENDEUR(S) SC SCI [G] [Adresse 3] comparant par Me Pierre-Alain

Source officielle
TCOM

Mise à disposition - Procédures collectives

69a2a911cdc6046d470450b8

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Alain ESCOFFIER Greffier : Maître Donatienne PIRET Ministère Public République : M. Manuel KERGOAT, substitut du procureur de la Composition du tribunal qui a délibéré : Président: Μ.

Source officielle
TCOM

Mise à disposition - Procédures collectives

69a2ad42cdc6046d4704a0a2

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Alain ESCOFFIER Greffier : Maître Donatienne PIRET Ministère Public République : M. Manuel KERGOAT, substitut du procureur de la Composition du tribunal qui a délibéré : Président : M.

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e5c445cdc6046d47de044f

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

JUGEMENT DU MERCREDI DEUX JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ D'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DE LA SARL TS ETANCHEITE Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Alain

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e5c800cdc6046d47de493f

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

PROCÉDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE SUR ASSIGNATION DE L'URSSAF DES PAYS DE LA [Localité 1] A L'ENCONTRE DE MADAME [M] [Y] Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Alain

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e610d6cdc6046d47e4403d

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

PREMIER AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX ORDONNANT L'OUVERTURE DE LA PROCÉDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE LA SAS LA PARENTHÈSE Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Alain

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 2

69e61111cdc6046d47e44430

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

ROCHE-SUR-YON JUGEMENT DU MERCREDI HUIT AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX D'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DE LA SARL COVREOR Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Alain

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e61127cdc6046d47e445c3

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

DU MERCREDI PREMIER AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX D'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE DE LA SARL M.E.J 85 Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Alain

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 2

69e611bacdc6046d47e44fe9

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX ORDONNANT L'OUVERTURE DE LA PROCÉDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE LA SARLU L'ENDROIT D'[H] Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Alain

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e76a01cdc6046d47028233

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

PROCÉDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE SUR ASSIGNATION DE LA URSSAF DES PAYS DE LA [Localité 1] À L'ENCONTRE DE LA SAS J2 SPORT Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Alain

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e78a48cdc6046d47058d88

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

privilégiés de redressement judiciaire, RETENU en Chambre du Conseil à l'audience du 8 Juillet 2025, où siègeaient Monsieur Stéphane KUBIK, Président de l'audience, Monsieur Fabrice BOUGREAU, Monsieur Gilles ALAIN

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e7ab63cdc6046d4708f264

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

privilégiés de redressement judiciaire, RETENU en Chambre du Conseil à l'audience du 8 Juillet 2025, où siègeaient Monsieur Stéphane KUBIK, Président de l'audience, Monsieur Fabrice BOUGREAU, Monsieur Gilles ALAIN

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e7ae90cdc6046d4709415b

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

judiciaire, RETENU en chambre du conseil à l'audience du 7 octobre 2025, où siègeaient Monsieur Stéphane KUBIK, président de l'audience, Monsieur Fabrice BOUGREAU, Monsieur Alexandre DENIS, Monsieur Gilles ALAIN

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e7af92cdc6046d470957be

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

judiciaire, RETENU en chambre du conseil à l'audience du 7 octobre 2025, où siègeaient Monsieur Stéphane KUBIK, président de l'audience, Monsieur Fabrice BOUGREAU, Monsieur Alexandre DENIS, Monsieur Gilles ALAIN

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e7b0eecdc6046d47097142

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

judiciaire, RETENU en chambre du conseil à l'audience du 7 octobre 2025, où siègeaient Monsieur Stéphane KUBIK, président de l'audience, Monsieur Fabrice BOUGREAU, Monsieur Alexandre DENIS, Monsieur Gilles ALAIN

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e7b104cdc6046d47097276

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

judiciaire, RETENU en chambre du conseil à l'audience du 7 octobre 2025, où siègeaient Monsieur Stéphane KUBIK, président de l'audience, Monsieur Fabrice BOUGREAU, Monsieur Alexandre DENIS, Monsieur Gilles ALAIN

Source officielle

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