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720 résultats pour « passager »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 1

69bd0153cdc6046d474d2481

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

soit au plus tard le 12 juin 2016 ; Déclarer que Monsieur [V] [U] s'est opposé, en pratique, à ce transfert effectif, afin de conserver par devers lui une rente de situation sur encours, violant au passage

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69ef3dd8cdc6046d47b35e87

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

rénovation, génie civil, voile béton armé, dallage béton, carrelage, faïence, plaque de plâtre, terrassement, assainissement autonome, clôture, aménagement extérieur, entrée personnalisée, dallage, pavage

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERES

69d8cc63cdc6046d47c0a7fb

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

La société LEMONNIER ENVIRONNEMENT est une entreprise artisanale constituée en 2024 en EURL et exerçant une activité de services d'aménagement paysager.

Source officielle
TCOM

REFERES EN DELIBERE

69fb3561cdc6046d47caae18

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Aux termes d'un rapport d'enquête en date du 10 janvier 2025, le cabinet a indiqué que, à l'issue de deux passages en caisse les 31 octobre et 1 er novembre 2024, les hôtesses de caisse du magasin INTERSPORT

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e96d65cdc6046d4732e616

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

de difficultés exceptionnelles et, en particulier, de l'existence de contraintes particulières ou de la nécessité de mettre en œuvre des moyens spéciaux (tel que : accès réglementé, interdiction de passage

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e96dabcdc6046d4732ea61

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

établissent que AquathermPlus a annoncé à plusieurs reprises auprès des locataires qu'une intervention était prévue, alors qu'elle ne s'est pas présentée et qu'elle n'a pas averti de son absence de passage

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TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69cafd40cdc6046d478f4559

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

2023, par Maître, [C], [T], commissaire de justice,, [Adresse 8], à Madame, [U], [N] et Monsieur, [U], [O], non remise à personne en raison de l'absence des destinataires à leur domicile, un avis de passage

Source officielle
TCOM

AFFAIRES MISES EN DELIBERE

69e7030dcdc6046d47f9a121

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

L'équipement présentera les caractéristiques suivantes : une hauteur maximale de 0,80 m ; un vide en partie inférieure d'au moins 0,30 m de profondeur, 0,60 m de largeur et 0,70 m de hauteur permettant le passage

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TCOM

6ème chambre

69e81dbacdc6046d4714632f

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

relève que : * la date d'apparition des fissures évoquées par DEVILLE n'est pas rapportée ; * Il n'est pas plus établi que ces fissures pouvaient être repérées par BUREAU VERITAS en mai 2014 lors du passage

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TCOM

5ème chambre

69e86972cdc6046d471a2c63

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

En cas de litige, seul le tribunal de Commerce de » Or, le passage concerné concernait la clause attributive de juridiction.

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TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69be8aefcdc6046d476f9278

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

La société CONTITRADE FRANCE, dont la faute dans l'appréciation de son intervention n'est pas établie, constate que ladite intervention n'a pas permis le passage au contrôle technique du véhicule et ne

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TCOM

Chambre P6 - Bruno FRUCHARD

6a0b97decdc6046d47212c75

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

[M] du non-respect des préconisations du constructeur sur l'échéance d'entretien, lors du passage pour la première révision, alors que l'usage du véhicule en « Taxi » est facilement visible par la signalétique

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TCOM

chambre 1-11

69cf3c38cdc6046d47ef45fe

Commerce

19 mai 2025

19 mai 2025

2019 pour un montant global et forfaitaire de 3.200.000 € HT l'exécution des travaux de 1) terrassement, 2) réseaux humides et secs, 3) (électricité et éclairage – supprimé), 4) bordures enrobé, 5) pavages

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TCOM

Chambre 06

69f25642cdc6046d470121d1

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

4.957.927 euros dont le siège est sis [Adresse 5] est la société holding du Groupe [D], créée en 2013, spécialisée dans cinq activités : sols sportifs, gros œuvres, travaux publics et déconstruction, paysages

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a0bca13cdc6046d47240f5f

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

suivants : * CB AUTOCUMMUNICATEUR contrat n°1489659 * CB FOURGON [Immatriculation 1] contrat n°CL13475270 * LOYER VGL FGI * LOYER RJI AUVERDEV * LOC SOLIDWORKS contrat n° [Numéro identifiant 1] * CB PASSAT

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TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69a7d66dcdc6046d4772ee33

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

En l'absence de l'intimé, le commissaire de justice, conformément aux dispositions des articles 656 et 658 du code de procédure civile, lui a laissé un avis de passage, a déposé une copie de l'acte à son

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TCOM

Chambre P6 - Bruno FRUCHARD

69b1269bcdc6046d473f83bb

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Les installations nouvelles de portes ou portails automatiques et semi-automatiques sur les lieux de travail destinées au passage de véhicules doivent satisfaire aux prescriptions suivantes: b) Un dispositif

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69b18ac1cdc6046d474bb15a

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Partie basse du vérin : La société AMLIFT indique qu'aucun organe de la machine ne peut entrer en contact dans cette partie basse du vérin comme démontré et expliqué lors d'un passage sur site donc cela

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TCOM

contentieux - première chambre

69bca292cdc6046d474547b3

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

De nombreux brins gênent le passage des usagers de la plage, se situant à hauteur de visage d'un adulte ».

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TCOM

MARDI

69c2ff38cdc6046d47d17959

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

société DSP SERVICES SARL a émis un devis N° I-23-05-6 le 30 mai 2023 à l'intention de la société LECOQ SASU, portant notamment sur la « Réalisation des encastrés pour 75 chambres de la RSS Vilogia après passage

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