CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 093 résultats pour « tracts »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69da2d78cdc6046d47de8d04

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Suivant mail/commande de transport du 17/03/21 à 12h22, la société DHL a sous-traité à la société SEALOGIS (enseigne Seatruck) le transport au départ de [Localité 2] et à destination du terminal AERTSSEN

Source officielle

Page 34 sur 105

← PrécédentSuivant →
TCOM

MERCREDI

69ef469ccdc6046d47b43c8a

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Il est précisé que les créances intra-groupe seront traitées en dehors du plan.

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69ce7abccdc6046d47dda0bb

Commerce

27 mars 2025

27 mars 2025

; Attendu que le Tribunal considère qu'il convient de juger l'ensemble du litige et non une partie ; Qu'il est dès lors dans l'intérêt d'une bonne administration de la justice de traiter la question

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69e1f02dcdc6046d478c64fd

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

registre du commerce et des sociétés de Bordeaux : préparation, fabrication, vente de tous plats cuisinés prêts à être consommés ou à être assemblés, vente de produits alimentaires, prestations de traiteur

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2efb7cdc6046d47a436fc

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

[C] [J] (Entrepreneur Individuel) Locataire gérant d'un fonds de commerce de boucherie, charcuterie, traiteur et activités annexes [Adresse 1] Domicile : [Adresse 2] Comparaissant en personne, assisté

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a6e1f4cdc6046d475bc8f2

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Toute clause contraire insérée dans sa correspondance, son marché ou facture, est, par le seul fait de traiter avec nous, considérée comme inexistante.

Source officielle
TCOM

Deuxième Chambre - Procédures collectives

69a0cde4cdc6046d47db14e1

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

685 (2021B00042) depuis le 01/02/2021 et exploite une activité de : « Achat, vente, importation, exportation de matériels, produits et tous services liés au développement durable en général et au traitement

Source officielle
TCOM

REFERES

69c9828ccdc6046d476f9854

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

meubles vitrine à la SASU PETIT FORESTIER MEUBLES et n'a pas réglé 7 factures pour un total de 1 112,52 € malgré une mise en demeure par LRAR du 10 mars 2025 ; et n'aurait pas restitué la vitrine traiteur

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cd8450cdc6046d47c96337

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Activité de traiteur et organisation de banquets, Prise en la personne de madame [E] [B], dirigeante, comparant en personne, La déclaration ainsi déposée a été enrôlée par les soins du greffe de ce tribunal

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69ad65f7cdc6046d47eead79

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

L'usinage, le décolletage et le traitement des métaux pour l'automobile et pour tout autre secteur d'activité.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e35219cdc6046d47abbd9b

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

par actions simplifiée activité ambulante de repassage, de prise de dépôt d'arti activité ambulante de repassage, de prise de dépôt d'articles à destination de pressings et de restitution de linge traite

Source officielle
TCOM

Troisième Chambre - Procédures collectives

69bc0b01cdc6046d473687c0

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

, vente, commercialisation, distribution, récupération et négoce de tout fer, métaux, matériaux, biens d'occasions, véhicules, pièces détachées de véhicules motorisés ou non, locations de bennes, traitements

Source officielle
TCOM

Chambre 08

69bf52a9cdc6046d478051c1

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

La débitrice est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille sous le n° 847 926 771 - 2019 B 577 et exerce une activité de peintre, revêtement des sols et des murs, enduit, traitement

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des demandes d'ouverture de procédures collectives

69bfef02cdc6046d478b12c7

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

au vu de l'actif de son patrimoine personnel et de l'ensemble des dettes exigibles ou à échoir dont le recouvrement peut être poursuivi sur cet actif, n'est pas éligible au bénéfice des mesures de traitement

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7bec1cdc6046d477dc270

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Ils invoquent divers préjudices subis, à savoir les frais supplémentaires générés par la location de la nouvelle salle et le traiteur (19.900 euros), les frais de décoration supplémentaire (500 euros),

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a99b0acdc6046d479cb6f4

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Le 24 avril 2023, la société SER'ELEC 33 SAS émet une facture d'acompte de 40 %, soit 42.707,37 € TTC, et présente au maître de l'ouvrage un devis pour le traitement de la charpente pour un montant de

Source officielle
TCOM

JEUDI

69a9ab35cdc6046d479f0ff8

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

C'est dans le cadre de cette activité qu'elle est entrée en relation contractuelle avec la société HALL'TAGLIO SARL qui exploite une activité de traiteur italien, dont le gérant était Monsieur [S] [W].

Source officielle
TCOM

CONTENTIEUX GENERAL

69b31202cdc6046d47740e52

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

desdits intérêts ; Attendu qu'en réparation du dommage qu'elle a subi, la Société ARTEETH sollicite la condamnation de la Société FITECO au paiement d'une somme de 2 500 € au titre de troubles et tracas

Source officielle
TCOM

REFERE

69b1f0cecdc6046d47573dfc

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

2025 et jusqu'à complet règlement, correspondant aux factures suivantes : * 48 000 euros au titre du solde restant dû au titre de la facture du 30 avril 2025 n° 25-04-2402 relative à la vente des 2 tracteurs

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3040ecdc6046d47a63f9c

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Le 29 avril 2019, le Maître d'ouvrage SA D'HABITATION A LOYER MODERE DU VAR LE LOGIS FAMILIAL VAROIS autorisait LPM à sous-traiter des travaux à l'entreprise Mistral Plomberie Services – MPS, pour un montant

Source officielle