Elle argue que les difficultés d'approvisionnement et le passage au sachet répondaient à des contraintes économiques objectives — hausse des matières premières, de l'énergie, des transports — et que CAP

En effet, les travaux réalisés sont bien des ouvrages dans la mesure où ils sont incorporés au bâti à savoir qu'on ne peut les enlever sans altérer ledit bâti (passage de gaines dans les cloisons etc…)

A la suite de ce dernier point, il est également fait mention de « présence d'huile sous cache moteur élément nettoyé à contrôler lors du prochain passage atelier », tout comme il est fait mention « pneus

DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS CHAMBRE 1-1 JUGEMENT PRONONCE LE 08/04/2025 PAR SA MISE A DISPOSITION AU GREFFE RG 2022001052 27/01/2022 ENTRE : SAS STUDIO MHNA, dont le siège social est 5 Passage

Sur demande de clients, les ventes pouvaient faire l'objet d'une double facturation ; le prix des produits initialement convenu était alors minoré pour diminuer la base taxable lors du passage aux douanes

volatilité des clients et intérimaires inhérentes au marché, notamment une baisse significative du chiffre d'affaires par client d'une année sur l'autre et le CVs, invoqués par COBURN, montrent un passage

biens, prévue au 30 juin 2023, n'est intervenue, avec réserves, que le 29 mai 2024, uniquement sur les parties privatives, alors que les parties communes étaient inachevées, ainsi que les aménagements paysagers

De plus, elle estime que l'annonce, le 11 mars 2021, du passage de cintres en plastiques aux cintres en carton constitue une rupture en bonne et due forme et donc que le préavis a débuté dès cette date

Chaque évent est relié à une gaine reliant les évents de trois batteries d'un bord qui permet l'évacuation des gaz à l'extérieur de la coque centrale du navire, après passage dans un anti siphon de type

Un passage pour enlèvement de déchets était prévu le 15 décembre 2023 au siège de l'usine de la société PPG COATINGS MANUFACTURING à [Localité 5] pour chargement de déchets conditionnés dans 17 Grands

Le constat qu'elle produit permettrait au mieux de démontrer que lors du passage du commissaire de justice le 15 décembre 2020, l'ouvrage (non encore réceptionné) était affecté de dégradations sans qu'il

En l'absence de l'intimé, le commissaire de justice, conformément aux dispositions des articles 656 et 658 du code de procédure civile, lui a laissé un avis de passage, a déposé une copie de l'acte à

L'Oréal PLI lui a indiqué être intéressée par ce projet sous réserve d'une étude approfondie des conditions commerciales (nombre de passagers, aéroports en devenir, chiffres d'affaires constatés tous produits

Or, les actes du commissaire de justice ont été remis à l'étude et un avis de passage mentionnant la nature de l'acte a été laissé au siège social de la société, de sorte qu'il est impossible qu'elle n'ait

A chacun de ses nombreux passages sur le site les 6 premiers mois, la société NIPAHUT a rappelé le nécessaire rangement et préservation du mobilier d'extérieur, comme tout restaurant de bord de mer.

Les contrôles du CLIENT porteront sur les points suivants : * nombre d'heures facturées vs nombre d'heures effectivement réalisées, * passage sur le BIEN IMMOBILIER et présence aux réunions de chantiers

l'affirmation que l'enveloppe initiale n'ait donc pas été respectée, puisque le projet final est différent du projet initial chiffré avec [E] [R] Architecte et comporte des ajouts complémentaires tels que le passage

Or, d'après le rapport de la société AJ UP, établi en perspective de l'audience en chambre du conseil du 2 octobre 2024, sur lequel se base d'ailleurs le liquidateur en s'appuyant sur les passages bien