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1 538 résultats pour « analyse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DELIBERE REFERE

69a3557ccdc6046d47139e02

Commerce

19 mai 2025

19 mai 2025

L'analyse de ces procès-verbaux, comme l'allègue FUMITEC, confirme sans contestations possibles, le bienfondé de la mesure ordonnée au regard de la quantité d'éléments saisis.

Source officielle

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TCOM

chambre 1-8

69cf5688cdc6046d47f30bf9

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Compte tenu de son analyse de la chaîne de détention du capital de la société Black Sand où apparaît, selon elle, une personnalité russe bien identifiée par l'Union européenne, CACIB refuse, affirmant

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

69d0096ccdc6046d470507b1

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

montant total de 1.811,43 euros HT auxquelles s'ajoutent les sommes réclamées au titre de l'article 7.4 du contrat, le tribunal dira que l'application combinée des articles 7.4 et 11 du contrat doit s'analyser

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TCOM

Chambre 10

69a3cf26cdc6046d471bea0d

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

la nullité l'acte de caution produit par la requérante en date du 28/06/2017 A TITRE SUBSIDIAIRE, NOMMER tel expert auprès du Tribunal de céans avec mission habituelle en pareille matière aux fins d'analyse

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a52d32cdc6046d4737dae3

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Or, il résulte de l'analyse du procès-verbal en date du 04/09/2023 (Pièce demandeur n°30), que les défenderesses ont tacitement renoncé à cette prescription en votant sur la deuxième résolution portant

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TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a8da08cdc6046d478ab2fb

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Madame la juge-commissaire, entendue en son rapport oral, s'est associée à l'analyse du mandataire judiciaire en se montrant défavorable à la cession compte tenu d'un prix beaucoup trop faible et a donné

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TCOM

MERCREDI

69d8c6bdcdc6046d47c03245

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

SITUATION COMPTABLE ET SOCIALE À L'ORIGINE DE LA PROCÉDURE L'analyse des bilans communiqués a permis de constater un accroissement du volume d'activité au cours de l'exercice 2023 de 3 %, ce dernier se

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TCOM

MISE A DISPOSITION PC

69d9f1a6cdc6046d47dab3f1

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

642-12 alinéa 4, il se réserve le droit d'exclure l'actif grevé d'une telle sûreté de l'offre post transfert sans aucune incidence sur le prix. prêteur, le candidat avait été invité à faire sa propre analyse

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TCOM

DELIBERES A VIDER

69dac42ccdc6046d47ec72bd

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Or, le paiement intervenu s'analyse comme un acompte sur une relation contractuelle effectivement existante et partiellement exécutée ; il n'est donc pas "sans cause" au sens du texte.

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69abe935cdc6046d47d0bbe9

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

La société [O] développe également une analyse détaillée des flux financiers et des imputations opérées, à partir de la documentation fournie par [D] elle-même, attestant d'un montant de cotisations déclaré

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TCOM

Trib. de Commerce

69ae5825cdc6046d470117b1

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Ainsi le dépôt chez un garagiste sur demande des services de police qui se sont substitués au propriétaire et au conducteur du véhicule a été analysé comme un dépôt nécessaire (CA [Localité 4] 6èmme chambre

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TCOM

Trib. de Commerce

69b38dcdcdc6046d477d6c5c

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Le rapport final établi, avant le retour d'analyse de l'huile moteur, qu'il existait déjà un défaut à la vente du véhicule et indique que les réparations incombent au vendeur.

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TCOM

Contentieux n°2 - audience publique

69b5dad9cdc6046d47b19c5d

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Elle considère que ce maintien, même à titre administratif ou passif (via le répertoire SIRENE), est de nature à créer une confusion dans l'esprit de la clientèle, et s'analyse en un comportement fautif

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TCOM

OPPOSITIONS INJONCTIONS DE PAYER

69b85364cdc6046d47e3fb7d

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

trompée sur le contenu de la prestation contractuelle ; Sur la conformité de la prestation : Que le 8 mars 2024, ont été envoyés à la société NATURE PLUS TECH : * un rapport de 43 pages comprenant une analyse

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TCOM

Chambre 2

69bd1686cdc6046d474efff4

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

prévues par la société [W], en indiquant si elles procèdent d'erreurs de cette dernière, d'indications erronées dont elle disposait pour établir son prix ou de toutes autres causes ; A partir de cette analyse

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TCOM

VENDREDI

69c2d2c8cdc6046d47cbb3e6

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Le tribunal constate donc qu'il ne s'agit nullement d'une erreur commise par la société GREENFIELD TECHNOLOGY SAS en mars 2021, mais d'une mauvaise analyse de, [P], [U], [G] qui a eu pour conséquence de

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c61077cdc6046d471f00ae

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Toutefois, une offre de reprise totale a été présentée tardivement le 26/08/2025, ayant fait l'objet d'améliorations par la suite et peuvent s'analyser comme suit : L'OFFRE DE REPRISE DE LA SOCIETE, [

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TCOM

Trib. de Commerce

69df4fd8cdc6046d474c6ae4

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

l'homologation du projet de plan présenté ; SUR QUOI, LE TRIBUNAL Il résulte des éléments du débat que les organes de la procédure ont émis un avis favorable à l'adoption du plan de sauvegarde, qu'après analyse

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TCOM

MISE EN DELIBERE - PROCEDURE COLLECTIVE

69e2748ecdc6046d479b8107

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

vérifier si les conditions prévues à l'article L.681-1 du Code commerce sont alternativement ou cumulativement réunies ; Attendu que les conditions d'application du rétablissement professionnel ont été analysées

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TCOM

Trib. de Commerce

69f755a9cdc6046d47728c31

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

l'impossibilité manifeste d'un redressement judiciaire, OUVRE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE à l'égard de la société EURO CONTROLE SASU SAS, Adresse : [Adresse 1], Activité : Analyses

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