[O] [P] une mission ponctuelle de suivi de l'avancement des travaux (P36).

Dit que l'inventaire devra être déposé au greffe dans le délai d'un mois de la présente décision.

Vu les pièces déposées par la partie demanderesse.

[A] [F] ; * Décrire et chiffrer les travaux de remise en état de la scie à ruban horizontal CRH-600 standard 1150/1300MM version 2019 mobile 2 essieux ; * Indiquer si en l'état, le matériel peut être

Fabrice COSTE, président(e), ayant prononcé publiquement ce jour le présent jugement, conformément à l'article 452 du CPC, assisté de M. Grégoire PRIEUR, greffier.

Les travaux d'impression rapide en grands tirages, pratiquée sous la forme d'une SASU, dont le siège social est sis [Adresse 1].

Elle a déclaré exercer une activité commerciale dE tous travaux de construction et de rénovation générale de bâtiments résidentiels et non résidentiels pratiquée sous la forme d'une SASU, dont le siège

exercer une activité commerciale d'étude conseil toutes prestations en matière d'organisation et d'aménagement de locaux d'entreprises, surfaces commerciales, centre commerciaux et réalisation des travaux

SUR CE, LE TRIBUNAL La SAS CREATION MIDI PLAC a déclaré exercer l'activité suivante : Travaux de construction, réparation, rénovation et aménagement en matière d'isolation, traitement de joints, enduits

SUR CE, LE TRIBUNAL La SAS SACOM a déclaré exercer l'activité suivante : la réalisation de travaux de construction de réseaux Télécom, informatique, électrique, raccordement fibre optique, mesure fibre

Un rapport a été déposé au greffe de ce Tribunal sur la situation financière, économique et sociale du débiteur.

2023 ; * que le passif exigible est estimé à 71 325 euros ; * pour un actif disponible apparemment nul ; Attendu que les principales difficultés de la société proviennent d'un retard important des travaux

Elle a déclaré exercer une activité commerciale de tous travaux de bâtiment, pratiquée sous la forme d'une SARLU, dont le siège social est sis [Adresse 1] [Localité 2].

Elle a déclaré exercer une activité commerciale de travaux de plâtrerie pratiquée sous la forme d'une SARLU, dont le siège social est sis [Adresse 1].

ont donné lieu à une facture de travaux émise, le 31 mai 2024, d'un montant de 8.752,79 EUR TTC.

Sous la maîtrise d'œuvre de la société CHABANNE et PARTENAIRES, les marchés de travaux ont été répartis en 8 lots.

Par conclusions en réponse n° 2 déposées à l'audience de mise en état du 4 février 2026, M.

Copie exécutoire délivrée à la société Chouette Studio le 8 Avril 2025 FAITS La société, Maïna envisageant l'installation d'une activité d'épicerie bio dans un local nécessitant la réalisation de travaux

* Achat de marchandises Le coût matière recouvre l'ensemble des dépenses liées à l'achat des matières premières, des composants et des produits finis, ainsi que les coûts d'assemblage et de transport

Par correspondance du 13 mars 2018, Monsieur [O] [P] sollicitait une rupture conventionnelle imputant le choix de ce départ à ses conditions de travail.