Sa créance a été admise, au titre du billet à ordre, à titre chirographaire pour la somme de 15.013,61€ par décision du Juge Commissaire en date du 25/08/2023.

A l'appui de ses demandes, la partie demanderesse verse aux débats 5 pièces : Billet électronique, Attestation de retard, Pièce d'identité, Courrier du 20 novembre 2023 de la société D&N Associés, Mise

A l'appui de ses demandes, la partie demanderesse verse aux débats 5 pièces : Billet électronique, Pièce d'identité, Courrier du 30 novembre 2023 de la société D&N Associés, Mise en demeure du 10 janvier

A l'appui de ses demandes, la partie demanderesse verse aux débats 5 pièces : Billet électronique, Attestation de retard, Pièce d'identité, Courrier du 15 novembre 2024 de la société D&N Associés, Mise

CEDEX, prise en la personne de ses représentants légaux, comparant par Monsieur, [J], mandataire dûment habilité, ET * SARL, [W] L'EXPERIENCE MOTO ayant siège 9001 Boulevard Malik Oussekine – 62420 BILLY-MONTIGNY

A l'appui de ses demandes, la partie demanderesse verse aux débats 5 pièces : Billet électronique, Attestation de retard, Pièce d'identité, Courrier du 23 septembre 2924 de la société D&N Associés, Mise

Le 1 er avril 2023, un billet d'avion aller-retour est acheté par Monsieur [J], en première classe, pour un montant total de 9.940,09 € ([Localité 2]).

d'assistance aéroportuaire tant en aérogare qu'en piste ou plus généralement en zone aéroportuaire qu'elles soient de caractère commercial accueil comptoir enregistrement représentation commerciale billeterie

727.96 euros au titre du prêt n°09219017, arrêtée au 23/07/2024, de 10 432.78 euros au titre du solde débiteur du compte courant n,°[XXXXXXXXXX01] arrêtée au 23/07/2024, de 5 000 euros au titre du billet

du bloc moteur par une bielle a été relevée, cette dernière est apparue moins d'un an après la vente du véhicule.

A l'appui de ses demandes, la partie demanderesse verse aux débats 6 pièces : Billet électronique, Factures de frais engagés, Pièce d'identité, Courrier du 10 juin 2024 de la société D&N Associés, Mise

développée par l'expert judiciaire ; Alors que ce dernier n'a pas démonté le moteur pour rechercher l'origine de la fuite d'huile, ni même le carter inférieur pour vérifier l'état du vilebrequin, des bielles

le Juge-Commissaire en son rapport, La débitrice entendue, Le Ministère Public avisé, Autorise l'ouverture de la 2ème période d'observation de : La SARL THIERRY GUEMON TRANSPORTS LOCATION [Adresse 3] BILLY

Renouvelle la période d'observation dans le cadre du redressement judiciaire ouvert à l'encontre de : NOVALLES SPORTS SAS non commercial : NOVALLES BIKE Les accréditations et homologations relatives

contrepartie le client fournira toutes les pièces mécaniques de rechange qu'il a en stock concernant cette fonceuse actuelle : moteur DEMAG, débits de fil, moteur principal des chaines, pompes de rivetage, bielles

A l'appui de ses demandes, la partie demanderesse verse aux débats 5 pièces : Billet électronique, Attestation de retard, Pièce d'identité, Courrier du 20 décembre 2022 de la société D&N Associés, Mise

A l'appui de ses demandes, la partie demanderesse verse aux débats 6 pièces : Billet électronique, Carte d'embarquement, Attestation de retard, Pièces d'identité, Courrier du 22 mai 2023 de la société

en date du 06/05/2025, le tribunal de commerce de Reims a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'encontre de : Monsieur [T] [W] - [Adresse 1] Activité : transport de personnes avec billetterie

Par ailleurs, Monsieur [F] [G] communique : * Le mail de confirmation de réservation de ses billets d'avion (Réunion [Localité 5] / [Localité 5] Réunion) du 4 et du 15 février 2024 d'un montant de 697.89

- TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - AFFAIRE : SABANQ UE PO PULAIRE AUVERGNE RHO NE ALPES / SAS DISTRIBUTIO N PIECES AUTO MO BILES AUVERGNATE ROLEGENERAL : N° 2025 008907 JUGEMENT DU QUINZE