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514 résultats pour « Cabon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69ef5cd9cdc6046d47b65d7d

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

[K] [N]) Le Tribunal a été saisi de la présente instance le 22 mars 2025 par saisine d'office L'affaire a été entendue en chambre du conseil du 24 février 2026, à laquelle siégeait Monsieur Marc CABANNE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef5ceccdc6046d47b65f1d

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Composition du tribunal : * Monsieur Marc CABANNE, Président, * Madame Isabelle DELYON, Juge, * Madame Catherine DELORME, Juge, assistés de : * Monsieur Maxence ALFARO, commis-greffier, Après quoi

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef5d03cdc6046d47b66113

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

[T] [Z]) Le Tribunal a été saisi de la présente instance le 26 mars 2025 par saisine d'office L'affaire a été entendue en chambre du conseil du 24 février 2026, à laquelle siégeait Monsieur Marc CABANNE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef5d62cdc6046d47b66854

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Composition du tribunal : * Monsieur Marc CABANNE, Président, * Madame Isabelle DELYON, Juge, * Madame Catherine DELORME, Juge, assistés de : * Monsieur Maxence ALFARO, commis-greffier, Après quoi

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef5d7ecdc6046d47b66ac5

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Me [D] [O]) Le Tribunal a été saisi de la présente instance le 16 mai 2025 par saisine d'office L'affaire a été entendue en chambre du conseil du 24 février 2026, à laquelle siégeait Monsieur Marc CABANNE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef5e60cdc6046d47b688ac

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Composition du tribunal : * Monsieur Marc CABANNE, Président, * Madame Isabelle DELYON, Juge, * Madame Catherine DELORME, Juge, assistés de : * Monsieur Maxence ALFARO, commis-greffier, Après quoi

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef5ea8cdc6046d47b68e6c

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

[Z]) Le Tribunal a été saisi de la présente instance le 03 novembre 2025 par saisine d'office L'affaire a été entendue en chambre du conseil du 24 février 2026, à laquelle siégeait Monsieur Marc CABANNE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef5f0fcdc6046d47b69999

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

saisi de la présente instance le 14 janvier 2026 par requête du commissaire à l'exécution du plan L'affaire a été entendue en chambre du conseil du 31 mars 2026, à laquelle siégeait Monsieur Marc CABANNE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f334b9cdc6046d4713298d

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

* La cause a été entendue à l'audience des référés du 1 er avril 2026 à laquelle siégeait : * Monsieur Marc CABANNE, juge des référés par délégation de la présidente, assisté de : * Monsieur Maxence

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef5d23cdc6046d47b66377

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Me [R]) Le Tribunal a été saisi de la présente instance le 03 avril 2025 par saisine d'office L'affaire a été entendue en chambre du conseil du 24 février 2026, à laquelle siégeait Monsieur Marc CABANNE

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69fdcf78cdc6046d4709b455

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

[T] [G] Administrateur judiciaire : SELARL AJILINK LABIS- CABOOTER-DE CHANAUD Mandataire judiciaire : Me [K] [Y] [I] DEBITEUR SARL [Adresse 1] RCS [Localité 1] : 818966368 2016 B 1480 Représentant légal

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a76d7bcdc6046d476bbb6e

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

ENTRE - PROCEDURE D'OFFICE Rôle n° 2024F944 Procédure 2024RJ164ЕТ * SARL AJ PLANETE HORIZON [Adresse 1] DÉFENDEUR - en personne * SELARL CAMBON [Adresse 2] DÉFENDEUR - en personne Représentant légal

Source officielle
TCOM

Chambre 20

6a19801dcdc6046d475c429e

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Une nouvelle mise en demeure, par l'intermédiaire de CABOT FINANCIAL FRANCE le 11 février 2026, puis par le conseil de HIPAY le 5 mars 2026, est restée sans effet.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d3bb4ccdc6046d474c9a18

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

. : P202403630 * SELARL ASTEREN en la personne LRAR: -Mme [U] [N] Mme [E] [W] (RS) * SELARL AJILINK LABIS CABOOTER en la personne de Me [L] [T] de Me [D] [A] * Parquet SAS LIZYBIZ [Adresse 1]

Source officielle
TCOM

Référé prononcé vendredi

69d155f6cdc6046d4721139f

Commerce

3 janvier 2025

3 janvier 2025

SAINT RAPT ET BERTHOLET, es qualité d'administrateur judiciaire de ladite Société, à remettre à la Société ITC, prise en la personne de son représentant légal : * Un flacon d'un litre d'encre noire carbone

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a13fa6cdc6046d47e3b13d

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES JUGEMENT DU VINGT-HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro d'inscription au répertoire général : 2024F2887 Références : La SARL LA CABANE DE L'ECAILLER - 2024RJ302 DEMANDEUR

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a76247cdc6046d476ac87e

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

* PROCEDURE D'OFFICE Rôle n° 2020F1140 Procédure 2018RJ396ЕΤ ENTRE * SA SOLIDARIS AMBULANCES [Adresse 1] DÉFENDEUR - non comparant * SELARL CAMBON [Adresse 2] DÉFENDEUR - en personne Représentant

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cd17facdc6046d47bc1bf3

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Composition du tribunal : * Monsieur Marc CABANNE, Président, * Monsieur Guy MICHELET, Juge, * Madame Catherine DELORME, Juge, Après quoi les juges sus-nommés en ont délibéré pour rendre la présente

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cd2caccdc6046d47be3f71

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Composition du tribunal : * Monsieur Marc CABANNE, Président, * Monsieur Guy MICHELET, Juge, * Madame Catherine DELORME, Juge, Après quoi les juges sus-nommés en ont délibéré pour rendre la présente

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cd2cc1cdc6046d47be416f

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Composition du tribunal : * Monsieur Marc CABANNE, Président, * Monsieur Guy MICHELET, Juge, * Madame Catherine DELORME, Juge, Après quoi les juges sus-nommés en ont délibéré pour rendre la présente

Source officielle

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Annonces BODACC458 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

PHARMACIE BASQUE CABON

SIREN 887786036GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

24/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

TRANSPORTS CABON

SIREN 835048638GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX

22/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SCP GOUPIL - DUMOULIN - GLORIEUX - RICHARD - CABON LEGOUAREGUER

SIREN 385290531GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE SAINT DENIS DE LA RÉUNION

17/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CABON

SIREN 415306851GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST

15/09/2026

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Modifications et radiations RCS B

S.C.E.A. MARREC - CABON

SIREN 483510533GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST

Modification survenue sur l'administration, dissolution de la société.

15/09/2026

Voir →