CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

97 résultats pour « Landas »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69afb5bacdc6046d471d3ef6

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

La société [U] (SAS) exerce l'activité de restauration traditionnelle pour laquelle elle est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Mont-De-Marsan et au Répertoire des Métiers des Landes

Source officielle

Page 4 sur 5

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC114 résultats

Journal officiel
Créations

LANDAS, Laurence, Julia, Camille, Germaine

SIREN 444503387Greffe du Tribunal de Commerce de St-Quentin

09/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LANDASKA

SIREN 492733399Greffe du Tribunal de Commerce de mont-de-marsan

05/07/2026

Voir →

Radiations

Landas, Céline

SIREN 934130428Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

14/06/2026

Voir →

Radiations

LANDAS, Laurence Julia Camille Germaine

SIREN 444503387Greffe du Tribunal de Commerce de St-Quentin

12/04/2026

Voir →

Créations

Landas, Pierre Bertrand

SIREN 899663116Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

29/03/2026

Voir →

TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e61062cdc6046d47e438f0

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Son siège social est situé [Adresse 3] LANDES, soit dans le ressort de ce Tribunal et elle exerce sous une forme sociale commerciale par sa forme.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c60a68cdc6046d471dddfd

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

La société, [T] & FILS (SARL) exerce l'activité d'électricité générale pour laquelle elle est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Mont-De-Marsan et au Répertoire des Métiers des Landes

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c60e05cdc6046d471e1c61

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

que : * La société, [D] TP (SARLU) exerce l'activité de terrassement pour laquelle elle est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Mont-De-Marsan et au Répertoire des Métiers des Landes

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a1170a1cdc6046d47aa10b8

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

CLINIQUE DE L AGENCEMENT (SARLU) exerce l'activité de menuiserie, plaquiste pour laquelle elle est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Mont-De-Marsan et au Répertoire des Métiers des Landes

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69b129e8cdc6046d473fd46e

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

mercredi 26 mars 2025 où étaient présents et siégeaient Monsieur Didier SAPIN, Président de Chambre, Madame Isabelle THIROT PINEL et Monsieur Michel CHAUVET, Juges, avec l'assistance de Madame Céline LANDAIS

Source officielle
TCOM

CONTENTIEUX GENERAL

69b3144bcdc6046d47744268

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

Avocat au barreau de LAVAL ET : La SOCIETE DES TRANSPORTS [T] [G] (SAS) [Adresse 2] [Localité 2] [Adresse 3] [Localité 3] RCS [Localité 4] : 439 524 125 Partie défenderesse représentée par Maître LANDAIS

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69df58f0cdc6046d474da654

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Commerce traitant des difficultés des entreprises, Attendu qu'il a été déposé, le 26 mars 2026, une déclaration de cessation des paiements au Greffe du Tribunal de Commerce de RENNES par : SCI PUSNEL La Lande

Source officielle
TCOM

Référé mardi salle 3

69d15d3fcdc6046d472188dd

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

belge BVBA HILDE WINDELS, dont le siège social est 89 Kasteellaan, 9000, GAND, BELGIQUE 12) SAS GO CAPITAL, dont le siège social est HALL A-CAP COURROUZE 1 rue Louis Braille 35136 SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDE

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69afb4cbcdc6046d471d1b0e

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

PENSEE BLEUE (SARL) exerce l'activité de vente et construction de piscines pour laquelle elle est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Mont-De-Marsan et au Répertoire des Métiers des Landes

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c60e8acdc6046d471e256b

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

* la société SEALVER (SAS) exerce une activité de fabrication de bateaux, pour laquelle elle est inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Mont-de-Marsan et au Répertoire des Métiers des Landes

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c6131acdc6046d471f5f13

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

& TERRASSEMENT (SAS) exerce l'activité de terrassement, assainissement pour laquelle elle est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Mont-De-Marsan et au Répertoire des Métiers des Landes

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c613a3cdc6046d471f680f

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

débats que : * La société PAPA PIZZAS (SARL) exerce l'activité de pizzeria pour laquelle elle est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Mont-De-Marsan et au Répertoire des Métiers des Landes

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69da0d36cdc6046d47dc7ab2

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

dossier que : * la société [J] [M] (SARL) exerce l'activité de terrassement pour laquelle elle est immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés de Mont-de-Marsan et au Répertoire des Métiers des Landes

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69c204b4cdc6046d47b8e85e

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Le 2 octobre 2020 la société BPCE CAR LEASE consent à la société SO-REOSP un contrat de location longue durée n°61 327 452 portant sur un véhicule « Land Rover Range Rover Evoque » immatriculé [Immatriculation

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c61003cdc6046d471ec27e

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

que : * la société, [P], [T] exerce l'activité de maçonnerie générale pour laquelle elle est immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés de Mont-de-Marsan et au Répertoire des Métiers des Landes

Source officielle
TCOM

Chambre 12

69a431decdc6046d47234a7c

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

ACTIVITES ECONOMIQUES DE MARSEILLE Jugement du Jeudi 08 Janvier 2026 Réf : P0003034 N° PCL : 2026J00018 N° RG : 2025P02226 SAS LBV [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 2] (Comparant par Maître Yannick LE LANDAIS

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e8d7bfcdc6046d472353dc

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

AARPI 75017 PARIS et par Me Sylvain BEAUMONT 67 69 AVENUE VICTOR HUGO 75116 PARIS SASU JAGUAR LAND ROVER FRANCE 23 Rue Delariviere Lefoullon 92800 Puteaux comparant par SELARL CABINET SEVELLEC DAUCHEL

Source officielle
TCOM

Chambre P6 - Bruno FRUCHARD

69b128afcdc6046d473fbae5

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Défaillant, COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats Monsieur Bruno FRUCHARD, Président de Chambre, Madame Isabelle THIROT-PINEL, Monsieur Didier AUMONT, Juges, assistés par Madame Céline LANDAIS, Commis

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69b129d2cdc6046d473fd2ef

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

DEUX MIL VINGT CINQ, où étaient présents et siégeaient, Monsieur Didier SAPIN, Président de Chambre, Madame Isabelle THIROT PINEL, Monsieur Michel CHAUVET, Juges, avec l'assistance de Madame Céline LANDAIS

Source officielle