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201 résultats pour « Pierre CAROSSO »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69a51630cdc6046d47363d89

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

2025RJ183 JUGEMENT ORDONNANT LA POURSUITE DE LA PERIODE D'OBSERVATION DEBITEUR : SARL [K] [T] [Adresse 1] [Localité 1] Inscrit au RCS sous le numéro 897 838 470 RCS [Localité 2] Activité : Carrosserie

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TCOM

Audience Publique de 14 h: Clôtures/Prorogations - Impécuniosités, mainlevées, prorogat° états des créances

69c7f884cdc6046d474c7e9b

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

et accessoires, carrosserie RENVOIE l'affaire au 29/09/2026 à 14:00 afin qu'il soit statué sur la clôture de la procédure ; DIT que la communication de la présente décision confiée dès à présent aux

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TCOM

AFFAIRES COURANTES

69fc5ff3cdc6046d47e83169

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

ASSOCIES Composition du Tribunal lors du débat et du délibéré : Président: M François POTIER Juges : Mme Catherine FANDIN * Mme Nathalie PELLETIER LAATEB Greffier présent lors des débats : Mme Carole

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TCOM

CHAMBRE 2

69b5a8ebcdc6046d47ac25a4

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

, peinture, dépannage et remorquage, lavage et nettoyage de véhicules, achat, vente de pièces détachées pour l'automobile en France et à l'étranger.

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TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69aa6d7dcdc6046d47ae4d75

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

société PERREAUD NAUTIQUE SARL a fait citer à comparaître la société WORLD OF CARS SAS par devant nous, à l'audience du 18 mars 2025, afin de : Vu l'article 145 du Code de Procédure Civile, Vu les pièces

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TCOM

Chambre 2-4

6a19658bcdc6046d4759e497

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

MOYENS Il résulte des pièces produites et des informations recueillies en chambre du conseil que le nombre des salariés et le chiffre d'affaires sont inconnus et la situation active et passive de la

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TCOM

Trib. de Commerce

69c1da02cdc6046d47b66410

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

14/01/2026 JUGEMENT DU QUATORZE JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de Rôle : 2025F1780 Date d'audience : 14/01/2026 Procédure : SAS GARAGE DE LA STATION Siren : 909669525 Activité : mécanique, carrosserie

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TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69be991acdc6046d4770864f

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Suivant un devis en date du 4 juillet 2023, établi par l'établissement AGO CARROSSERIE à [Localité 2], il a été préconisé et chiffré le remplacement du moteur pour la somme de 5.388,29 Euros TTC.

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69be6f92cdc6046d476db908

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 28/01/2026 rendu par mise à disposition au Greffe LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DEFENDEUR(S) : [Localité 1] (SARL) [Adresse 1] Achat et vente de véhicules légers… carrosserie

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TCOM

Trib. de Commerce

69c7d75acdc6046d474a14bf

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

La société AUTO'CLEAN 51 est immatriculé(e) au RCS de, [Localité 2] sous le numéro 831 221 452 et exploite un fonds de commerce de mécanique générale, carrosserie, peinture, achat-vente et location de

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TCOM

Chambre 16

69bef1d8cdc6046d47796244

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

) * Assistance Bologna 0001/2022 pour 6 000 MAD * MAM Carrosserie 105/2022 pour 62 400 MAD (montage des pièces) * MAM Carrosserie 106/2022 pour 11 520 MAD * Location véhicule pour 663 936 MAD * Note

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Trib. de Commerce

69ae7eafcdc6046d470394ee

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

L'achat et la vente de pièces détachées et accessoires, remorquage et dépannage de véhicules. Carrosserie et peinture automobile et mécanique.

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CHAMBRE 10

69dedb22cdc6046d474264db

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

Aux termes de son assignation du 11 juillet 2025, la société [Adresse 1] demande au tribunal de : Vu l'article 367 du Code de procédure civile, Vu les pièces versées aux débats, Recevoir l'intégralité

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CCC

69eb3fe1cdc6046d475cf275

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

.: URSSAF LANGUEDOC ROUSSILLON, venant aux droits de l'URSSAF de l'Hérault, du Gard, de l'Aude ou des Pyrénées Orientales [Adresse 1] Me Pierre Emmanuel VISTE SCP AURAN-VISTE & Associés [Adresse 2] *

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4ème chambre

6a11996bcdc6046d47acbb58

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

BW déclare le sinistre et LP entreprend les démarches de réparation nécessaires au garage Fast Carrosserie.

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Audience Publique de 14 h: Clôtures/Prorogations - Impécuniosités, mainlevées, prorogat° états des créances

69b37cb8cdc6046d477c54a5

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

4] [Localité 2] RCS B 901236059 (2021B00948) Activité : Garage, achat, vente, répartition, entretien de tous véhicules automobiles et utilitaires et autres engins neufs et d'occasion, travaux de carrosserie

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CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e6654ecdc6046d47ee6c24

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

ressort, CONSTATE que le plan de redressement par continuation arrêté par ce Tribunal, en date du 23/06/2015, à l'égard de : SARL [K] [N] [Adresse 2] RCS B 403266240 (1995B00451) Activité : Tôlerie, carrosserie

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TCOM

Chambre 09

69f354facdc6046d4716425b

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Rôle : 2025L00038 N° de PC : 2023J00446 DEMANDEUR : SAISINE D'OFFICE LE GREFFIER DU TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEUR : SAS KIKO GARAGE [Adresse 2] FRANCE Activité : négoce de carburant, négoce de pièces

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Chambre 09

69f355d3cdc6046d47165658

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

2023J00410 DEMANDEUR : SAISINE D'OFFICE LE GREFFIER DU TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEUR : SARL FRANCE ENTRETIEN AUTOMOBILE [Adresse 2] [Localité 1] FRANCE Activité : dépannage, réparation mécanique carrosserie

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CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e6208fcdc6046d47e57f99

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

[G] [T] [U] [V] [X], Représentant légal de l'entreprise, a comparu en chambre du conseil et a été entendu en ses explications, Attendu qu'il convient, compte tenu des explications fournies et des pièces

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