Sur le préjudice moral : Suite au manquement de l'expert-comptable à ses obligations, Monsieur [K] [U] a dû effectuer de nombreuses démarches et subir la pression de ses créanciers.

Face à la pression liée aux délais, la SAS VIMCA a accepté de régler la somme complémentaire de 4 000€ à la société BISCAYE ELECTRICITE selon virement bancaire en date du 02/03/2022.

a relevé les éléments suivants : * joystick à remplacer, * faisceau électrique principal, * batterie, * coupe batterie, * vase expansion, * alternateur, * électricité au tableau de bord, * pression

Au soutien de ses prétentions, elle fait notamment valoir que : * Les sociétés Digital 360 et Capital Bureautique ont fait pression sur elle afin qu'elle multiplie ses engagements sur de longues durées

Transatel affirme qu'Eco Start n'a eu de cesse d'utiliser la juridiction commerciale comme un moyen de pression à son encontre.

Sur quoi, La présente condamnation consiste au paiement d'une somme d'argent et les voies d'exécution de droit commun offertes au requérant constituent une pression suffisante sur [G] de façon à pouvoir

contestation sérieuse portant sur la qualité des prestations réalisées par la SAS [M] [L] (nombreuses malfaçons : écrou oublié dans la rampe gaz, fuites sur les joints d'échappement, régulateur de pression

Les investigations amiables menées à la suite du premier sinistre ont mis en évidence une absence de contrôle de la température de chauffé, susceptible d'entraîner une mise en pression par évaporation

Dans ce cadre TAFANEL a accepté de financer l'installation d'une tireuse à bière pression pour un montant de 10.520,96 € TTC.

Des tests ont révélé des pressions anormalement élevées dans les lots concernés. La société [U] DU PILAT a procédé à des rappels de lots auprès de ses clients.

société GREEN TRANSITION a commandé un ensemble de produits auprès de la société ACHATMAT (un monte matériaux, une échelle de toit, une échelle coulissante deux plans avec corde, un nettoyeur haute pression

La société a effectué un diagnostic en mai 2019, révélant une chute de pression de la boite de vitesse liée à une modification d'usinage de la cloche d'embravage.

[J] aurait subi une quelconque pression de la part de DISTILLERIE TESSENDIER.

De son côté, la société FUTUR DIGITAL soutient que, puisqu'aucune preuve d'une quelconque pression ou contrainte inspirant de la crainte n'est apportée, la violence ne peut être retenue, conformément à

et 17 avril 2023, le tribunal relève que cette dernière s'exprime ainsi : « J'ai signé la LOI en anticipation de la validation de la BDT [Banque des Territoires] en toute confiance, comme vous me pressiez

réalisés au cours de l'année 2023, dans le cadre d'un contrat distinct, et non au titre du contrat de maintenance ; * TSF ne saurait légitimement suspendre ses obligations de maintenance pour faire pression

. (…) Je constate qu'en appuyant très légèrement avec 2 doigts, par simple pression que la totalité de la façade Sud de la véranda bouge fortement. (…) ».

d'affaires qu'il générait; * PRO CONSEILS n'en a retiré aucun bénéfice supplémentaire ni aucun enrichissement particulier, se bornant à continuer d'exécuter des prestations dans un contexte menaçant de pression