CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

437 résultats pour « Rossner »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Procédure Collective (Affaires Nouvelles) 9H

69c646c1cdc6046d4724bee6

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE Audience publique du 22 Octobre 2025 Références : Rôle n° 2025P00082 / Procédure n° 2025J00086 Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

Source officielle
TCOM

Chambre 2-6

6a0e52b5cdc6046d475fc69e

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Partie défenderesse : SARL LE POIVRE ROSE, (RCS [Localité 2] 382 030 609), Société à responsabilité limitée, dont le siège social est [Adresse 2], prise en la personne de sa gérante Mme [A] [X], [Adresse

Source officielle
TCOM

Procédure Collective (Affaires Nouvelles) 9H

6a1aa134cdc6046d4777e57e

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE Audience publique du 27 mai 2026 Références : 2026P00074 / 2026J00075 Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire à l'égard de la SAS HAIR

Source officielle
TCOM

Procédure Collective (Affaires en cours) 9 H

69b012eacdc6046d47263025

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE Audience publique du 22 Octobre 2025 Références : 2025L00277 / 2025J00071 Jugement rendu dans le cadre de la procédure de sauvegarde ouverte à l'encontre de la SARL APICC

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b01d6ccdc6046d472746b7

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE Jugement du 12 Novembre 2025 Références : Rôle n° 2025P00084 / Procédure n° 2025J00091 Jugement prononçant la reprise de la procédure de liquidation judiciaire de la SA

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69c64016cdc6046d4724249c

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE Jugement du 16 Juillet 2025 DEMANDEURS, M. et Mme, [A] et, [F], [S] , [Adresse 1] Représentés par la SELARL BLG Avocats avocat au barreau de ROANNE.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f087abcdc6046d47d25cd2

Commerce

4 avril 2026

4 avril 2026

Ayant fait l'objet d'une inscription au répertoire des métiers de ROANNE sous le numéro 812579241. Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : M.

Source officielle
TCOM

Chambre 08

69a41b86cdc6046d4721afdf

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Décision signée électroniquement conformément à l'article 456 du CPC LE TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE MARSEILLE Jugement du 04 Avril 2025 N° RG : 2025P00571 SARL AU MOULIN ROSE [Adresse 1]

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69b00699cdc6046d47251cc3

Commerce

17 décembre 2025

17 décembre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE Jugement du 17 Décembre 2025 PARTIE EN DEMANDE A L'INJONCTION DE PAYER ET EN DEFENSE A L'OPPOSITION, SAS ENGIE HOME SERVICES [Adresse 1] [Localité 1] Numéro d'identification

Source officielle
TCOM

Procédure Collective (Affaires Nouvelles) 9H

69ef55a3cdc6046d47b5a372

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE Audience publique du 22 avril 2026 Références : 2026G00001 / 2026J00058 Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde judiciaire à l'égard de la SAS [Adresse

Source officielle
TCOM

Procédure Collective (Affaires Nouvelles) 9H

69ef5666cdc6046d47b5b622

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE Audience publique du 22 avril 2026 Références : Rôle n° 2026P00063 / Procédure n° 2026J00063 Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

Source officielle
TCOM

Procédure Collective (Affaires Nouvelles) 9H

69d8d343cdc6046d47c13d09

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE Audience publique du 8 avril 2026 Références : Rôle n° 2026P00052 / Procédure n° 2026J00052 Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire simplifiée

Source officielle
TCOM

Procédure Collective (Affaires Nouvelles) 9H

69da0e3acdc6046d47dc8d6c

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE Audience publique du 8 avril 2026 Références : Rôle n° 2026P00049 / Procédure n° 2026J00049 Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire simplifiée

Source officielle
TCOM

Procédure Collective (Affaires Nouvelles) 9H

69da0e52cdc6046d47dc8f00

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Ayant fait l'objet d'une inscription au registre du commerce et des sociétés de ROANNE sous le numéro 813879558. Effectif déclaré à l'ouverture : Néant.

Source officielle
TCOM

Procédure Collective (Affaires Nouvelles) 9H

69b006eacdc6046d472523fd

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE Audience publique du 9 Juillet 2025 Références : 2025G00002 / 2025J00061 Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde judiciaire à l'égard de la SAS [

Source officielle
TCOM

Procédure Collective (Affaires Nouvelles) 9H

69b01b0ccdc6046d4727067d

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE Audience publique du 9 Juillet 2025 Références : Rôle n° 2025P00062 / Procédure n° 2025J00064 Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

Source officielle
TCOM

Procédure Collective (Affaires Nouvelles) 9H

69b01b53cdc6046d4727110f

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE Audience publique du 9 Juillet 2025 Références : Rôle n° 2025P00065 / Procédure n° 2025J00065 Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

Source officielle
TCOM

Procédure Collective (Affaires Nouvelles) 9H

69b01bc6cdc6046d47271c9e

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE Audience publique du 9 Juillet 2025 Références : Rôle n° 2025P00067 / Procédure n° 2025J00067 Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

Source officielle
TCOM

Procédure Collective (Affaires Nouvelles) 9H

69b01d0ecdc6046d47273edb

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE Audience publique du 8 Octobre 2025 Références : Rôle n° 2025P00079 / Procédure n° 2025J00083 Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

Source officielle
TCOM

Procédure Collective (Affaires Nouvelles) 9H

69b01da8cdc6046d47274bfa

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Ayant fait l'objet d'une inscription au registre du commerce et des sociétés de ROANNE sous le numéro 920440856. Effectif déclaré à l'ouverture : Néant.

Source officielle

Page 4 sur 22

← PrécédentSuivant →