] [Localité 1] DEMANDEUR - représenté par La SELARL MSM HUISSIERS & ASSOCIES ST [Adresse 2] [Localité 2] CONTRE * La SAS ETABLISSEMENTS SIMSEK N°SIREN : 751644121 [Adresse 3] [Localité 3] [Adresse 4]

SIREN : 779787035 [Adresse 1] [Localité 1] DEMANDEUR - représenté par La SELARL MSM HUISSIERS & ASSOCIES ST [Adresse 2] CONTRE * Monsieur [P] [Q] N°SIREN : 351123039 [Adresse 3] [Localité 2] [Adresse 4]

[Localité 2] CONTRE * La SARL RV BATI N°SIREN : 808624696 [Adresse 3] [Localité 3] DÉFENDEUR - non comparant Copie exécutoire délivrée le 14/10/2025 à La SELARL MSM HUISSIERS & ASSOCIES [Localité 4]

2] CONTRE * La SARL BLM Ingénierie N°SIREN : 985375120, [Adresse 3], [Localité 3] DÉFENDEUR - non comparant Copie exécutoire délivrée le 13/01/2026 à La SELARL MSM HUISSIERS & ASSOCIES, [Localité 4]

Rhône-Alpes Auvergne N°SIREN : 779787035, [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par SCP DESSEIGNE ZOTTA -, [Adresse 2] CONTRE * La SARL VACCARELLO & ZIANI - TCE N°SIREN : 881675110, [Adresse 3], [Adresse 4]

779787035 [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par SCP DESSEIGNE ZOTTA -2 [Adresse 2] CONTRE * Monsieur [I] [Q] N°SIREN : 877620302 [Adresse 3] DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître POLAT [Adresse 4]

Rhône-Alpes Auvergne N°SIREN : 779787035 [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté par La SELARL MSM HUISSIERS & ASSOCIES ST [Adresse 2] [Localité 1] CONTRE La SAS KEZO N°SIREN : 932886575 [Adresse 3] [Adresse 4]

Rhône-Alpes Auvergne N°SIREN : 779787035 [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par SCP DESSEIGNE ZOTTA -2 [Adresse 2] 69002 [Adresse 3] CONTRE * La SAS Les Métalliers réunis N°SIREN : 799140181 [Adresse 4]

L111-8 du Code de procédure civile d'exécution, devront être supportés par le débiteur en supplément de l'application de l'article 700 du Code de procédure civile, afin de rappeler que l'exécution provisoire

[Y] [D] et Mme [Q] [W] [K] demandant au Tribunal de : Vu les articles 1103, 1193 1247, 1343-2, 2288 et suivants du Code civil, Vu les articles L 331-1 et L 331-2 du Code de la consommation, Vu les articles

R444-55 du Code de Commerce, devra être supporté par le débiteur, en sus de l'application de l'article 700 du Code de Procédure Civile, l'article L111-8 du Code des Procédures d'Exécution ne prévoyant

Civile, [A] assigne [H] et demande à ce Tribunal de : Vu les articles L. 113-2 et L. 113-3 du Code des Assurances Vu les articles 1103 et 1353 du Code Civil Vu les pièces versées aux débats, * JUGER

A.444-32 du code de commerce au regard des faits de l'espèce et de la nature de la créance et des dispositions de l'article L111-8 du CPCE et de l'article R.631-4 du code de la consommation Dire n'y

] [Localité 2] CONTRE * La SAS AVENIR N°SIREN : 927698241 [Adresse 3] [Localité 3] DÉFENDEUR - non comparant Copie exécutoire délivrée le 12/05/2026 à La SELARL MSM HUISSIERS & ASSOCIES [Localité 4]

1103 et suivants, 1153 & 1650 du code civil, Vu les articles L 441-10 et suivants du code de commerce, Vu les articles 42 et suivants, 489 et suivants, 872, 873 & 700 du code de procédure civile, Vu

L.111-57 à L.111-60, L322-1, L622-8 et suivants du Code de l'énergie, Vu les articles L.432-8 et 9, L.441-1, L.452-1 à L.452-6 du Code de l'énergie, Vu l'article 1303 et suivants, 2224 et 2232 du Code

au regard des faits de l'espèce et de la nature de la créance et des dispositions de l'article L111-8 du CPCE et de l'article R.631-4 du code de la consommation Dire n'y avoir lieu à écarter l'exécution

au regard des faits de l'espèce et de la nature de la créance et des dispositions de l'article L111-8 du CPCE et de l'article R.631-4 du code de la consommation Dire n'y avoir lieu à écarter l'exécution