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1 642 résultats pour « maréchal-ferrant »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69f9cd2bcdc6046d47a75a2f

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

représenté(e) par Maître [O] [M] -[Adresse 2] Rachid KONATE - SELARL KONTACT AVOCATS -33 [Adresse 3] * la société RENAULT TRUCKS SAS [Adresse 4] [Localité 2] DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître Fabienne MARECHAL

Source officielle
TCOM

AUDIENCE Clôture Procédures Collectives - 14H15

69adb446cdc6046d47f57bfd

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Greffier d'audience : Monsieur Ludovic FELAN, commis-greffier Délibéré par ces mêmes juges.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE Clôture Procédures Collectives - 14H15

69adb453cdc6046d47f57cab

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Greffier d'audience : Monsieur Ludovic FELAN, commis-greffier Délibéré par ces mêmes juges.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE Clôture Procédures Collectives - 14H15

69adb46dcdc6046d47f57e1b

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Greffier d'audience : Monsieur Ludovic FELAN, commis-greffier Délibéré par ces mêmes juges.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE Clôture Procédures Collectives - 14H15

69adb47acdc6046d47f57efe

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Greffier d'audience : Monsieur Ludovic FELAN, commis-greffier Délibéré par ces mêmes juges.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE Clôture Procédures Collectives - 14H15

69adc0c1cdc6046d47f768d4

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

: absent Composition du Tribunal Lors des débats à l'audience en Chambre du conseil du 08/10/2025 à 14 H 15 : Président : Monsieur Régis TELLIER Juges : Monsieur Patrick SCHOEN Madame Murielle MARECHAL

Source officielle
TCOM

AUDIENCE Clôture Procédures Collectives - 14H15

69adc388cdc6046d47f791f8

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

pouvoir) Ministère Public : absent Composition du Tribunal Lors des débats à l'audience en Chambre du conseil du 08/10/2025 à 14 H 15 : Président : Monsieur Patrick SCHOEN Juges : Madame Murielle MARECHAL

Source officielle
TCOM

AUDIENCE Clôture Procédures Collectives - 14H15

69adc58fcdc6046d47f7aff0

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

pouvoir) Ministère Public : absent Composition du Tribunal Lors des débats à l'audience en Chambre du conseil du 08/10/2025 à 14 H 15 : Président : Monsieur Patrick SCHOEN Juges : Madame Murielle MARECHAL

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b9a9b2cdc6046d47028d79

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Maître Vincent de FOURCROY -Toque n° [Adresse 2] Rachid KONATE - SELARL KONTACT AVOCATS -33 [Adresse 3] * la société RENAULT TRUCKS SAS [Adresse 4] DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître Fabienne MARECHAL

Source officielle
TCOM

AUDIENCE Clôture Procédures Collectives - 14H15

69c4f5e0cdc6046d4703d3cb

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

: absent Composition du Tribunal Lors des débats à l'audience en Chambre du conseil du 02/07/2025 à 14 H 15 : Président : Monsieur Régis TELLIER Juges : Monsieur Patrick SCHOEN Madame Murielle MARECHAL

Source officielle
TCOM

AUDIENCE Clôture Procédures Collectives - 14H15

69c503accdc6046d47054cfc

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

absent Composition du Tribunal Lors des débats à l'audience en Chambre du conseil du 02/07/2025 à 14 H 15 : Président : Monsieur Régis TELLIER Juges : Monsieur Patrick SCHOEN * Madame Murielle MARECHAL

Source officielle
TCOM

AUDIENCE Clôture Procédures Collectives - 14H15

69c5041ccdc6046d470555d8

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

: absent Composition du Tribunal Lors des débats à l'audience en Chambre du conseil du 02/07/2025 à 14 H 15 : Président : Monsieur Régis TELLIER Juges : Monsieur Patrick SCHOEN Madame Murielle MARECHAL

Source officielle
TCOM

AUDIENCE Clôture Procédures Collectives - 14H15

69c5049ecdc6046d470561e6

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

: absent Composition du Tribunal Lors des débats à l'audience en Chambre du conseil du 02/07/2025 à 14 H 15 : Président : Monsieur Régis TELLIER Juges : Monsieur Patrick SCHOEN Madame Murielle MARECHAL

Source officielle
TCOM

AUDIENCE Clôture Procédures Collectives - 14H15

69c504aacdc6046d47056313

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

: absent Composition du Tribunal Lors des débats à l'audience en Chambre du conseil du 02/07/2025 à 14 H 15 : Président : Monsieur Régis TELLIER Juges : Monsieur Patrick SCHOEN Madame Murielle MARECHAL

Source officielle
TCOM

AUDIENCE Clôture Procédures Collectives - 14H15

69c50552cdc6046d470572d1

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

: absent Composition du Tribunal Lors des débats à l'audience en Chambre du conseil du 02/07/2025 à 14 H 15 : Président : Monsieur Régis TELLIER Juges : Monsieur Patrick SCHOEN Madame Murielle MARECHAL

Source officielle
TCOM

AUDIENCE Clôture Procédures Collectives - 14H15

69c508e8cdc6046d4705c66f

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

: absent Composition du Tribunal Lors des débats à l'audience en Chambre du conseil du 02/07/2025 à 14 H 15 : Président : Monsieur Régis TELLIER Juges : Monsieur Patrick SCHOEN Madame Murielle MARECHAL

Source officielle
TCOM

AUDIENCE Clôture Procédures Collectives - 14H15

69c5090ecdc6046d4705c986

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

ZANNI Ministère Public : absent Composition du Tribunal Lors des débats à l'audience en Chambre du conseil du 02/07/2025 à 14 H 15 : Président : Monsieur Régis TELLIER Juges : Madame Murielle MARECHAL

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f9cd63cdc6046d47a75e22

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

CHAULEUR -Toque n° [Adresse 11] [Adresse 12] 09 Cabinet DE PARDIEU [Localité 6] MAFFEI -57 [Adresse 13] * la société RENAULT TRUCKS SASU [Adresse 14] DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître Fabienne MARECHAL

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

SASU LE TREFLEc/SAS LE TREFLE

69a22dc9cdc6046d47fb0571

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

contre SAS LE TREFLE DEMANDEURS SELARL BG & ASSOCIES PRISE EN LA PERSONNE DE MAÎTRE [N] [I] 7 rue Delille 06000 NICE comparant en personne SCP BTSG 2 PRISE EN LA PERSONNE DE MAÎTRE [L] [Y] 51 rue Maréchal

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f75494cdc6046d47727216

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

1] Gérant : Monsieur [R], [F] [W] Représentée par Maître Fériale CHAIA, avocate au barreau de Martinique COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Sébastien CARPENTIER Juges : Madame Sylvie MARECHAL

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

A. TASSIAUX Maréchal-Ferrant

SIREN 501781272GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

04/01/2026

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Dépôts des comptes

GC maréchal-ferrant

SIREN 930892146GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

24/10/2025

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Dépôts des comptes

A. TASSIAUX Maréchal-Ferrant

SIREN 501781272GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

06/03/2025

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Dépôts des comptes

A. TASSIAUX Maréchal-Ferrant

SIREN 501781272GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

19/04/2024

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Dépôts des comptes

A. TASSIAUX Maréchal-Ferrant

SIREN 501781272GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

19/04/2024

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