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913 résultats pour « Niait-Lard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES : SANCTIONS/REPORT DATE ECP/EXTENSION/AUTRES DEMANDES - audience publique

69b600d3cdc6046d47b47d77

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

* Avoir largement collaboré avec les organes de la procédure.

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69bdcabacdc6046d4761617e

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

dans le cadre d'une déchéance du terme Sur la demande de délai de paiement sur 24 mois au visa des dispositions de l'article 1244-1 du code civil ; que la situation patrimoniale des époux [A] permet largement

Source officielle
TCOM

REFERE

69be290fcdc6046d4768a398

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

dépouillée de tous les systèmes mécaniques et électriques, et tellement dégradée, qu'elle ne vaut pas plus que le prix aux poids de la ferraille, car il estime que le coût de la remise en état serait largement

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69be43abcdc6046d476abf28

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Il a été démontré que Monsieur [P] [H] et Madame [W] [F] épouse [H] ont tous les deux poursuivi une activité largement déficitaire chacun sous leur mandat respectif.

Source officielle
TCOM

Chambre 10

69bef8adcdc6046d4779d360

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Allouer à Monsieur [Y] [I] [S] les plus larges délais de paiement.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c17eb8cdc6046d47ad03df

Commerce

24 octobre 2025

24 octobre 2025

surface par chantier ne dépasse pas 300 m 2 » Le Tribunal constate que la société, [B], [M] ne disposait ni du PASS INNOVATION vert, ni du PASS INNOVATION orange, et que la surface du chantier excédait largement

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69c1faafcdc6046d47b83d23

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

janvier 2022, la SAS LFC a indiqué par courriel à la SAS HIVENCY sa décision de résilier le contrat avec effet immédiat, en invoquant l'absence de résultats, l'inadaptation des profils proposés et, plus largement

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69c2c410cdc6046d47c958a4

Commerce

30 janvier 2026

30 janvier 2026

Cet engagement était donc largement disproportionné. Il l'est encore aujourd'hui puisqu'en raison de la crise viticole sa situation économique s'est gravement détériorée.

Source officielle
TCOM

DELIBERE

69c4ed2fcdc6046d47030a74

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

M., [Z], [Y] s'est renseigné auprès de M., [V], ancien propriétaire de la vedette, et a découvert que celle-ci avait été endommagée en août 2022 à la suite d'une forte tempête au large de, [Localité 5]

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f20808cdc6046d47f77025

Commerce

27 mai 2025

27 mai 2025

certification vent de travers à l'atterrissage, rafale (gust) comprise, est de 38 nœuds pour un A 320 ou A 220 et 33 nœuds pour un B737, la prévision fournie par le défendeur est de 25 nœuds donc largement

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a86092cdc6046d4780bf48

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

d'auteur, logos et logiciels attachés à l'activité de la Société et les droits moraux sur l'ensemble des réalisations effectuées par la Société, les comptes Instagram, Facebook, Twitter et TikTok et plus largement

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69abcbf3cdc6046d47cec944

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie a lancé un appel à projet intitulé « ferme pilote éoliennes flottantes » prévoyant l'installation d'un parc pilote de trois éoliennes flottantes au large

Source officielle
TCOM

AFFAIRES MISES EN DELIBERE

69e702b9cdc6046d47f99c04

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

obligations découlant des dispositions de l'article 1720 du code civil, Qu'une expertise menée par le cabinet indépendant Réseau Brockers a fixé la valeur locative du bien à un montant de 1600 € mensuel, largement

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TCOM

6ème chambre

69e7f827cdc6046d4711f202

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

* L'avis de l'expert est de retenir la responsabilité de [S] [T] pour une part largement majeure du sinistre * En l'espèce, le dysfonctionnement de l'installation a généré une impossibilité du maintien

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TCOM

1ère chambre

69e8329acdc6046d4715a631

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

MOYENS DES PARTIES ET MOTIFS DE LA DECISION Sur la demande d'expertise judiciaire et de communication de pièces MES PRECIEUX CONSEILS et PRESTIGE COURTAGE exposent que : * Elles ont assez largement

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TCOM

CHAMBRE 06

69dec3f6cdc6046d4740e293

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

négligeable des créanciers. 2.5 de Mme la procureure adjointe Mme [O] a été entendue en ses observations et réquisitions ; elle constate le redressement financier de l'entreprise, le soutien d'une très large

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TCOM

AFFAIRE EN DELIBERE

69fb297acdc6046d47c99fd3

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

bancaires et livrets d'épargne actifs et inactifs de la société SAS ZURIA, en France et à l'étranger, la liste des placements, prêts, participations, nantissement, hypothèques, cautions, emprunts et plus largement

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TCOM

Chambre 2-3

69d4cfffcdc6046d4762eddf

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

l'offre LES GRANDS THEATRES est formulée au prix de 800 000 €, que sans permettre l'apurement de l'intégralité du passif, elle y contribue de manière pouvant être considérée comme raisonnable, et largement

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TCOM

6ème chambre

69ea5592cdc6046d4747241a

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Tout en reconnaissant cette erreur matérielle dans l'intitulé et certaines stipulations du contrat, OHM ENERGIE rappelle que l'information sur la fin de l'ARENH était notoire et largement médiatisée, donc

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TCOM

Chambre des responsabilités et des sanctions

69eab20dcdc6046d475136f8

Commerce

24 octobre 2025

24 octobre 2025

L'administration fiscale a déclaré une créance d'un montant de 324 025,26 € dont 155 310,26 € en droits et 168 715,00 € selon le détail suivant : […] Cette créance fiscale résulte largement de la proposition

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