CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PROCEDURES COLLECTIVES : SANCTIONS/REPORT DATE ECP/EXTENSION/AUTRES DEMANDES - audience publique
69b600d3cdc6046d47b47d77
8 juillet 2025
* Avoir largement collaboré avec les organes de la procédure.
Contentieux Général
69bdcabacdc6046d4761617e
21 octobre 2025
dans le cadre d'une déchéance du terme Sur la demande de délai de paiement sur 24 mois au visa des dispositions de l'article 1244-1 du code civil ; que la situation patrimoniale des époux [A] permet largement
REFERE
69be290fcdc6046d4768a398
2 avril 2025
dépouillée de tous les systèmes mécaniques et électriques, et tellement dégradée, qu'elle ne vaut pas plus que le prix aux poids de la ferraille, car il estime que le coût de la remise en état serait largement
PROCEDURE COLLECTIVE
69be43abcdc6046d476abf28
28 janvier 2026
Il a été démontré que Monsieur [P] [H] et Madame [W] [F] épouse [H] ont tous les deux poursuivi une activité largement déficitaire chacun sous leur mandat respectif.
Chambre 10
69bef8adcdc6046d4779d360
Allouer à Monsieur [Y] [I] [S] les plus larges délais de paiement.
AFFAIRE COURANTE
69c17eb8cdc6046d47ad03df
24 octobre 2025
surface par chantier ne dépasse pas 300 m 2 » Le Tribunal constate que la société, [B], [M] ne disposait ni du PASS INNOVATION vert, ni du PASS INNOVATION orange, et que la surface du chantier excédait largement
Audience publique de contentieux (1er ETAGE)
69c1faafcdc6046d47b83d23
janvier 2022, la SAS LFC a indiqué par courriel à la SAS HIVENCY sa décision de résilier le contrat avec effet immédiat, en invoquant l'absence de résultats, l'inadaptation des profils proposés et, plus largement
VENDREDI
69c2c410cdc6046d47c958a4
30 janvier 2026
Cet engagement était donc largement disproportionné. Il l'est encore aujourd'hui puisqu'en raison de la crise viticole sa situation économique s'est gravement détériorée.
DELIBERE
69c4ed2fcdc6046d47030a74
27 janvier 2026
M., [Z], [Y] s'est renseigné auprès de M., [V], ancien propriétaire de la vedette, et a découvert que celle-ci avait été endommagée en août 2022 à la suite d'une forte tempête au large de, [Localité 5]
Chambre 02
69f20808cdc6046d47f77025
27 mai 2025
certification vent de travers à l'atterrissage, rafale (gust) comprise, est de 38 nœuds pour un A 320 ou A 220 et 33 nœuds pour un B737, la prévision fournie par le défendeur est de 25 nœuds donc largement
DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a86092cdc6046d4780bf48
d'auteur, logos et logiciels attachés à l'activité de la Société et les droits moraux sur l'ensemble des réalisations effectuées par la Société, les comptes Instagram, Facebook, Twitter et TikTok et plus largement
69abcbf3cdc6046d47cec944
7 janvier 2026
de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie a lancé un appel à projet intitulé « ferme pilote éoliennes flottantes » prévoyant l'installation d'un parc pilote de trois éoliennes flottantes au large
AFFAIRES MISES EN DELIBERE
69e702b9cdc6046d47f99c04
14 avril 2026
obligations découlant des dispositions de l'article 1720 du code civil, Qu'une expertise menée par le cabinet indépendant Réseau Brockers a fixé la valeur locative du bien à un montant de 1600 € mensuel, largement
6ème chambre
69e7f827cdc6046d4711f202
15 avril 2026
* L'avis de l'expert est de retenir la responsabilité de [S] [T] pour une part largement majeure du sinistre * En l'espèce, le dysfonctionnement de l'installation a généré une impossibilité du maintien
1ère chambre
69e8329acdc6046d4715a631
15 janvier 2025
MOYENS DES PARTIES ET MOTIFS DE LA DECISION Sur la demande d'expertise judiciaire et de communication de pièces MES PRECIEUX CONSEILS et PRESTIGE COURTAGE exposent que : * Elles ont assez largement
CHAMBRE 06
69dec3f6cdc6046d4740e293
10 juillet 2025
négligeable des créanciers. 2.5 de Mme la procureure adjointe Mme [O] a été entendue en ses observations et réquisitions ; elle constate le redressement financier de l'entreprise, le soutien d'une très large
AFFAIRE EN DELIBERE
69fb297acdc6046d47c99fd3
4 mai 2026
bancaires et livrets d'épargne actifs et inactifs de la société SAS ZURIA, en France et à l'étranger, la liste des placements, prêts, participations, nantissement, hypothèques, cautions, emprunts et plus largement
Chambre 2-3
69d4cfffcdc6046d4762eddf
2 juillet 2025
l'offre LES GRANDS THEATRES est formulée au prix de 800 000 €, que sans permettre l'apurement de l'intégralité du passif, elle y contribue de manière pouvant être considérée comme raisonnable, et largement
69ea5592cdc6046d4747241a
Tout en reconnaissant cette erreur matérielle dans l'intitulé et certaines stipulations du contrat, OHM ENERGIE rappelle que l'information sur la fin de l'ARENH était notoire et largement médiatisée, donc
Chambre des responsabilités et des sanctions
69eab20dcdc6046d475136f8
L'administration fiscale a déclaré une créance d'un montant de 324 025,26 € dont 155 310,26 € en droits et 168 715,00 € selon le détail suivant : […] Cette créance fiscale résulte largement de la proposition
Page 40 sur 46