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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69afd2b8cdc6046d471f6a81

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

et procédure : Le Tribunal de céans a par jugement du 13/06/2025, ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : La SAS KDC [Adresse 5] Conception, création, fabrication, pose et dépose

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b0a897cdc6046d4734c887

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

collective : 2023RJ378 JUGEMENT DE PROROGATION DU DELAI D'EXAMEN DE CLÔTURE DEBITEUR : Monsieur [N] [B] [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 791 124 027 Activité : Vente tapis, vaisselle, décoration

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69b2be1fcdc6046d4769e0b5

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

2010A00023) ATTENDU que le tribunal a nommé : * Juge-Commissaire : Monsieur [F] [O] Juge du siège, * Liquidateur Judiciaire : SELARL [C] [T] : Me Amandine RIQUELME [Adresse 2] ATTENDU que par requête déposée

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c68c78cdc6046d472bba53

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

PROROGATION DU DELAI D'EXAMEN DE CLÔTURE DEBITEUR : SARL, [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 504 236 670 Activité : l'exploitation de tous fonds de commerce de fleuriste et vente d'articles de décoration

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TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69fc4bdecdc6046d47e643c1

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

inserts à bois, inserts à granulés, cuisinières à bois et granulés, barbecues, plancha et cuisines d'extérieures, accessoires et activités connexes ainsi que tout article pour l'aménagement et la décoration

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TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69a4fadacdc6046d47348c1a

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

La vente d'accessoires doutils, de mobilier et de décoration de jardin.

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b88128cdc6046d47e75c5f

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

En présence du Ministère Public représenté par Madame Laure MOISSET, * EN AYANT DELIBERE- A la date du 13 mars 2025, Monsieur [L] [G] a déposé au Greffe de ce Tribunal la demande d'ouverture de la procédure

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69bedd4fcdc6046d4776128c

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

THERRAS GREFFIER : Madame Marion KINDRAICH [Localité 1] (SARLU) [Adresse 1] [Localité 2] comparant par monsieur [J] [V] en qualité de gérant A la date du 17/12/2025, la société [Localité 1] (SARLU) a déposé

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b920acdc6046d4720c0d3

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Aménagement d'intérieur et toutes activités s'y rapportant, conception, design, et agencement d'espaces, Etude conseil et négoce de produits et services en matière de rénovation, travaux, mobilier, décoration

Source officielle
TCOM

PCL - Chambre du Conseil

69a1c249cdc6046d47f15b04

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

En conséquence, ordonne à SARLU XOXO design, de déposer son rapport conformément à l'article L 631-15 du Code de Commerce, au plus tard 15 jours avant la date de ladite audience.

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TCOM

AFFAIRES COURANTES

69c406cfcdc6046d47eaede6

Commerce

16 juin 2025

16 juin 2025

PRETENTIONS DES PARTIES : Aux termes de son assignation et de ses conclusions régulièrement déposées et reprises à l'audience, la SAS [L] [D] demande au Tribunal de : Sur l'exception d'incompétence :

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TCOM

Troisième Chambre - Procédures collectives

69a0d233cdc6046d47db8518

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

731 032 (2015A00136) depuis le 19/08/2015 et exploite une activité de : « Vente d'espaces publicitaire sur Internet, discomobile, vente au détail d'articles divers (jouets, porte clés, sacs à main, décoration

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TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69ef5af4cdc6046d47b62b1b

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Vu les conclusions déposées par les parties pour l'audience du 23/02/2026, auxquelles il est expressément fait référence. Vu les pièces déposées par les parties lors de l'audience du 23/02/2026.

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TCOM

Trib. de Commerce

69a77094cdc6046d476bf94f

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

petite décoration ainsi que du conseil en agencement, décoration d'intérieur.

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TCOM

Chambre 04

69f6f786cdc6046d476b43fa

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Elle a déclaré exercer une activité commerciale de fabrication et pose d'éléments de publicité et de décoration pratiquée sous la forme d'une SASU, dont le siège social est sis [Adresse 1].

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TCOM

Trib. de Commerce

69fb3281cdc6046d47ca7065

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

délibéré pour rendre la présente décision : PROCÉDURE Vu la déclaration de cessation des paiements faite au greffe de ce siège, par La société I-Work GTE, en date du 28/04/2026 ; Vu les pièces déposées

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TCOM

Chambre 05

69f6c599cdc6046d476748e7

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Elle a déclaré exercer une activité commerciale d'agencement d'intérieur, peinture, décoration, pose de plaques de plâtre, revêtement muraux et sols, carrelage pratiquée sous la forme d'une SARLU, dont

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TCOM

Trib. de Commerce

69a51630cdc6046d47363d89

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Adaptation mécanique sur tous types de véhicules - Vente de produits d'entretien et de produits de peinture pour tous véhicules - Vente de produits marketing liés à la Société - Vente d'objet de décoration

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Trib. de Commerce

69da62abcdc6046d47e24344

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE à l'égard de Madame [C] [R] [U] [I], adresse : [Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2], activité : Fleuriste, vente de plants maraîchers, vente d'objets de décoration

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TCOM

Enquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil

69b67c70cdc6046d47bcdd53

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

* L'entreprise n'a jamais déposé ses comptes annuels.

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