CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 998 résultats pour « Perono »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-6

6a196211cdc6046d47596602

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

) ET : SELARL PHARMACIE ALPHARMA "PHARMACIE DU DIX", dont le siège social est [Adresse 3] - RCS du Puy en Velay B 912 528 833 Partie défenderesse : assistée de la SCP MEUNIER & DAMON pris en la personne

Source officielle
TCOM

Chambre 03

6a1abc7bcdc6046d4779c587

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

La société prise en la personne de son représentant légal a été appelée à comparaître en Chambre du Conseil selon convocation remise par le Greffe.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

6a1abcb0cdc6046d4779c8eb

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

La société prise en la personne de son représentant légal a été appelée à comparaître en Chambre du Conseil selon convocation remise par le Greffe.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a10fa18cdc6046d47a18707

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

et avis au ministère public, l'affaire a été enrôlée à l'audience de ce jour aux fins de voir examiner la clôture de la procédure, Lors de cette audience, * Le débiteur ne s'est pas présenté, ni personne

Source officielle
TCOM

Chambre 06

6a0c79fecdc6046d47329706

Commerce

31 mars 2026

31 mars 2026

, à la requête de Mme la Procureure de la République, a fait citer à l'audience de Chambre du Conseil du 23 mars 2026 à 10h00, le débiteur par acte en date du 25 février 2026 signifié par remise à personne

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69a9e741cdc6046d47a57329

Commerce

3 septembre 2025

3 septembre 2025

convoqué les parties à son audience du 16 avril 2025, Après un renvoi, l'affaire a été appelée à l'audience du 3 septembre 2025, A l'audience, La SELARL ASCAGNE AJ SO, ès qualités, prise en la personne

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69a9e8cacdc6046d47a58a2b

Commerce

3 septembre 2025

3 septembre 2025

convoqué les parties à son audience du 16 avril 2025, Après un renvoi, l'affaire a été appelée à l'audience du 3 septembre 2025, A l'audience, La SELARL ASCAGNE AJ SO, ès qualités, prise en la personne

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69a9e77dcdc6046d47a576ab

Commerce

3 septembre 2025

3 septembre 2025

convoqué les parties à son audience du 16 avril 2025, Après un renvoi, l'affaire a été appelée à l'audience du 3 septembre 2025, A l'audience, La SELARL ASCAGNE AJ SO, ès qualités, prise en la personne

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69a9e80fcdc6046d47a57f2f

Commerce

3 septembre 2025

3 septembre 2025

convoqué les parties à son audience du 16 avril 2025, Après un renvoi, l'affaire a été appelée à l'audience du 3 septembre 2025, A l'audience, La SELARL ASCAGNE AJ SO, ès qualités, prise en la personne

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69a9e6d4cdc6046d47a56d10

Commerce

3 septembre 2025

3 septembre 2025

convoqué les parties à son audience du 16 avril 2025, Après un renvoi, l'affaire a été appelée à l'audience du 3 septembre 2025, A l'audience, La SELARL ASCAGNE AJ SO, ès qualités, prise en la personne

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

69e00aedcdc6046d476144a7

Commerce

30 mars 2026

30 mars 2026

La SAS PERFORMANCE MAINTENANCE FACILITIES ELECTRIQUE n'a pas comparu, ni personne pour elle.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69e0babfcdc6046d477014e3

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Mélanie MAZINGARBE, procureur adjointe, D'UNE PART ; ET : PARTIE DEFENDERESSE : [Localité 1], Société par actions simplifiée, immatriculée sous le numéro RCS 898 637 640, [Adresse 2], prise en la personne

Source officielle
TCOM

Chambre 1

69fc8df2cdc6046d47ec3053

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Localité 1]-Atlantique), agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège ; Demanderesse représentée par la SCP OUEST AVOCATS CONSEILS, prise en la personne

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a0f5116cdc6046d477b9ae1

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

La SELARL APEX AJ prise en la personne de Maître [J] [N], ès qualités d'administrateur Judiciaire, donne lecture de son rapport et indique que l'assurance a été régularisée.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a11aa59cdc6046d47addd10

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

DEFENDEUR : * SOCIETE NOUVELLE AUTOMOBILE SARL [Adresse 2] [Localité 1], 793389487 [Etablissement 1] - en personne Débats en Chambre du Conseil le dix-huit mai deux mille vingt-six.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a11aa38cdc6046d47addad6

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

DEFENDEUR : * LDS POMPAGE SARL [Adresse 2] [Localité 1] [Adresse 3] [Localité 2] - en personne Débats en Chambre du Conseil le dix-huit mai deux mille vingt-six.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f27dd9cdc6046d470438d3

Commerce

27 mai 2025

27 mai 2025

Personne ne s'est présenté pour la société défenderesse. Personne ne s'est présenté au nom du personnel. Me [U] [Q] assistant le Juge Commis dans le cadre d'une enquête préalable a comparu.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 07

69df102ecdc6046d474658dc

Commerce

19 décembre 2025

19 décembre 2025

U] N° RG: 2025L00932 DÉBITEUR SARLU [U] [Adresse 1] RCS/RM [Localité 1] : 918074832 - 2022 B 4879 Enseigne : TCHIP COIFFURE Représentant légal : [C], [O] [Q] épouse [E] Gérante Comparante en personne

Source officielle
TCOM

LUNDI

69fb101ecdc6046d47c78ce1

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Toutefois, si la signification n'a pas été faite à personne, l'opposition est recevable jusqu'à l'expiration du délai d'un mois suivant le premier acte signifié à personne ou, à défaut, suivant la première

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69f07befcdc6046d47d16d1e

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Ont été désignés : * Juge-commissaire : Monsieur [C] [U] * Liquidateur judiciaire : SELARL AEGIS prise en la personne de Me [X] [W] Le passif produit par le liquidateur judiciaire, s'élevait à la somme

Source officielle

Page 46 sur 150

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC65 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

APERONOME BIS

SIREN 913449328GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

06/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

L'APERONOME

SIREN 812112167GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

17/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CHARPENTE PERONON

SIREN 948187943GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN

07/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

APERONOME BIS

SIREN 913449328GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

12/08/2025

Voir →

Dépôts des comptes

L'APERONOME

SIREN 812112167GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

03/08/2025

Voir →