CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
69e8deb8cdc6046d47240fd8
9 janvier 2025
Didier COLLIN (M. Didier COLLIN étant juge chargé d'instruire l'affaire).
69e908d0cdc6046d472b9fd3
23 janvier 2025
Délibéré par Messieurs Laurent Bubbe, président du délibéré, Didier Collin et Madame Séverine Fournier, (M. COLLIN Didier étant juge chargé d'instruire l'affaire).
Chambre 08
69f1b79ccdc6046d47f0394e
8 avril 2025
Didier ENTZ Juges : M. Jean Cyril BERMOND M. Emmanuel LALAU La Minute est signée électroniquement par M. Didier ENTZ, Président et par Mme Coumba DIALLO Commis Greffier.
69f22f45cdc6046d47fb1123
Didier ENTZ Juges : M. Luc DOUTRELANT M. Yves PRIGENT La Minute est signée électroniquement par M. Didier ENTZ, Président et par Mme Coumba DIALLO Commis Greffier.
10
69d91b94cdc6046d47c71b46
17 janvier 2025
Adresse 3] - RCS B 538275967 Partie défenderesse : assistée de la SELARL CABOUCHE MARQUET PAPPAS - Me Eva MARQUET Avocat (P531) et comparant par la SCP BRODU CICUREL MEYNARD GAUTHIER MARIE - Me Jean-Didier
CHAMBRE 07
69df0a73cdc6046d4745552f
4 juillet 2025
Jean-Pierre DUQUESNE, Juges, assistés de Me Didier HEQUET, Greffier associé.
69df0ba8cdc6046d47456877
Bruno FOUCHET, Juges, assistés de Me Didier HEQUET, Greffier associé. en présence du Ministère public représenté par Mme PEQUIGNOT Nadiège, Procureure adjointe Délibérée par les mêmes Juges.
69df0c59cdc6046d474573be
CHAMBRE 06
69df180ccdc6046d4746dcb7
17 octobre 2025
69df18dacdc6046d4746e998
Philippe LAFITTE, Juges, assistés de Me Didier HEQUET, Greffier associé. en présence du Ministère public représenté par Mme PEQUIGNOT Nadiège, Procureure adjointe Délibérée par les mêmes Juges.
69df1aa3cdc6046d47470617
10 octobre 2025
69df2cf5cdc6046d47492ded
9 janvier 2026
Patrick SOUSSANA, Juges, assistés de Me Didier HEQUET, Greffier associé. en présence du Ministère public représenté par Mme PEQUIGNOT Nadiège, Procureure adjointe Délibérée par les mêmes Juges.
69df2e80cdc6046d47494da9
23 janvier 2026
69df2f5ccdc6046d47495e04
16 janvier 2026
Jean-Claude TISSIER, Juges, assistés de Me Didier HEQUET, Greffier associé. en présence du Ministère public représenté par Mme PEQUIGNOT Nadiège, Procureure adjointe Délibérée par les mêmes Juges.
69df2fddcdc6046d474966a2
69df2ff3cdc6046d47496854
69df300acdc6046d474969c3
CHAMBRE 2
69df654bcdc6046d474f7171
13 avril 2026
2025 a ouvert une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'encontre de la : [J] [Adresse 1] RCS B 922729603 (2023B00017) ATTENDU que le tribunal a nommé : * Juge-Commissaire : Monsieur Didier
P00971 SARL LE COSYc/SAS LORIENT
69df9737cdc6046d475447bf
Jean-Pierre DUQUESNE, Juges assistés de Me Didier HEQUET, Greffier associé en présence du Ministère public représenté par Mme PEQUIGNOT Nadiège, Procureure adjointe DEBATS Audience du 10/10/2025 : l'affaire
69df975fcdc6046d47544aff
Page 48 sur 88