CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 618 résultats pour « solier »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-14

6a0dd767cdc6046d47525d3f

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

les modalités suivantes : Mensualité de 29,63 euros à compter du mois suivant la signification du jugement, et ce pendant 21 mois ; Mensualité de 69,15 euros sur les 3 derniers mois pour règlement du solde

Source officielle
TCOM

chambre 00

69f6c9cfcdc6046d4767f49b

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

leur terme et que la SAS VALMAR jouit depuis plus de 3 ans de la porte créée dans le mur rideau et ce sans s'être acquittée du solde des travaux, qui représente la somme de 22.098,33€, sans compter la

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69a823c1cdc6046d4779c974

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Deux règlements ont été effectués laissant un solde impayé de 14 640 €.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c966e7cdc6046d476d8f47

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

le prix de cession proposé est de 250.000 € HT, comprenant les éléments incorporels et corporels, le stock pour un montant forfaitaire de 50.000 €, ainsi qu'une somme forfaitaire de 140.000 € valant solde

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c2c157cdc6046d47c927ab

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

2019R00767) : Autorisons Monsieur, [O], [L] à se faire remettre jusqu'à due concurrence la somme de 13.688,14 € (TREIZE MILLE SIX CENT QUATRE VINGT HUIT EUROS QUATORZE CENTIMES) consignée au Greffe, solde

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69df5a64cdc6046d474df708

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

* S'agissant du créancier bancaire chirographaire au titre des prêts consentis, une seule option lui est proposée : * Paiement de 20 % du capital restant dû contre abandon du solde dans les 60 jours

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69df5a87cdc6046d474df9c8

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

* S'agissant du créancier bancaire chirographaire au titre des prêts consentis, une seule option lui est proposée : * Paiement de 20 % du capital restant dû contre abandon du solde dans les 60 jours

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69df5aaacdc6046d474dfdc4

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

* S'agissant du créancier bancaire chirographaire au titre des prêts consentis, une seule option lui est proposée : * Paiement de 20 % du capital restant dû contre abandon du solde dans les 60 jours

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69e0b2adcdc6046d476f6767

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

[W] devoir régler le solde intégral de cette facture d'un montant de 14.191,20 Euros TTC et dont un acompte de 3.500,00 Euros a déjà été versé.

Source officielle
TCOM

chambre 00

69f6ce91cdc6046d47684473

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

et en premier ressort Par assignation en date du 18 novembre 2025, la SAS JD BATICENTRE nous demande de condamner : * la SAS COREAL à lui payer 105.555,88€ en principal, par provision, au titre du solde

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

69d07563cdc6046d470cbec9

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

À la suite de divers manquements, ce compte a été clôturé le 13 septembre 2023, laissant un solde débiteur de 26 379,49 € au 9 avril 2024.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d0f31fcdc6046d471662c0

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

Option 1 : Les créances privilégiées et chirographaires privilégiées échues et à échoir seront remboursées à hauteur de 50% en un versement dans les trois mois de l'adoption du plan contre un abandon du solde

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69d1dfcdcdc6046d472a66fb

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

au taux plafond calculé par la Banque de France pour la catégorie des découverts en compte des personnes morales, minoré de 0,05%, à compter du 18 septembre 2024, jusqu'à parfait paiement du chef du solde

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

69d1fb13cdc6046d472c3840

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Par LR/AR avisée non réclamée du 16 mai 2024, TAXITEL indiquait à [M] TAXI que son compte était débiteur de la somme de 2 245,15€, solde après intégration de la caution.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f08a52cdc6046d47d293dd

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Dès lors, il conviendra d'échelonner la dette de Monsieur [R] [G] sur une période de 18 mois par 17 échéances identiques d'un montant de 2.777 €, le solde comprenant les intérêts à la 18 ème et dernière

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69a5eabecdc6046d474915b4

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Vu les pièces versées au débat, ENTENDRE CONDAMNER la Société [F] à payer à la Société COTES D'ARMOR BOISSONS DISTRIBUTION les sommes de : * 15.000 € outre les intérêts aux taux légal au titre du solde

Source officielle
TCOM

DELIBERES A VIDER

69dade22cdc6046d47ee5f0d

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Trois factures émises par la société EDF pour un montant total de 12.134,53 € n'ont pas été réglées : * la facture n° 10195854983 du 22 mars 2024 pour un montant de 14.706,06 € (solde dû: 12.260,53 €)

Source officielle
TCOM

3ème B

69dc8bb7cdc6046d470e21de

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Le solde restant dû au 12 mars 2025 s'élevait à 53.248,02 €.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b4b042cdc6046d4798e65e

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

la requête de la CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL [Localité 1], une ordonnance du Juge du Tribunal Judiciaire de VANNES, portant injonction de payer la somme principale de 14.500,00 euros (solde

Source officielle
TCOM

PCL - Chambre du Conseil

69bccd86cdc6046d4747ff5e

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

factures au Commissaire à l'Exécution du Plan, Aux fins de régler : charges de copropriété environ 22.000 € pour les 3 premiers trimestres 2026, EDF environ 2.300 € par an, 1.928 € : remboursement du solde

Source officielle

Page 48 sur 181

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC555 résultats

Journal officiel
Immatriculations et autres annonces RCS A

SOLIERS

SIREN 109012609GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

la société a pour objet la propriété, la gestion et plus généralement l'exploitation par bail, location ou tout autre forme d'un immeuble que la société se propose d'acquérir et toutes opérations financières, mobilières ou immobilières de caractère purement civil et se rattachant à l'objet social.

08/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CT SOLIER

SIREN 949820153GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE SAINT DENIS DE LA RÉUNION

27/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MARSOLIER ELECTRICITE

SIREN 418469037GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

27/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Les Maîtres Soliers

SIREN 944221084GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE MARSEILLE

13/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ERIC SOLIER

SIREN 387478993GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

02/08/2026

Voir →