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1 112 résultats pour « Carolyn »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69b16e02cdc6046d47484f9c

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

jugé et prononcé en audience publique du Tribunal de Commerce de Nantes tenue ce jour, mercredi deux juillet deux mille vingt cinq, par : Monsieur Jean-Pierre MELLIER, Président de Chambre Madame Caroline

Source officielle
TCOM

REFERE

69b4b2ffcdc6046d479911df

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de VANNES sous le numéro 528 345 275, dont le siège social est [Adresse 1], demanderesse aux fins d'exploit en date du 2 décembre 2024, représentée par Me Caroline

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69c713cacdc6046d473b27d7

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

jugé et prononcé en audience publique du Tribunal de Commerce de Nantes tenue ce jour, mercredi sept janvier deux mille vingt six, par : Monsieur Jean-Pierre MELLIER, Président de Chambre Madame Caroline

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69a35ba9cdc6046d4714147c

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

que le jugement sera prononcé par sa mise à disposition au greffe le 07/04/2025 (article 450 du code de procédure civile) EN LA CAUSE DE : SOCIETE GENERALE (SA) [Adresse 1] Comparant par Maître Caroline

Source officielle
TCOM

DELIBERES A VIDER

69db004dcdc6046d47f07696

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

FRANCE CARRELAGE (SAS) - [Adresse 2] non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Nicolas LAINÉ Juges : Monsieur Marc-Olivier CAFFIER Madame Caroline

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b078facdc6046d47313262

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

avocate à [Localité 1] Madame [B] [Y] [Q], représentante des salariés Décision contradictoire et en premier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Frédéric GRASSET Juges : Madame Caroline

Source officielle
TCOM

AUDIENCE D'ORIENTATION ET DE PLAIDOIRIE

69be26b0cdc6046d47683b66

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

PRESIDENT: CHRISTOPHE BAC JUGES : CAROLINE AMOROS BERNARD MARTIGNOLE ASSISTES DE ALEXANDRA MARTEL, COMMIS GREFFIER, DEPENS : 60,22 DONT TVA : 10,04 La société CA.VI.BO, exerçant une activité de commerce

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

69d02a95cdc6046d47078c61

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

mise à disposition au Greffe RG 2024030212 ENTRE : SAS LEASECOM, dont le siège social est Immeuble le Ponant, 19 rue Leblanc 75015 Paris - RCS B 331 554 071 Partie demanderesse : assistée de Me Carolina

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69df752fcdc6046d4750dd4e

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

[P] [K] Date d'ouverture : 09 avril 2025 Juge-Commissaire : Monsieur MICHELET Juge-Commissaire suppléant : Monsieur BERTHOD Mandataire Judiciaire : La SELARL MJ ALPES (en la personne de Maître Caroline

Source officielle
TCOM

AFFAIRES MISES EN DELIBERE

69e6fcd4cdc6046d47f93eb6

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

000259 DEMANDEUR : La SAS [Z] [J], immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 598 500 643, dont le siège social est sis [Adresse 1] ([Adresse 2], Ayant comme avocate plaidante par Maître Caroline

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e8d7bfcdc6046d472353dc

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

ROMAIN GIRAUD 18 RUE DE TILSITT 75017 PARIS SA SOCIETE GENERALE 29 boulevard Haussmann 75009 Paris comparant par SCP BRODU CICUREL MEYNARD GAUTHIER MARIE 249 RUE SAINT MARTIN 75003 PARIS et par Me Caroline

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69f07fb5cdc6046d47d1bc67

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Commissaire à l'exécution du plan de sauvegarde Affaire n° RG 2024F01308 DEMANDERESSE BANQUE CIC SUD OUEST[Adresse 1] comparaissant par Maître Elora PETIT, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Carolina

Source officielle
TCOM

Référé spécial jeudi

69d00645cdc6046d4704c18e

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

PRESIDENT, ASSISTE DE MME YONAH BONGHO-NOUARRA, GREFFIER, RG 2024026906 21/06/2024 ENTRE : SAS Aurexia, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 492911888 Partie demanderesse : comparant par Me Caroline

Source officielle
TCOM

Délibéré par remise au Greffe chambre 4

69eb43c6cdc6046d475d41fa

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

450 du code de procédure civile, Audience des débats en date du 06 mars 2026 Demandeur(s) : - SAS AQUITAINE TRAVAUX CONSTRUCTIONS METALLIQUES [Adresse 1] Représentant(s) : - Maître CASTERA-DOST Caroline

Source officielle
TCOM

LUNDI

69a99b22cdc6046d479cb8f7

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

RG : 2025F00317 société [Q] SARL C/ société [Localité 1] SARL DEMANDERESSE société [Q] SARL, [Adresse 1], comparaissant par Maître Marine BRUGALIERES, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Caroline

Source officielle
TCOM

DELIBERES A VIDER

69dabc79cdc6046d47ebebd3

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

de la SCP VALLÉE-LANGUIL, avocate au barreau de Rouen COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Nicolas LAINÉ Juges : Monsieur Marc-Olivier CAFFIER Madame Caroline

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69cbeb6bcdc6046d47a0d9c3

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

de M., [B], [I], [T], [O], Les débats ont eu lieu en audience publique du 28/10/2024 où étaient présents : M., [G], [N], procureur de la République près le tribunal judiciaire de CHAMBERY, * Me Caroline

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69b0055acdc6046d4724fae2

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Jean-Guy AUROUX et Mme Laurence FORTIER, juges, Assistés lors des débats de Mme Caroline DEMUYTER, commis greffier.

Source officielle
TCOM

Délibéré Référés

69b0207ccdc6046d4727a912

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Gilles COPPERE, Juge des Référés au Tribunal de Commerce de ROANNE, assisté de Mme Caroline DEMUYTER, Commis Greffier. DEMANDEUR, Société de droit italien DI.

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e8ce7ccdc6046d4722854e

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

comparant par SCP BRODU CICUREL MEYNARD GAUTHIER MARIE [Adresse 2] et par Me Aurélie THEVENIN [Adresse 3] DEFENDEUR SAS ARTISAN [K] [Adresse 4] comparant par Me Pascal RENARD [Adresse 5] et par Me Caroline

Source officielle

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