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212 résultats pour « Benne »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69da7e9acdc6046d47e4ed98

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

SUR CE, Attendu qu'il est justifié de l'apurement complet de [A]s[X] la SARL BENNEY SYLVAIN ; Attendu que le Tribunal constatera l'exécution complète du plan de redressement arrêté par le Tribunal de

Source officielle

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TCOM

audience ordinaire

69e2ca56cdc6046d47a1e9e7

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

* Sur le fond : Attendu que Monsieur [S] [N] a conclu un contrat de location auprès de la société MPE MON PETIT ENTREPOT en date du 12/12/2023 pour un véhicule de type benne, prévoyant une location

Source officielle
TCOM

Troisième Chambre - Procédures collectives

69bc0b01cdc6046d473687c0

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

: « Achat, vente, commercialisation, distribution, récupération et négoce de tout fer, métaux, matériaux, biens d'occasions, véhicules, pièces détachées de véhicules motorisés ou non, locations de bennes

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e691b2cdc6046d47f1924d

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Tribunal, en date du 10/12/2025, à l'égard de : SASU [U] [K] [Adresse 2] RCS B 334642725 (1986B00026) Activité : Carrosserie industrielle poids lourds, chaudronnerie, métallerie, fabrication de bennes

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a77d2acdc6046d476cc4a5

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Représentant légal : - Madame [O] [S] [Adresse 4] et - Monsieur [O] [Q] [B] [Adresse 4] PROCÉDURE Vu le jugement de ce siège en date du 10/04/2024 qui a prononcé la liquidation judiciaire de la SARL LA BELLE

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69eb4030cdc6046d475cf8a3

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

La qualité du travail et la réputation a permis à la société de réaliser une belle année 2025.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69fb22f9cdc6046d47c924b0

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 27/04/2026 Titulaire de la procédure collective : SARL BELLE A CROOUER Restauration rapide, vente à emporter, fabrication de plats

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TCOM

.

69b77215cdc6046d47d00f06

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE TROISIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 14 janvier 2026 MAINTIEN DE LA PERIODE D'OBSERVATION : SARL RESTAURANT LA BELLE Composition du Tribunal lors de l'audience en Chambre

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69ae0d19cdc6046d47fc70d7

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

], Activité : Chaudronnerie, fabrication d'ensembles mécano soudés, sablage, peinture, maintenance sur site, travaux d'usinage, de chaudronnerie, serrurerie, de montage mécanique, de réparation de bennes

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TCOM

CHAMBRE 2

69b505eacdc6046d479f2b36

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

La location de véhicules, de remorques et de bennes. La promotion immobilière. La fourniture de prestations de conseil.

Source officielle
TCOM

DELIBERE 2EME CHAMBRE

69acf277cdc6046d47e6ed1b

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Par mail du 06 juin 2023, la société ID VERDE a demandé à la société ROMI de déposer des bennes qu'elle chargerait et que cette dernière évacuerait ensuite pour traitement.

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des Procédures collectives

6a04837dcdc6046d47985a19

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

PEUPLE FRANCAIS Rôle n° 2024 003624 PROCEDURE : 2023/101 TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULEME JUGEMENT DU 07/05/2026 EN PROLONGATION DU DELAI DE CLOTURE DE LA PROCEDURE * Entre : SAS L'ATELIER DE LA BELLE

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TCOM

Trib. de Commerce

69b3ce77cdc6046d4782e5ee

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

LOXAM réplique : * Que la société THEL HABITAT a signé l'offre de location mentionnant en son recto, en caractères apparents : « Kilomètre supplémentaire 0,40 euros/km au-delà de 100kms pour camions bennes

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TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e45efacdc6046d47c220b6

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

verse aux débats en pièce n°3, un courrier de son conseil du 5 mai 2020 informant le conseil de Monsieur [X] [A] de son incapacité à utiliser les deux véhicules (un fourgon FORD TRANSIT et un véhicule benne

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00

69bb9218cdc6046d472bd4f1

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Attendu qu'à la date du 22/01/2025, Madame, [E], [I], agissant en sa qualité de gérante de FEE MOI BELLE (SARL) -, [Adresse 2] inscrite au registre du commerce et des sociétés sous le numéro : B 891 273

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TCOM

référés - première chambre

69bcdccfcdc6046d47497c77

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

) * [Q] et/ou CONSTATER la résiliation du contrat de locationgérance du 27 juillet 2023 (modifié par avenant n°1 du 20 Mars 2024) par lequel la SAS [I] RIVIERA a donné son fonds de commerce « HÔTEL BELLE

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TCOM

Trib. de Commerce

69ca5aa7cdc6046d478062f9

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

La déclaration a été effectuée le 02 octobre 2025 par : La société AUTO BELLE, [Adresse 1], [Localité 1], [Adresse 2] en personne et représenté par Maître Pauline SEVE, [Adresse 3] Convocation lui a été

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TCOM

Trib. de Commerce

69e3c283cdc6046d47b75a77

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

application des Articles L 631-1 et suivants du Code de commerce à l'égard de Monsieur [O] [N] Inscrit au RCS sous le numéro 833 136 880 RCS TOULON et exerce une activité de Espaces verts, location de bennes

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TCOM

Trib. de Commerce

69c2f5f7cdc6046d47d0bff6

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

4.000,00 € (QUATRE MILLE EUROS), Au titre de ses frais et vacations engagés à l'occasion de l'expertise dont le Tribunal l'a chargé par Ordonnance de Référé en date du 4 Juin 2024, dans l'affaire : BELLES

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e276e7cdc6046d479bb3d1

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

C'est ainsi que la SARL BEBE CRECHE MONTECH et SARL SARIBOUTCHOU sont également assignées à cette même audience.

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