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99 résultats pour « Calot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F2

69b1cbc2cdc6046d47541c0e

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

perfo K545 et K545S ; * 8 visseuses ; * Laveur thermique ; * Scie de sol ; * Meuleuse D125 filaire ; * Meuleuse D230 filaire ; * Tronçonneuse chaine diamantée ; * Tronçonneuse à bois ; * Carotteuse

Source officielle
TCOM

MARDI

69a940bfcdc6046d4792a805

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

juridique (JURIDICA), a relevé : * un bruit de claquement à la direction (provenant des coupelles d'amortisseurs), * un niveau d'huile très bas dans le réservoir de direction assistée, * un compas de capot

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives (mardi après midi) - Chambre du conseil

69f473f6cdc6046d4731f47d

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

lors de l'audience du 28 avril 2026 : * La SARL PPJB représentée par Monsieur [U] [Y], Présidente de la SAS FRENCH GOURMET FOOD, assistée de Me Marine GUILLEMIN, avocate * La SELARL AJILINK [Q] CABOOTER

Source officielle
TCOM

POUR PLAIDER

69f4759fcdc6046d47320fbe

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

capital de 173.250 €, immatriculée au RCS d'ARRAS sous le numéro 551 920 135, ayant siège [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal audit siège, ayant pour Conseil, Maître Laurent CALONNE

Source officielle
TCOM

R E F E R E et Procédure accélérée au fond

69abd915cdc6046d47cfa9e5

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Représentant (s) : MAITRE CLAMENS Jean-Marc, avocat plaidant MAITRE APOLLIS Emily, avocat postulant Défendeur (s) : SARL ENGINEERING TRAVAUX [Adresse 2] N° SIREN : 913 244 380 Représentant(s) : SELARL CAZOTTES

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bc3eddcdc6046d473c3a58

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

A l'audience, Madame [B] [I] était représentée par Maître Barbara LEVAYER, avocate au barreau des Hautes-Alpes, en qualité d'avocat postulant, et par Maître Stéphane CALLUT, avocat au barreau de Marseille

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des demandes d'ouverture de procédures collectives

69bfe8d0cdc6046d478aa77a

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Mme [O] [S], suivant pouvoir Et : Mme [F] [X] [V] [C] [J], née le [Date naissance 1] à [Localité 1] [Adresse 2] RCS [Localité 2] : 890 716 467 Défendeur comparant en personne, assisté de Me Pierre CARROT

Source officielle
TCOM

REFERE

69dfbd33cdc6046d47579fae

Commerce

25 septembre 2025

25 septembre 2025

DE COMMERCE DE PONTOISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 25 Septembre 2025 Nº RG: 2025R00174 DEMANDEUR SAS SMC [Adresse 1] Représentée par Me Fanny COUTURIER – Avocat [Adresse 2] Et par Me Xavier CAZOTTES

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TCOM

5ème chambre

6a184902cdc6046d473d150c

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

de plainte a permis de déterminer le périmètre de tous les éléments manquants sur le véhicule ; A l'examen des photos de l'expert, on constate qu'il manque sur le véhicule : Deux feux arrière ; Un capot

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TCOM

Procédures Collectives (mardi après midi) - Chambre du conseil

69f47433cdc6046d4731f85c

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

[P] [B], en sa qualité de gérant, assistée de Me Marine GUILLEMIN, avocate, * La SELARL AJILINK [L] CABOOTER DE CHANAUD représentée par Me [D] [L], agissant en qualité d'administrateur judiciaire de la

Source officielle
TCOM

Référés

69de30a1cdc6046d47324f07

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

sis au dit tribunal, [Adresse 1] EVRY, assisté de Me Etienne GAUDICHEAU, greffier, A été appelée l'affaire, DEMANDEUR SARL [J] [Adresse 2] [Localité 1] [Adresse 3] représentée par Me Christelle CAPLOT

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69bf00decdc6046d477a5d40

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Cette dernière l'était déjà lorsque que monsieur [T] a confié son véhicule ce n'est donc pas au garage GONDRANT de procéder à sa fourniture, tout comme les dents du levier de commande de l'ouverture du capot

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69d972a4cdc6046d47d13246

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

prétention des sociétés EXPEDITORS d'imputer la perte à la phase d'entreposage est vouée à l'échec. » Le Clexane/Lovenox injectable est un médicament antithrombotique utilisé pour le traitement des caillots

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69d97381cdc6046d47d15220

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

prétention des sociétés EXPEDITORS d'imputer la perte à la phase d'entreposage est vouée à l'échec. » Le Clexane/Lovenox injectable est un médicament antithrombotique utilisé pour le traitement des caillots

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TCOM

Trib. de Commerce

69a50d34cdc6046d4735aee8

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Au cas d'espèce, la banque a respecté cette exigence, le seul fait que l'opération financée ait capoté ne caractérisant pas sa faute, ce d'autant qu'elle n'est pas intervenue concomitamment ou immédiatement

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fd9b52cdc6046d47064632

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Au cas d'espèce, la banque a respecté cette exigence, le seul fait que l'opération financée ait capoté ne caractérisant pas sa faute, ce d'autant qu'elle n'est pas intervenue concomitamment ou immédiatement

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69cec001cdc6046d47e67bab

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

The above statement is a breach of contract that Unilever has with CHEP and hence I would like to revise my statement as below: These pallets are property of CHEP, and hence you cannot dispose the pallets

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TCOM

JEUDI

69a9a787cdc6046d479e68af

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

PETIT NICE SA ALTIMA ASSURANCES DEMANDERESSES * SAS [Adresse 1], [Adresse 2] * SCI [Adresse 3] DUNE, [Adresse 2] comparaissant par Maître Stéphane CHOISEZ, Avocat au Barreau de Paris et Maître Paul CALLET

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TCOM

3ème B

69dc7cf4cdc6046d470d2cc3

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

* Pot accroché par le doseur * Nettoyage du fait de renversement * Dysfonctionnement du fait d'eau de nettoyage sur les capteurs * Production de 195 pots en 25 mn (cadence effective 468 p/h) * Capot

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Journal officiel
Dépôts des comptes

CALOT REPARATIONS AUTOS

SIREN 434595823GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE NANCY

24/09/2026

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Dépôts des comptes

GROUPE CALOT

SIREN 934285800GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

16/09/2026

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Dépôts des comptes

CALOTEC

SIREN 490207735GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

15/09/2026

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Dépôts des comptes

ARCALOT

SIREN 450975446GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

13/08/2026

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Dépôts des comptes

LE LAC DE CALOT

SIREN 344528229GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

13/08/2026

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