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3 488 résultats pour « Chambel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Procédure collective (suivi)

69e9f1e6cdc6046d473d4927

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

[V] [H], procureur de la République près le tribunal judiciaire de Chambéry, lequel a émis un avis favorable au prononcé de la liquidation judiciaire.

Source officielle

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Annonces BODACC390 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

MARIE-CHAMBEL

SIREN 502012776Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

30/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Chambellion

SIREN 925160061Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

30/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CHAMBELLONNE

SIREN 933324436Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

04/06/2026

Voir →

Radiations

CHAMBEL, Julia

SIREN 999241854Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

21/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CHAMBELLAND

SIREN 795230309Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

04/05/2026

Voir →

TCOM

Procédure collective (suivi)

69eb57b9cdc6046d475ef1ee

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

[P] [D], procureur de la République près le tribunal judiciaire de Chambéry, lequel a émis un avis favorable au prononcé de la liquidation judiciaire.

Source officielle
TCOM

Procédure collective (suivi)

69cc3b8dcdc6046d47a9f86b

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

La structure qui porte les murs du château est quant à elle en liquidation judiciaire devant le Tribunal judiciaire de Chambéry.

Source officielle
TCOM

Procédure collective (suivi)

69cc6a7ecdc6046d47ad4060

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

[D] [O], procureur de la République près le tribunal judiciaire de Chambéry, lequel a émis un avis favorable au prononcé de la liquidation judiciaire.

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

6a0bdff9cdc6046d47254b67

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

[S] [I], procureur de la République près le tribunal judiciaire de Chambéry, lequel a émis un avis favorable au prononcé de la liquidation judiciaire.

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69cbfc73cdc6046d47a304e5

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY Jugement du 9 Juillet 2025 Références : 2025F00078 ENTRE : ASSOCIATION VAL'HOR [Adresse 1] Représentée par Me Pascale MODELSKI (GRENOBLE) PARTIE EN DEMANDE, d'une

Source officielle
TCOM

Référé

69cc5911cdc6046d47ac36e5

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 10 JANVIER 2025 Références : 2025R00005 ENTRE : SAS FUTURE ELECTRONICS [Adresse 1] Représentée par Me Anne ALCARAZ ([Localité 1]) ayant comme

Source officielle
TCOM

Référé

69f333fccdc6046d4713190c

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 24 AVRIL 2026 Références : 2025R00117 ENTRE : SARL PSL & CO [Adresse 1] Représentée par Me Marie BRISWALDER ([Localité 1]) PARTIE EN DEMANDE

Source officielle
TCOM

Procédure collective (suivi)

69fc7aeacdc6046d47ea7e26

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY Jugement du 04/05/2026 Références : 2026L00525 / 2026J00130 LE TRIBUNAL Vu le livre VI du code de commerce traitant des difficultés des entreprises, Vu le jugement

Source officielle
TCOM

Procédure collective (suivi)

69e9f1cbcdc6046d473d46f4

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

[O] [K], procureur de la République près le tribunal judiciaire de Chambéry, lequel a émis un avis favorable au prononcé de la liquidation judiciaire.

Source officielle
TCOM

Procédure collective (suivi)

69cc2ff4cdc6046d47a91203

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

[U] [R], procureur de la République près le tribunal judiciaire de CHAMBERY qui a émis un avis favorable au prononcé de la liquidation judiciaire.

Source officielle
TCOM

Procédure collective (suivi)

69cc302ecdc6046d47a9165d

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

[N] [W], procureur de la République près le tribunal judiciaire de CHAMBERY qui a émis un avis favorable au prononcé de la liquidation judiciaire.

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

6a0be020cdc6046d47254d90

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

[B] [E], procureur de la République près le tribunal judiciaire de Chambéry, lequel a émis un avis favorable au prononcé de la liquidation judiciaire.

Source officielle
TCOM

Procédure collective (ouverture)

69eb5754cdc6046d475ee9c3

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

L'affaire a été appelée à l'audience des débats en chambre du conseil du 21 avril 2026.

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69cbf005cdc6046d47a12f0d

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY Jugement du 22 Octobre 2025 Références : 2025F00005 ENTRE : Société de droit anglais THUNDERBIRD SKI LIMITED [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Thierry D'ORNANO

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69cbeaf6cdc6046d47a0d226

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE de CHAMBERY Audience publique du 8 Janvier 2025 Références : 2024L01081 / 2023J00500 LE TRIBUNAL Vu les dispositions du livre VI du code de commerce et plus précisément du titre

Source officielle
TCOM

Mise en l'état (Affaire Nouvelle)

69cc133acdc6046d47a70601

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY Jugement du 23 janvier 2026 Références : 2025F00374 ENTRE : SA SAFILAF [Adresse 1] Représentée par Me Dominique RAYNARD ([Localité 1]) ayant comme correspondant Me

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69cc2fbfcdc6046d47a90e13

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY Jugement du 12 Janvier 2026 Références : 2025L01403 / 2023J00162 LE TRIBUNAL Vu le livre VI du code de commerce, Vu les articles L.642-24 et R.642-41 du code de commerce

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TCOM

Rendu de décisions

69cbcfa7cdc6046d479ecb0a

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE de CHAMBERY Audience publique du 15 janvier 2025 Références : 2023L01037 / 2021J00148 LE TRIBUNAL Vu les dispositions du livre VI du code de commerce et plus précisément du titre

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TCOM

Rendu de décisions

69cc0865cdc6046d47a6126f

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY Jugement du 08 octobre 2025 Références : 2025F00244 ENTRE : SA FFSA [Adresse 1] Me Audrey BOLLONJEON ([Localité 1]) Représentée par Me Frédéric DABIENS ([Localité

Source officielle