Facture de dépassement chantier de [Localité 6] du 28.02.2023 18. Facture de dépassement chantier [Localité 7] du 05.09.2022 19. Facture de dépassement chantier [Localité 7] du 1.08.2023 20.

civil, Vu les articles 699 et 700 du code de procédure civile, Vu les pièces versées aux débats, A TITRE PRINCIPAL : CONDAMNER la société COREAL à installer un bardage neuf et sécurisé autour du chantier

publique du 12/01/2026 Dépens de greffe liquidés à la somme de 76,32 euros TTC Exposé du litige Suivant exploit du 18 septembre 2025, la BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE, venant aux droits de la BANQUE CHAIX

ALVAREZ produit les preuves de l'exécution de ses travaux sur le chantier de NEXITY pour lequel BARROTE est maitre d'œuvre.

CARREE Pièce n°8 : Echanges de courriels – Chantier MIOLANE * Pièce n°9 : Echanges de courriels Chantier BOUREAUX * Pièce n°10 : Echanges de courriels Chantier SALAUN * Pièce n°11 : Courriel en date

Depuis la date de conclusion de ce contrat, chacune des parties respectait ses engagements contractuels, c'est-à-dire que la SARL RHEMA effectuait sa prestation de nettoyage sur les chantiers qui lui étaient

En cours d'exécution du chantier, ARTAM CONSTRUCTIONS a rencontré des difficultés financières.

confiées aux sociétés VINCI CONSTRUCTION FRANCE et GTM BÂTIMENT AQUITAINE par la convention de groupement pendant la durée d'exécution des travaux, * déterminer les retards et les allongements de chantier

Je constate que 5 poteaux sont posés au sol et que les seuils des 2 grandes baies coulissantes, le châssis fixe et les portes antipaniques sont décollés de 2 cm du sol.

Sur le rattachement des fournitures au chantier concerné et à son lot « gros œuvre » La société [V] soutient que l'ensemble des fournitures ayant donné lieu à facturation a été livré sur le chantier situé

Le vol découlerait de défaillances du système de protection du chantier.

sur la base des spécifications données par la Société [R], le suivi de chantier, l'approbation des plans, la vérification de l'étude de stabilité réalisée par le chantier, la visite à sec, la vérification

faux châssis.

La Société [F] va contester ses factures, estimant avoir fait le nécessaire en transférant le contrat à un tiers, et n'étant présente plus sur le chantier.

Il s'ensuit que seule la police rattachée à l'établissement intervenant sur le chantier sinistré est mobilisable.

Rayane AIT LAHCEN, greffier RG n°: 2026R00363 DEMANDEUR SASU TotalEnergies Lubrifiants Services Automobile [Adresse 1] comparant par Me Marc CHARTIER [Adresse 2] DEFENDEUR SASU [Adresse 3] [Adresse

De plus, ils ne veulent pas signer de nouveaux devis mais finir les chantiers en cours. Monsieur [O] [C], juge commissaire, déclare qu'il faut aller vite dans le projet de cession.

pour : Epsilon SARL [Adresse 1] Inscrite sous le numéro 404402919 au RCS de Thonon-les-Bains, Pour une activité de Gestion de services administratifs, secrétariat, organisation et la planification de chantiers