CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

96 résultats pour « Dienger »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00

69cb079bcdc6046d478fede0

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

REPERTOIRE GENERAL: 2025 002996 IES ECONOMIQUES DU MANS CONSEIL MARDI 9 H 00 VT DU 15/04/2025 it, [Adresse 1] DIENCE DU 15/04/2025 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Monsieur BROSSIER Hervé

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69c2208dcdc6046d47bb8818

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : * SAS BPCE Car Lease Immatriculée sous le numéro 977 150 309, ayant son siège social, [Adresse 1] représentée par : Maître Stéphanie DIENER, Avocat au barreau de Toulouse

Source officielle
TCOM

DELIBERES A VIDER

69dac391cdc6046d47ec69bc

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

octobre 2025 Rôle 2024 007638 DEMANDEUR : SOMEDEC (SAS) - [Adresse 1] représentée par Me Pascale RONDEL, avocate au barreau de Dieppe DÉFENDEUR : ROCCIA (SARL) - [Adresse 2] représentée par Me Sada DIENG

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00

69cb780acdc6046d4797d16c

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

mois à compter du présent jugement, pour qu'il soit statué sur la poursuite de la période d'observation, au vu du rapport établi par le débiteur, et fixe en conséquence le rappel de l'affaire à l'au dience

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00

69bbb89dcdc6046d472f3f52

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

REPERTOIRE GENERAL: 2025 002242 ES ECONOMIQUES DU MANS CONSELL MARDI 9 H 00 T DU 01/04/2025 , [Localité 1] DIENCE DU 01/04/2025 DES DEBATS ET DU DELIBERE Madame JACQUIN-GRANGER Carole Monsieur BELLANGER

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a7a9afcdc6046d476f34de

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Public : MINISTERE PUBLIC AVISE Rôle n° ENTRE * SARL POM'FRITES 2025F1006 Procédure 2025RJ370 [Adresse 1] [Localité 1] DEMANDERESSE - représentée par Maître Céline ALCALDE SELARL DELRAN BARGETON-DIENS

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a7bdddcdc6046d4770beaf

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

ENTRE * SAS LA MERIDIONALE DES "POINT P " MATERIAUX 2025F1854 Procédure [Adresse 1] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître Céline ALCALDE SELARL DELRAN BARGETON-DIENS

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69c204b4cdc6046d47b8e85e

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : * SAS BPCE Car Lease Immatriculée sous le numéro 977 150 309, ayant son siège social [Adresse 1] représentée par : Maître Stéphanie DIENER, Avocat au barreau de Toulouse

Source officielle
TCOM

Chambre 7

69a21152cdc6046d47f8be3a

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Henri DIEN, Assesseurs. Prononcée le 8 Janvier 2025 par mise à disposition au Greffe.

Source officielle
TCOM

Chambre 8

69a2131ccdc6046d47f8e07a

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Madame [B] [N] Met fin à la période d'observation et désigne la SELARL [J] ET ASSOCIES prise en la personne de Maître [P] [J] en qualité de commissaire à l'exécution du plan, et maintient Monsieur Henri DIEN

Source officielle
TCOM

Chambre 7

69a2135acdc6046d47f8e50f

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

est [S] [K] ; Met fin à la période d'observation et désigne la SELARL [U] -LES MANDATAIRE représentée par Maître [V] [U] en qualité de commissaire à l'exécution du plan, et maintient Monsieur Henri DIEN

Source officielle
TCOM

Chambre 7

SASU Insolit Créationsc/SAS Insolit Créations

69bd18eacdc6046d474f342e

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Henri DIEN, Assesseurs. Prononcée le 8 Janvier 2025 par mise à disposition au Greffe. Minute signée électroniquement par le Président et le Greffier.

Source officielle
TCOM

Chambre 3

69bd030bcdc6046d474d4ab6

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Henri DIEN, M. Bruno MARTINEZ, Assesseurs. Prononcée le 7 Janvier 2025 par mise à disposition au Greffe. Minute signée électroniquement par le Président et le Greffier.

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69c2dc4ecdc6046d47ce5c6b

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Avocat à Cour, à la décharge de Maître Anthony LEREBOURG, Avocat au Barreau de Paris, membre de la SELAS VERSUS,, [Adresse 2] DEFENDEUR Monsieur, [E], [Y],, [Adresse 3] comparaissant par Maître Oumy DIENE

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69c1f3dfcdc6046d47b7c892

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : * CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE MIDI PYRENEES Immatriculée sous le numéro 383 354 594, ayant son siège social [Adresse 1] représentée par : Me Stéphanie DIENER,

Source officielle
TCOM

Chambre 3 contentieux général

F00328 SAS ADWORK'S 7c/SAS RD CONSTRUCTION

69a20883cdc6046d47f813ae

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Henri DIEN, M. Bruno MARTINEZ, Assesseurs. Prononcée le 16 Janvier 2025 par mise à disposition au Greffe. Minute signée électroniquement par le Président et le Greffier.

Source officielle

Page 5 sur 5

← Précédent