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84 résultats pour « Jouet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69b026bfcdc6046d47285835

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Il joue un rôle informatif et promotionnel.

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69cf2719cdc6046d47ed9e65

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Ils jouent un rôle majeur dans le process de signature des contrats d'assurance puisqu'ils reçoivent les propositions de contrat de leurs apporteurs d'affaires, vérifient les déclarations faites par les

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Journal officiel
Dépôts des comptes

CD Jouets

SIREN 978265445Greffe du Tribunal de Commerce de bernay

03/09/2026

Voir →

Radiations

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE "MATER JOUET"

SIREN 341578086Greffe du Tribunal de Commerce de Dieppe

03/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LYDIA JOUET

SIREN 933948085Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

02/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SOCIETE D'EXPLOITATION PISCINES ET JOUETS - S.E.P.J. SARL

SIREN 352303218Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

31/08/2026

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Dépôts des comptes

PALAIS DU JOUET

SIREN 391060258Greffe du Tribunal de Commerce de saint-quentin

30/08/2026

Voir →

Source officielle
TCOM

Chambre P6 - Bruno FRUCHARD

69b12c9fcdc6046d474014ec

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Exposant qu'elle est l'épouse (séparée) de Me Denis LAMBERT, avocat au barreau de Saint-Nazaire, et que ce dernier jouit d'une réputation défavorable susceptible de lui préjudicier, Mme [A] [V] a présenté

Source officielle
TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

69ad0637cdc6046d47e8ac86

Commerce

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Elle revendique un préjudice subi, la société EIFFAGE ne s'étant pas « contentée » de nonpaiements à l'origine de son placement en redressement judiciaire, mais « joue en outre d'une intimidation scandaleuse

Source officielle