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346 résultats pour « Julien BRU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69a3373bcdc6046d47119809

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Attendu que par Jugement du 9 juillet 2024, le Tribunal a autorisé le renouvellement de période d'observation pour une nouvelle durée de six mois et a renvoyé l'examen de cette procédure à l'audience du

Source officielle

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Annonces BODACC529 résultats

Journal officiel
Radiations

Moulin, Julien Bruno, Moulin-Lavigne

SIREN 511662363Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

04/08/2026

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Créations

Brubnjak, Nicolas Julien

SIREN 107544116Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

26/07/2026

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Créations

POLLET, Julien, Paul, Bruno, Roland

SIREN 810502591Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

22/07/2026

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Créations

BRUNEL, Julien

SIREN 498438134Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz

07/07/2026

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Créations

POLI, Julien, Marc, Christophe, POLI BRUNET

SIREN 798862090Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

07/07/2026

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TCOM

VENDREDI

69c32f7bcdc6046d47d55195

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

ès qualités de caution solidaire de la SAS TAS TRANSPORTS AQUITAINE SERVICES,, [Adresse 3] ayant formé opposition en date du 6 octobre 2025 à l'ordonnance portant injonction de payer rendue le 22 juillet

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e8ffeacdc6046d4727ba5a

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

L'ordonnance a été signifiée à personne à Avanssur le 10 juin 2024. L'opposition a été formée le 13 juin 2024 auprès du greffe du tribunal de commerce de Nanterre.

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69bca18fcdc6046d47453793

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Par acte d'huissier en date du 12 Juin 2023, la SARL PEIMEON a fait assigner la SAS [N], d'avoir à comparaître le 27 Juillet 2023 par devant les Magistrats composant le Tribunal de Commerce de Cannes,

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e8284ccdc6046d4715066a

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Bien que les parties aient fait appel à un conciliateur entre le 27 juin 2023 et le 19 décembre 2023, la tentative de conciliation s'est révélée infructueuse.

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c17eb8cdc6046d47ad03df

Commerce

24 octobre 2025

24 octobre 2025

NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2023 000192 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST JUGEMENT DU 24 OCTOBRE 2025 PRESIDENT DE CHAMBRE : Monsieur Gérard BOUZAT JUGES : Monsieur Patrick BRUC : Monsieur

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69f9ae87cdc6046d47a51113

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

DE L'ORANGERIE SASU et de la négociation avec le bailleur, La société LES JARDINS DE L'ORANGERIE SASU dûment convoquée en Chambre du Conseil, s'est présentée à l'audience, assistée de Maître Anaëlle BRAU

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69aa02fdcdc6046d47a74d37

Commerce

23 juillet 2025

23 juillet 2025

DU MERCREDI 23 JUILLET 2025 ROLE N° 2025L02842 - 2025L01047 GREFFE N° 2024J01128 JUGEMENT PROLONGEANT EXCEPTIONNELLEMENT LA PERIODE D'OBSERVATION DE LA SOCIETE ALILE BTP SAS TRIBUNAL DE COMMERCE

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69a33720cdc6046d4711966f

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Attendu que par Jugement du 9 juillet 2024, le Tribunal a autorisé le renouvellement de période d'observation pour une nouvelle durée de six mois et a renvoyé l'examen de cette procédure à l'audience du

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TCOM

JEUDI

69a9cc57cdc6046d47a3af6e

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

montant de 3.800,00 € HT au titre de la déchéance du terme et 174,80 € pour l'assurance bris de machine.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ca0caccdc6046d4779f9ee

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE LYON 10/07/2025JUGEMENT DU DIX JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ Rôle n° 2025F3403 Procédure 2025RJ1146 Le Tribunal a été saisi le 03 juillet 2025de la présente affaire

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TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69c1fda2cdc6046d47b86f91

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

La société PRAXIS MIDI-PYRÉNÉES en accuse réception le 30 juin 2023.

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TCOM

1ère chambre

69e90149cdc6046d4727dc7e

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 2 Juillet 2025 1ère CHAMBRE DEMANDEUR SAS HELLOGLASS [Adresse 1] comparant par Me Sandra OHANA-ZERHAT

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TCOM

VENDREDI

69c30e16cdc6046d47d2b037

Commerce

30 janvier 2026

30 janvier 2026

Le 7 juillet 2023, une sommation à payer lui est délivrée, toujours sans succès.

Source officielle
TCOM

REFERE

69dfb2cacdc6046d4756b377

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

Elle prétend qu'en raison des émeutes urbaines qui se sont déroulées du 27 juin au 8 juillet 2023, le local qu'elle occupe à [Localité 1], a été cambriolé et a subi d'importants actes de vandalisme causant

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TCOM

Trib. de Commerce

69ca4dc7cdc6046d477f53bf

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

ECONOMIQUES DE LYON27/01/2026JUGEMENT DU VINGT-SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX Rôle n° 2025F4319 Procédure 2025RJ1293 REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE : La société, [P], [W], [Adresse 1] Date d'ouverture : 29 juillet

Source officielle
TCOM

Chambre 04

6a1abbcbcdc6046d4779b76d

Commerce

29 mai 2026

29 mai 2026

Le dépôt de garantie versé en juin 2025 est de 6.435€ correspondant à 3 mois de loyers. Le changement d'adresse a bien été porté au K-bis de la société.

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TCOM

Trib. de Commerce

69ef1a4ecdc6046d47afd44c

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Cette affaire a été renvoyée à l'audience du Juge Chargé d'instruire l'affaire du 3 juillet 2025, date à laquelle elle a été mise en délibéré.

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TCOM

Trib. de Commerce

69ca0468cdc6046d47796501

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE LYON 01/07/2025JUGEMENT DU PREMIER JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ Rôle n° 2025F2835 Procédure 2025RJ1070 Le Tribunal a été saisi le 24 juin 2025 de la présente affaire

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TCOM

8ème chambre

69ead19acdc6046d47533464

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 10 JUILLET 2025 8ème Chambre N° PCL : 2024J00545 SARLU FIXI N° RG: 2025L01726 DEBITEUR SARLU FIXI

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