CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

[H] [F], non comparant représenté par Me COLLINO Katia, avocate au barreau d'Aix-en-Provence, comparante En présence de : * Mandataire judiciaire : Maître [A] [G], en personne M.

Source officielle

TCOM

1ère chambre

69e8560ecdc6046d4718729c

Commerce

15 janvier 2025

Adresse 1] comparant par Me Helga ASSOUMOU [Adresse 2] [Localité 1] [Adresse 3] et par SELAS MAZARS SOCIÉTÉ D'AVOCATS [Adresse 4] [Localité 2] DEFENDEURS SAS [U] IT 142 [Adresse 5] comparant par Me Katia

Source officielle

TCOM

Chambre 8

69bd1b85cdc6046d474f6f2a

Commerce

23 janvier 2025

Greffier lors des débats : Mme Katia GUERIOT en présence du Ministère public représenté par Mme Julie ANDRE Délibérée par les mêmes Juges.

Source officielle

TCOM

Référés

GP600c/KP600

69f00b18cdc6046d47c8291f

Commerce

16 avril 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE ORDONNANCE DE REFERE prononcée par mise à disposition au greffe le 16 Avril 2025 référé numéro : 2025R00214 DEMANDEUR SASU CITUS KALIX [Adresse 1] comparant

Source officielle

TCOM

5ème chambre

69ea0e56cdc6046d473fbbf6

Commerce

14 avril 2026

Adresse 1] comparant par Me Véronique JULLIEN [Adresse 2] et par Me QUEMERE Mathieu [Adresse 3] DEFENDEURS SASU METISYS [Adresse 4] comparant par Me Nicole DELAY PEUCH [Adresse 5] et par Me Mohamed NAIT KACI

Source officielle

TCOM

Procédures collectives

69dd21b7cdc6046d471a90fc

Commerce

6 janvier 2025

[I] [F], président de la SAS VIRTUAL CITY, assisté de Me Katia SOUREZE, avocat, Attendu qu'il résulte des informations recueillies par le Tribunal, notamment en Chambre du Conseil, et des pièces produites

Source officielle

TCOM

chambre 1-5

69d437c4cdc6046d475850ab

Commerce

22 octobre 2025

à disposition au Greffe RG 2025032433 07/05/2025 ENTRE : SAS LE CLAN, nom commercial [Adresse 1], dont le siège social est [Adresse 2] - RCS B 833283559 Partie demanderesse : assistée de Maître Katia

Source officielle

TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69ad6a5fcdc6046d47eef1ac

Commerce

2 avril 2025

233-1 et L. 233-3 du code de commerce, par une société pour laquelle une procédure est en cours devant lui », Attendu que c'est le cas en l'espèce, la société EURL KERVA détenue par la société SARL KAKI

Source officielle

TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69ad6a94cdc6046d47eef49b

Commerce

2 avril 2025

L. 233-3 du code de commerce, par une société pour laquelle une procédure est en cours devant lui », Attendu que c'est le cas en l'espèce, la société SARL LA POUPONNIERE détenue par la société SARL KAKI

Source officielle

TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69ad6b0fcdc6046d47eefbc1

Commerce

2 avril 2025

et L. 233-3 du code de commerce, par une société pour laquelle une procédure est en cours devant lui », Attendu que c'est le cas en l'espèce, la société EURL SARL MOOVE détenue par la société SARL KAKI

Source officielle

TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69ad6b2ccdc6046d47eefd65

Commerce

2 avril 2025

233-1 et L. 233-3 du code de commerce, par une société pour laquelle une procédure est en cours devant lui », Attendu que c'est le cas en l'espèce, la société EURL MESAJ détenue par la société SARL KAKI

Source officielle

TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69ad6b7acdc6046d47ef0233

Commerce

2 avril 2025

233-1 et L. 233-3 du code de commerce, par une société pour laquelle une procédure est en cours devant lui », Attendu que c'est le cas en l'espèce, la société EURL SPIDE détenue par la société SARL KAKI

Source officielle

TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69ad6c3acdc6046d47ef0f47

Commerce

2 avril 2025

L. 233-3 du code de commerce, par une société pour laquelle une procédure est en cours devant lui », Attendu que c'est le cas en l'espèce, la société SARL CLK SAINT MALO détenue par la société SARL KAKI

Source officielle

TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69ad6c9ecdc6046d47ef153e

Commerce

2 avril 2025

et L. 233-3 du code de commerce, par une société pour laquelle une procédure est en cours devant lui », Attendu que c'est le cas en l'espèce, la société SARL CLK SHOES 44 détenue par la société SARL KAKI

Source officielle

TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69c4c8c1cdc6046d47fe64eb

Commerce

2 avril 2025

1 et L. 233-3 du code de commerce, par une société pour laquelle une procédure est en cours devant lui », Attendu que c'est le cas en l'espèce, la société EURL CERTITUDE détenue par la société SARL KAKI

Source officielle

TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69c4c8eccdc6046d47fe681a

Commerce

2 avril 2025

. 233-1 et L. 233-3 du code de commerce, par une société pour laquelle une procédure est en cours devant lui », Attendu que c'est le cas en l'espèce, la société EURL CHR détenue par la société SARL KAKI

Source officielle

TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69c4c909cdc6046d47fe6a2b

Commerce

2 avril 2025

et L. 233-3 du code de commerce, par une société pour laquelle une procédure est en cours devant lui », Attendu que c'est le cas en l'espèce, la société SARL CLK CEZEMBRE détenue par la société SARL KAKI

Source officielle

TCOM

REFERES

69b8a051cdc6046d47e9e7ad

Commerce

27 janvier 2026

social est [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Défenderesse comparant par son avocat postulant Maître Isabelle DUBOIS, SCP Isabelle DUBOIS Katia

Source officielle

TCOM

AFFAIRE EN DELIBERE

69eb5005cdc6046d475e3e18

Commerce

20 avril 2026

HT, 20,56 € TVA (20%), 123,36 € TTC RG 2025006819 - Frais de greffe compris dans les dépens (Art 701 du CPC) : 102,80 € HT, 20,56 € TVA (20%), 123,36 € TTC Copie exécutoire délivrée le 20/04/2026 à KALIS

Source officielle

TCOM

Trib. de Commerce

6a0b88d9cdc6046d471ffac8

Commerce

15 mai 2026

2026J00041 - 2613500003/1 Frais de Greffe compris dans les dépens (Art. 701 du CPC) : 47,69 € HT, 9,54 € TVA, 57,23 € TTC Copie exécutoire envoyée le 15/05/2026 à Me Hassan KAIS Avocat Copie exécutoire

Source officielle

Page 5 sur 6

← Précédent Suivant →