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122 résultats pour « Massou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69b4093dcdc6046d4787f179

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

ORDONNANCE DU 27/01/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024R30 Ordonnance d'extension d'expertise * Demandeur (s) : Monsieur [I] [N] [Adresse 1] * Représentant (s) : Maître Cédric MASSON

Source officielle

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Annonces BODACC1 191 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

SAMAD RAMAZAN, Massoud

SIREN 424878635Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême

28/07/2026

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Dépôts des comptes

FLORIANE MASSOULES ARCHITECTES

SIREN 925324998Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

19/07/2026

Voir →

Créations

Massoune, Mourad

SIREN 442040895Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

17/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LA MASSOULIE

SIREN 494330186Greffe du Tribunal de Commerce d'angoulême

16/07/2026

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Dépôts des comptes

FINANCIERE MASSOUTRE

SIREN 389337775Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

14/07/2026

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TCOM

Trib. de Commerce

69a6e40acdc6046d475bef96

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

PARTIE(S) EN DEFENSE : * SARL ETABLISSEMENTS MEDICIS [Adresse 3], RCS CHARTRES 692 012 826, DÉFENDEUR - représentée par Maître Mansour OTHMANI - [Adresse 4].

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b4f463cdc6046d479db7f1

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

BATIMENT DE LA REGION NORD OUEST [Adresse 1], poursuites et diligences de ses représentants légaux, comparaissant par Maître Cyril DEMOULE, avocat au barreau de Lille, substituant Maître Emmanuel MASSON

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a8522fcdc6046d477f33ad

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

. * Les chantiers en cours repris sont les suivants : [S], [T], SCI SEGREVILLE, SCP MASSON, SENAUX, SERRANO, BRETAU, PASSERINI, SANCHEZ, AYMARD, BAQUE, CONDAMINE, THEVIN et MENARD * Précisions : * Ne

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69cbeb1fcdc6046d47a0d4d2

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Cette absence de comptabilité des exercices 2021/2022 et 2022/2023, révélée par le mandataire judiciaire, a masqué la situation de cessation de paiement établie dès le mois de décembre 2021.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e9d62fcdc6046d473b0ec4

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

Localité 1] Représentant (s) : Maître Thomas COURADE, BESIDE AVOCATS substitué par Me MOSTFA Sarah - COMPARANTE Défendeur (s) : SOCIETE D-[2] SARL [Adresse 2] Représentant (s) : Maître Emmanuelle MASSOL

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU MARDI REFERE

69a33938cdc6046d4711bf03

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

, la validation des spécifications techniques ou les engagements de performance Sa mise en cause relève d'une stratégie dilatoire, puisqu'elle cherche à impliquer injustement un intermédiaire pour masquer

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TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A

69ac7bf9cdc6046d47df4a78

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

représentée par Me Jean-François BLANC [Adresse 1] Me Christine DAUVERCHAIN [Adresse 2] Défendeur (s) : ARGO (SAS) [Adresse 3] N° SIREN : 804 465 276 Représentant(s) : SELARL AMMA AVOCATS - Me Emmanuelle MASSOL

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES SANCTIONS

69ac7e58cdc6046d47df6e15

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Demandeur (s) SARL EPILOGUE représentée par Maître [D] [Y] es-qualités de liquidateur de la société ROMA [Adresse 1] Représentant (s) : SELARL AMMA AVOCATS - Me Emmanuelle MASSOL GRECET Défendeur (s)

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TCOM

chambre 1-14

69d11ae0cdc6046d47192727

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

La société SELAS KBO (ci-après KBO) exerce la profession de masseur Kinésithérapeute.

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TCOM

Rendu de décisions

69cbe05acdc6046d47a01438

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

ANDRE ,([Localité 1]) PARTIE EN DEMANDE A L'INJONCTION DE PAYER, d'une part, SAS LA RIANNA , [Adresse 2] Représentée par Me Benjamin DORS ,([Localité 2]) ayant comme correspondant Me Marie GIRARD-MADOUX

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TCOM

5ème chambre

69e8548ecdc6046d471858be

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

conventions distinctes à condition qu'elles constituent un ensemble contractuel unique servant de cadre général aux relations des parties, * La créance invoquée par Endel concerne une livraison de masque

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TCOM

Chambre 2-4 spéciale

69d14c39cdc6046d47204360

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

les praticiens attachés Il considère que les dossiers sont marqués par un principe d'interdépendance très significatif, avec un aléa quant à la bonne exécution des différents plans qui ne peut être masqué

Source officielle
TCOM

AFFAIRES EN DELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES

69ea07e8cdc6046d473f2799

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

liquidation judiciaire de la société FOOD MOOD TOUR, ayant la même activité, le même siège social et le même « mur » sur le réseau social FACEBOOK, qu'enfin l'absence de tenue de comptabilité a permis de masquer

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TCOM

Chambre 2-4 spéciale

69d149c2cdc6046d471dbd2f

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

praticiens attachés Ils considèrent que les dossiers sont marqués par un principe d'interdépendance très significatif, avec un aléa quant à la bonne exécution des différents plans qui ne peut être masqué

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4 spéciale

69d14bd1cdc6046d47203bd0

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Ils considèrent que les dossiers sont marqués par un principe d'interdépendance très significatif, avec un aléa quant à la bonne exécution des différents plans qui ne peut être masqué.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4 spéciale

69d14c06cdc6046d47204028

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

les praticiens attachés Il considère que les dossiers sont marqués par un principe d'interdépendance très significatif, avec un aléa quant à la bonne exécution des différents plans qui ne peut être masqué

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4 spéciale

69d14c9acdc6046d4720490c

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Ils considèrent que les dossiers sont marqués par un principe d'interdépendance très significatif, avec un aléa quant à la bonne exécution des différents plans qui ne peut être masqué.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4 spéciale

69d14cc9cdc6046d47204bcb

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Il considère que les dossiers sont marqués par un principe d'interdépendance très significatif, avec un aléa quant à la bonne exécution des différents plans qui ne peut être masqué.

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TCOM

Rendu de décisions

69cbe02ecdc6046d47a01172

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

EN DEMANDE A L'INJONCTION DE PAYER, d'une part, SARL, [Adresse 2] , [Adresse 3] Représentée par Me Benjamin DORS et Me Cécile FEROUELLE ,([Localité 2]) ayant comme correspondant Me Marie GIRARD-MADOUX

Source officielle