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759 résultats pour « Pousson »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c290e5cdc6046d47c51e6b

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

SUR CE, LE TRIBUNAL L'entreprise débitrice est immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Toulouse sous le numéro 488 420 944 et a déclaré exercer l'activité suivante : poissonnerie, commerce

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69aa5cf5cdc6046d47ace159

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

RENSEIGNEMENT COMMERCIAL GARANTI « [P] » C/ SASU SEXER DEMANDERESSE * SA POUEY RENSEIGNEMENT COMMERCIAL GARANTI « [P] », [Adresse 1], * SA POUEY INTERNATIONAL, [Adresse 2], Comparaissant selon pouvoir

Source officielle
TCOM

REFERE

69e20dc4cdc6046d478ed600

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

[D] [B], commerçant individuel exerçant sous l'enseigne Poissonnerie CL, entre avril et mai 2024. Elle lui réclame le paiement de plusieurs factures, pour un montant total de 4 006,54 euros.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL : RJ - LJ

69adac2ecdc6046d47f4f7d4

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT MALO AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DE PROROGATION DU DELAI DE CLOTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE Sarl CHEZ MON PETIT POISSONNIER [Adresse 1] [Adresse 2] RCS [Localité

Source officielle
TCOM

Référés

69f0c4a4cdc6046d47d85720

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Nous pouvons constater que nous n'avons pas atteint la valeur de rupture des boulons puisqu'ils sont intacts. » * × « Le nombre de boulons a été réduit de manière drastique et désastreuse de 20xM12 à

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e484cccdc6046d47c4b047

Commerce

30 janvier 2026

30 janvier 2026

Compte tenu de la faible distance parcourue depuis l'achat du véhicule, soit 3025km, nous pouvons affirmer que l'anomalie existait déjà au moment de la transaction ».

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TCOM

Procédures collectives

69f1ee6fcdc6046d47f4edaf

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

RENOVATION [Adresse 2] La SAS GIGI ART RENOVATION est immatriculée au Registre du Commerce d'EVRY sous le numéro 911831725, Et possède la qualité de commerçant, A comparu : Mme [N] [U], représentant avec pouvoir

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

6a11189ecdc6046d47a36a6c

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

AUTO MECA [Adresse 2] [Adresse 3] La SAS AUTO MECA 91 est immatriculée au Registre du Commerce d'EVRY sous le numéro 984717124, A l'audience de ce jour, a comparu : Mme [S] [I], représentant avec pouvoir

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

6a1118eecdc6046d47a36f56

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

Les explications ont été fournies à l'audience du 11 mai 2026 par : Mme [P] [W] représentant avec pouvoir l'URSSAF ILE DE FRANCE (Urssaf IDF).

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TCOM

Procédures collectives

69de5aa5cdc6046d4735e36e

Commerce

9 février 2026

9 février 2026

de : SAS HILTAS [Adresse 2] La SAS HILTAS est immatriculé au Registre du Commerce d'EVRY sous le numéro 901243287, Et possède la qualité de commerçant, A comparu : Mme [R] [K] représentant avec pouvoir

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TCOM

Trib. de Commerce

69ef3e06cdc6046d47b36209

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Nous ne pouvons pas déterminer si la fuite est présente sur le réseau d'eau chaude, d'eau froide ou les deux car le code couleur des conduites en PER n'est pas respecté et est non conforme.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e36132cdc6046d47acb9b5

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

[A], dirigeant, comparant en personne, En présence de la SELARL MJ Alpes prise en la personne de maître [T] [M], commissaire à l'exécution du plan, comparant en la personne de madame [S] [G], avec pouvoir

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TCOM

Trib. de Commerce

69e36163cdc6046d47acbcc5

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

[Q], dirigeant, comparant en personne, En présence de la SELARL MJ Alpes prise en la personne de maître [N] [A], commissaire à l'exécution du plan, comparant en la personne de madame [I] [W], avec pouvoir

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Chambre 02 (chargement)

6a2eb0c0cdc6046d47457de3

Commerce

2 juin 2026

2 juin 2026

MARDI 02 JUIN 2026 - * 2ème Chambre - N° RG : 2026P00747 URSSAF AQUITAINE C/ Monsieur [A] [L] DEMANDERESSE URSSAF AQUITAINE, [Adresse 1], Comparaissant, représentée par Madame [B] [R], munie d'un pouvoir

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Chambre 05

69f67a68cdc6046d476260e7

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Elle a déclaré exercer une activité commerciale d'importation et commercialisation en gros et en détail de fruits et légumes frais, fruits secs, poissons, agroalimentaires transformés pratiquée sous la

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PROCEDURES COLLECTIVES

69d9f222cdc6046d47dabb8f

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

circonstances qui ont motivé la saisine de ce Tribunal ; Selon l'extrait kbis, la société BAK I DISTRIBUTION (SAS) exerce une activité d'alimentation générale, traiteur, toutes boissons et sodas, poissonnerie

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Trib. de Commerce

69e7491dcdc6046d47ff5b18

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

collective : 2026RJ200 JUGEMENT D'OUVERTURE D'UNE PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DEBITEUR : La SAS LA CAPITAINERIE [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 884 102 518 Activité : Poissonnerie

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TCOM

DELIBERE REFERE

69beae48cdc6046d4771f76a

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

En référé commercial, en application de l'article 873 du CPC, nous pouvons ordonner des mesures conservatoires ou de remise en état, mais pas statuer sur des droits contestés.

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Procédures collectives

69f9e7d0cdc6046d47a9aa22

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Actuellement : [Adresse 3] La SAS RMA OPTIC est immatriculée au Registre du Commerce de BOBIGNY sous le numéro 977826270, Et possède la qualité de commerçant, A comparu : Mme [W] [H] représentant avec pouvoir

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Procédures collectives

69f9e7fecdc6046d47a9ad4c

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

SARL FH-NET [Adresse 2] La SARL FH-NET est immatriculée au Registre du Commerce d'EVRY sous le numéro 914034467, Et possède la qualité de commerçant, A comparu : Mme [O] [C], représentant avec pouvoir

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