CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

149 résultats pour « Ramy »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69ca0caccdc6046d4779f9ee

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

été adressée le 03 juillet 2025 La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 10 juillet 2025 à laquelle siégeaient : - Madame Isabelle CRIBIER, Président, * Monsieur Jean-François RAMAY

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ca0d1acdc6046d477a012e

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

été adressée le 04 juillet 2025 La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 10 juillet 2025 à laquelle siégeaient : - Madame Isabelle CRIBIER, Président, * Monsieur Jean-François RAMAY

Source officielle
TCOM

DELIBERE

69c4ec94cdc6046d4702fc67

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Un devis n°135 pour la construction de la rampe d'accès PMR pour 6.425,40 € TTC ; 8. Un devis n°136 pour la reconstruction du plancher de l'étage pour 21.636 € TTC ; 9.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c9e9a6cdc6046d477731fb

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

2025 par requête du mandataire judiciaire L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 10 juillet 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Isabelle CRIBIER, Président, * Monsieur Jean-François RAMAY

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ca06fecdc6046d477993af

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

a été adressée le 26 juin 2025 La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 10 juillet 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Isabelle CRIBIER, Président, * Monsieur Jean-François RAMAY

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c9dff6cdc6046d47768bfb

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

février 2025 par requête de l'administrateur L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 10 juillet 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Isabelle CRIBIER, Président, * Monsieur Jean-François RAMAY

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ca0f9bcdc6046d477a2e89

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

été adressée le 07 juillet 2025 La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 10 juillet 2025 à laquelle siégeaient : - Madame Isabelle CRIBIER, Président, * Monsieur Jean-François RAMAY

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b9b963cdc6046d4703b230

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

28 mai 2025 par requête de l'administrateur L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 10 juillet 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Isabelle CRIBIER, Président, * Monsieur Jean-François RAMAY

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 07

69ef6eedcdc6046d47b82fb4

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Pascal RAYER, Vice-Procureur Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 24 avril 2026.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cc09aecdc6046d47a62f00

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Au visa des articles 381 et 383 du code de procédure civile, il convient de rayer cette affaire pour défaut de diligence de la SAS CAFES RICHARD.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c9ff97cdc6046d47790d6e

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

assignation en date du 06 juin 2025 La cause a été entendue à l'audience de Chambre du Conseil du 10 juillet 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Isabelle CRIBIER, Président, * Monsieur Jean-François RAMAY

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b9c26dcdc6046d47044a96

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

présente affaire par assignation en date du 24 juillet 2025 La cause a été entendue à l'audience du 16 octobre 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Jérôme FAYARD, Président, * Monsieur Jean-François RAMAY

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b9c760cdc6046d4704a3a7

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

affaire par assignation en date du 09 septembre 2025 La cause a été entendue à l'audience du 16 octobre 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Jérôme FAYARD, Président, * Monsieur Jean-François RAMAY

Source officielle
TCOM

chambre 1-10

69cf19b5cdc6046d47ecce9a

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Emmanuel Ramé, M. Christophe Dantoine et M. Laurent Pfeiffer. Délibéré le 27 mars 2025 par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 07

69ef6ebdcdc6046d47b82b53

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Pascal RAYER, Vice-Procureur Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 24 avril 2026.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 07

69ef6ececdc6046d47b82cd1

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Pascal RAYER, Vice-Procureur Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 24 avril 2026.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 07

69ef6edfcdc6046d47b82e83

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Pascal RAYER, Vice-Procureur Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 24 avril 2026.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c9de31cdc6046d47766d70

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

janvier 2025 par requête de l'administrateur L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 10 juillet 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Isabelle CRIBIER, Président, * Monsieur Jean-François RAMAY

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ca015ecdc6046d47792d56

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

assignation en date du 13 juin 2025 La cause a été entendue à l'audience de Chambre du Conseil du 10 juillet 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Isabelle CRIBIER, Président, * Monsieur Jean-François RAMAY

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ca017fcdc6046d47792fa4

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

assignation en date du 13 juin 2025 La cause a été entendue à l'audience de Chambre du Conseil du 10 juillet 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Isabelle CRIBIER, Président, * Monsieur Jean-François RAMAY

Source officielle

Page 5 sur 8

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC1 109 résultats

Journal officiel
Immatriculations et autres annonces RCS A

RAMY

SIREN 941740359GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Alimentation générale

23/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

IKIRAMY

SIREN 515091718GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

22/09/2026

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

CERAMYCA SCI

SIREN 109066035GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

L'acquisition par tous moyens (acquisition, échange, apport ou autrement), la construction, la détention, la propriété, la mise en valeur, l'administration, la gestion par tous moyens directs ou indirects, l'exploitation par bail, location ou autrement, de tous immeubles et droits immobiliers détenus en pleine propriété, nue-propriété ou usufruit et notamment de biens et droits immobiliers sis à COISE-SAINT-JEAN-PIED-GAUTHIER (SAVOIE) 73800, au lieudit Ile du Pont, un bâtiment à usage artisanal

10/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SIRAMY GUILLAUME

SIREN 920127834GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

08/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

PIRAMYS

SIREN 420331514GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Modification de l'administration. Modification de la forme juridique. Modification de l'activité.

25/08/2026

Voir →