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88 résultats pour « Rostan »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CONTENTIEUX GENERAL

69b31202cdc6046d47740e52

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

octobre 2025, les parties en ayant été avisées La composition du Tribunal lors de l'audience de plaidoirie et du délibéré était la suivante : Président : Monsieur Stéphane BARREAU Juges : Madame Elodie ROCTON

Source officielle
TCOM

CONTENTIEUX GENERAL

69eb49d7cdc6046d475dbb89

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Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

La composition du Tribunal lors de l'audience de plaidoirie et du délibéré était la suivante : Président de l'audience : Monsieur Stéphane BARREAU Juges : Madame Elodie ROCTON et Monsieur Philippe FOUASSIER

Source officielle
TCOM

CONTENTIEUX GENERAL

69b312b6cdc6046d477420e4

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Localité 5], Partie défenderesse, non comparante, ni représentée La composition du Tribunal lors du débat et du délibéré était la suivante : Président : Monsieur Philippe GOHIER Juges : Madame Elodie ROCTON

Source officielle
TCOM

REFERE LUNDI SALLE 3

6a19634ecdc6046d47598080

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

ANTOINE VERLY, GREFFIER, RG 2026001782 09/03/2026 ENTRE : Société de droit roumain [B] DIGITAL [C], dont le siège social est [Adresse 1] ROUMANIE Partie demanderesse : comparant par Me Isabelle VAUTRIN

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TCOM

CONTENTIEUX GENERAL

69eb49b3cdc6046d475db815

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

La composition du Tribunal lors de l'audience de plaidoirie et du délibéré était la suivante : Président : Monsieur Stéphane BARREAU Juges : Madame Elodie ROCTON et Monsieur Philippe FOUASSIER Greffier

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69fc6a6fcdc6046d47e91217

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

ayant pour correspondant la SELARL CHANTELOT & ASSOCIES avocat au barreau de ROANNE.

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69e0b2adcdc6046d476f6767

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

ayant pour correspondant Me Jean-Louis ROBERT avocat au barreau de ROANNE.

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e840cdcdc6046d47168390

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

comparantparMePierreORTOLLAND20RUEDESBOURDONNAIS75001PARISetparMeJean-MarieCOSTEFLORET67BOULEVARDSAINTGERMAIN75005PARIS SA GENERALI IARD [Adresse 13] comparant par SCP BRODU CICUREL MEYNARD GAUTHIER MARIE [Adresse 14] et par Me Vladimir ROSTAN

Source officielle