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88 résultats pour « classification »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69cf9205cdc6046d47f7ca06

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

des documents de la cause et les annexer au rapport définitif * Recueillir les explications des parties * Détailler et expliciter les tableaux de chiffres fournis par la société SER * Examiner, clarifier

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

69d2f1b0cdc6046d473f88e7

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Le 15 mars 2024, ACA mettait en demeure AD SENIOR CENTRALE et AD DEVELOPPEMENT de clarifier les nouvelles règles de calcul des commissions et de lui régler la commission de vente de janvier 2024.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

69e692c1cdc6046d47f1a682

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

société Millenium Insurance Company aux droits de laquelle vient la société MIC Insurance avait intérêt à les faire assigner afin de préserver ses droits, Et que les opérations d'expertise ont permis de clarifier

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e2018dcdc6046d478ddcda

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Compte tenu de la nature du sinistre, de ses caractéristiques techniques intrinsèques et de la nécessité de clarifier les responsabilités respectives des sociétés étant intervenues au marché de travaux

Source officielle
TCOM

POUR PLAIDER

69f32adbcdc6046d4712554f

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

A titre liminaire, sur la clarification de ce qu'est la machine LPG « CELLU M6 ALLIANCE » financée et louée objet de la présente procédure La machine « CELLU M6 ALLIANCE » est présentée comme permettant

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69a3de92cdc6046d471d4c03

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

ET CONSTRUCTION produit aux débats un courriel du 13 mars 2023 adressé à la société SS3 qui indique que « Conformément à nos derniers échanges tel de la semaine 10, je te confirme nos accords pour clarifier

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f20d42cdc6046d47f7f386

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

LORS DE L'AUDIENCE DU JUGE Lors de l'audience, le juge chargé d'instruire l'affaire a demandé des clarifications et obtenu les précisions suivantes : * Sur la notion d'attachement invoquée par AFFA,

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f593f4cdc6046d474c11a8

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Lors de l'audience, [U] n'a pas été en mesure de clarifier le trajet de la marchandise entre le 08/03 et le 14/03.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

CHINA CLASSIFICATION SOCIETY PARIS

SIREN 827514589GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE NANTERRE

27/08/2026

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Dépôts des comptes

Bureau Veritas Marine & Offshore - Registre International de Classification de Navires et de Plateformes Offshore

SIREN 821131844GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE NANTERRE

18/08/2026

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Modifications et radiations RCS B

Bureau Veritas Marine & Offshore - Registre International de Classification de Navires et de Plateformes Offshore

SIREN 821131844GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE NANTERRE

Modification survenue sur l'administration.

17/02/2026

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Dépôts des comptes

CHINA CLASSIFICATION SOCIETY PARIS

SIREN 827514589GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE NANTERRE

04/09/2025

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Dépôts des comptes

Bureau Veritas Marine & Offshore - Registre International de Classification de Navires et de Plateformes Offshore

SIREN 821131844GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE NANTERRE

30/07/2025

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