cadre de la rénovation menée en 2021 d'un chalet dont elle et son mari sont propriétaires, Madame [V] [H], gérante de la société [Q] [Z], a fait appel aux ETABLISSEMENTS [C] pour divers travaux de menuiserie

Le lot N° 1- CLOS COUVERT a été attribué à un groupement d'entreprises, dont la société SER CONSTRUCTION, laquelle a sous-traité la réalisation des menuiseries extérieures aluminium à la société DITER.

Edouard GRARDEL Commis Assermenté FAITS La société OCM (RCS [Localité 3] n° 431 655 703) a pour activité la fourniture et la pose de travaux de cloisons sèches d'isolation et de menuiserie.

Attendu que l'activité de la SAS BJ-Bât est la menuiserie, pose de cloison de plâtre, cloison sèche, plâtrerie, pose de tout type revêtement de sol, électricité, plomberie, petite maçonnerie ; Attendu

générale de travaux, la SRL HOCOLROM, société de droit roumain, plusieurs contrats de travaux, à savoir : Par un contrat en date du 30 juin 2015, la SRL HOCOLROM a été chargée de la production et de la pose

Dans le cadre de ces travaux, la société JG CONSTRUCT' RENOV' SAS a contracté avec la société AM HABITAT SAS, ayant pour mission la fourniture et la pose de menuiseries.

En conséquence, CONDAMNER la société NECA RENOVATION à verser à la société MENSIL [Q] les sommes suivantes : 16.835,30 € à titre principal, en paiement des factures impayées avec intérêts au taux légal

La société ALUBAT SAVOIE, créée en juillet 2021, exerçait une activité de fourniture et pose de produits de métallerie, de serrurerie ou de menuiserie métallique pour les chantiers de construction.

Il convient dès lors d'examiner la réalité des griefs invoqués par la SAS SOPARTCOM en fonction des éléments versés aux débats.

Au vu des éléments supra, il appert donc que la maquette présentée a une valeur contractuelle.

Elle expose avoir envoyé le 25 avril 2023 à la société Hafele une proposition commerciale pour le recrutement d'un ou plusieurs assistants en administration des ventes, ses honoraires s'élevant à 16 %

Quant à la SARL [B] PASCAL, elle exerce une activité de charpente, couverture-zinguerie, menuiserie dans la construction de maison à structure en bois et est située à [Localité 2].

L'activité déclarée de la société ENTRE ALPILLES ET LUBERON est « la fabrication et pose de cuisines, salles de bain, dressing, ameublement et aménagements intérieurs ».

La société ETABLISSEMENTS [B] est une entreprise générale du bâtiment, charpente, couverture, menuiserie.

JUGEMENT : CONTRADICTOIRE en PREMIER RESSORT FAITS et PROCEDURE : Le 06 Décembre 2022, Monsieur [E] [R] a créé la Société [R] [E] à [Localité 4] (Vendée), ayant pour activité : tous travaux de menuiserie

Elle doit contrôler par inventaire, au moins une fois tous les douze mois, l'existence et la valeur des éléments actifs et passifs du patrimoine de l'entreprise.

suite,, [I], [J] CONSTRUCTION a proposé d'intervenir en groupement avec les sociétés SOPREMA et BARSALOU pour les lots 1 à 6, à savoir, [Adresse 6], Traitement des façades, Couverture étanchéité, Menuiseries

La société avait pour activité la fabrication, la commercialisation et la pose de menuiseries métalliques, serrureries et huisseries en PVC.